CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 818 résultats pour « Christophe BASSE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d8f0

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

Mario Christophe Y..., représenté par Mme Sylvie Y... en qualité de tutrice de son fils C/ M.

Source officielle

Page 27 sur 491

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-223894

Admin. suprême

28 février 2023

28 février 2023

Stylianos CHRISTOFI 1941 Cypriot Nicosia 33. Plastiras CHRISTOPHIDES 1937 Cypriot Nicosia 34. Chrisriana CHRISTOPHOROU 1974 Cypriot Nicosia 35. Antri CHRISTOU 1980 Cypriot Limassol 36.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100044

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

X..., pris en leur qualité d'héritiers de la succession de Christophe Jean-Philippe X.... AUX MOTIFS QUE : « D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8ce

Appel

19 juin 2012

19 juin 2012

Christophe X... pourrait prétendre, vient dire que doit être apprécié uniquement le salaire de base qui, selon l'avenant Mensuels du 2 mai 1979 de la convention collective régionale des industries métallurgiques

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201934

Cassation

8 décembre 2011

8 décembre 2011

Christophe X... et Mme Emilie Y... épouse X... se trouvait irrémédiablement compromise, la commission de surendettement des particuliers de la DORDOGNE a consulté les débiteurs sur l'opportunité d'une

Source officielle
CC

civ2

61372275cd580146773fd3a9

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Christophe Y..., demeurant ferme du Duché de Longueville à Lammerville (Seine-Maritime), 2 ) de la Mutuelle sociale agricole de Seine-Maritime, dont le siège social est chemin de la Bretèque, cité de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100739

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

Christophe X... n'oppose aucune argumentation dans ses écritures.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR06495

Cassation

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Christophe, - LA SOCIÉTÉ ENTREPRISE X... , contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 26 mars 2007, qui a condamné, le premier, pour déclarations mensongères en

Source officielle
CC

civ2

61372146cd580146773f2717

Cassation

5 juillet 1990

5 juillet 1990

Bertin, demeurant Les Saintes, Terre-de-Bas (Guadeloupe), en cassation d'un jugement rendu le 22 février 1990 par le tribunal d'instance de Basse-Terre, en matière électorale, au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

61372148cd580146773f27f9

Cassation

5 juillet 1990

5 juillet 1990

Michelet XK..., demeurant Les Saintes, Terre-de-Bas (Guadeloupe), en cassation d'un jugement rendu le 22 février 1990 par le tribunal d'instance de Basse-Terre, en matière électorale, au profit : 1

Source officielle
CC

civ2

61372148cd580146773f27fa

Cassation

5 juillet 1990

5 juillet 1990

Ginot Z..., demeurant Les Saintes, Terre-de-Bas (Guadeloupe), en cassation d'un jugement rendu le 22 février 1990 par le tribunal d'instance de Basse-Terre, en matière électorale, au profit : 1°/ de

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301439

Cassation

3 décembre 2013

3 décembre 2013

Christophe Y... à payer à M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007696837

Admin. suprême

7 février 1986

7 février 1986

Christophe X... ; Vu la requête enregistrée au greffe du tribunal administratif de Nantes le 16 juin 1983 présentée pour l'Etoile sportive du marais de Challans association dont le siège social est salle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ec93

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

L'étude des éléments de la procédure montre que depuis la séparation du couple, Christophe X... ne perçoit que le RSA.

Source officielle
CC

soc

6137247dcd58014677415ec8

Cassation

5 avril 2006

5 avril 2006

Christophe X... a été engagé par la société Orthopedie provençale, en qualité d'applicateur, selon contrat du 2 septembre 1996 contenant une clause de non-concurrence ; qu'il a donné sa démission par lettre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00421

Cassation

11 mars 2015

11 mars 2015

suite à la fin du partenariat avec la société l'EPI poursuivit son activité ce dont il résultait qu'il avait nécessairement une clientèle propre, la cour d'appel a entaché sa décision d'un défaut de base

Source officielle
CC

civ2

60794c0a9ba5988459c44773

Cassation

1 avril 1981

1 avril 1981

: VU L'ARTICLE 1384, ALINEAS 1 ER ET 4, DU CODE CIVIL ; ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QU'UN INCENDIE DETRUISIT LE MOULIN DESAFFECTE APPARTENANT A LA SOCIETE CANIPEL DANS LEQUEL LES MINEURS CHRISTOPHE

Source officielle
CC

cr

6079a8579ba5988459c4cd01

Cassation

3 décembre 1991

3 décembre 1991

Christophe, - X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01090

Cassation

4 juin 2014

4 juin 2014

Jean-Christophe X... à l'expert.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100150

Cassation

11 février 2009

11 février 2009

X... de sa demande tendant à voir juger que sa contribution à l'entretien et à l'éducation de son fils majeur Jean-Christophe soit versée directement à ce dernier, l'arrêt énonce que Jean-Christophe n'a

Source officielle