profit ; que le calcul du préjudice foyer opéré par la cour d'appel, en ce qu'il procède à la capitalisation du préjudice subi par le foyer en raison de la perte de ressources causée par le décès de Christine

une Mazda, une Ford, que son épouse possédait une Ferrari de 1991 depuis 1996 ; une information était ouverte le 8 septembre 1999 ; des écoutes téléphoniques étaient mises en place sur les lignes de Christine

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Sodicat par la société Chrisab et l’Association des Centres Distributeurs E. Leclerc

. ; - en janvier 1977 à Christine Z... ; - en avril 1977 à Jacqueline A... ; - en avril 1977 à Chantal B... ; - en juillet 1977 à Madeleine C... ; - courant 1978 à Bernadette Y... ; -

X..., Mlle Christelle Y... a été victime le 9 mai 1992 d'un accident de la circulation dont M.

Attends, tu as oublié 20 000 quelque part ", et le 23 août, elle explique son retard à Christelle X... : " on a attendu au moins une heure que le mec nous fasse le prix des livres.

ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception d'irrecevabilité par l'autorité de la chose jugée et a déclaré Gérard X... coupable d'atteintes sexuelles avec contrainte et surprise sur la personne de Christelle

pourvoi formé par : - L'UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS CGT DE PARIS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 8 mars 2000, qui, après avoir relaxé Christophe

X... avait autorité sur Aline Z... comme étant le concubin de sa mère vivant avec elle (cf. réponse à la question 5) ; "alors que, d'autre part, les faits reprochés à Daniel X... à l'égard de Christophe

remblaiement, alors que l'activité de la société Laflutte consistait à débarrasser ses clients desdits déchets ; "et aux motifs, adoptés des premiers juges, que la carrière située au lieu dit "Le Buisson Christophe

"en ce que l'arrêt attaqué a condamné Jacques X... pénalement et civilement du chef de recel et a condamné civilement la société Le Cellier des Collectionneurs du même chef ; "aux motifs que Christophe

#Christos Gogos gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften.#Festsetzung der erstattungsfähigen Kosten.#Rechtssache T-95/98 DEP.

X..., - Mme Christelle A..., contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 1er septembre 2016, qui, pour fraudes aux prestations sociales et blanchiment aggravé,

délibéré conformément à la loi; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 25 mai 1994), qu'un jugement du 30 novembre 1989 a prononcé l'adoption plénière de l'enfant Christine

(Montpellier, 14 janvier 2020), le 4 octobre 2012, un avion de la société Aero delta, qui effectuait des travaux d'épandage agricole, s'est écrasé sur la ligne électrique 63 KV Aigues-Mortes-Saint-Christol

pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE BASTIA, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 27 mars 2002, qui a relaxé Jean Martin X..., Christophe

Christophe, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 22 janvier 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de meurtre, a rejeté sa demande

Christophe Z..., ont procédé à des retraits et partages partiels des immeubles du GFA et, sauf MM. Christian et Christophe Z..., cédé leurs parts dans les GFA à MM.