. ; 3°)- Monsieur Robert X... ; 4°)- Madame Robert X... ; demeurant tous deux à Marcq-en-Baroeul (Nord), ... ; 5°)- Monsieur B..., demeurant à Mouvaux (Nord), ... ; 6°)- Monsieur Didier C..., syndic, demeurant

Robert, Bernard, Maurice A..., exerçant sous la dénomination Transports A..., 2°/ de Mme Marie-Rose X..., épouse de M. Robert A..., demeurant ensemble 82710 Bressols, 3°/ de M.

Robert CA..., demeurant ... à Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine), 898/ M. Gilbert BU..., demeurant ... (11ème), 908/ M.

---------- ARRÊT DU : 30 JUIN 2008 (Rédacteur : Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller, sur le rapport de Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, Président) No de rôle : 06 / 03323 Monsieur Robert

Robert X..., 28) M. Robert X..., demeurant cité des Roses, allées Paulmy à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques), 38) M.

quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire RACT-MADOUX, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de la société civile professionnelle WAQUET et FARGE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

AGOPIAN, 4°/ Monsieur Raymond Y..., 5°/ Monsieur Sarkis C..., 6°/ Monsieur Alphonse K..., 7°/ Monsieur Louis B..., 8°/ Monsieur Robert F..., 9°/ Monsieur Georges E..., 10°/ Monsieur

LA COMMUNE DE BOLLENE, INTERESSEE, NOTAMMENT POUR LE LOGEMENT ET LE SERVICE DES RAPATRIES, PAR LES BATIMENTS D'HABITATION ET LES EQUIPEMENTS PUBLICS, A, LE 8 MAI 1962, SOUS L'IMPULSION DE SON MAIRE, ROBERT

Jean-Robert , demeurant ... à Saint-Clément-la-Rivière, Mme I... épouse O... L... demeurant ... à Saint-Clément-la-Rivière, le Général C...

Claude CHARMOT Juges : M. Franck SAUL M.

tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze novembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix mars mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller X..., et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

SECOND MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné solidairement Monsieur Robert A..., en sa qualité de caution, à payer à la Caisse de Crédit Mutuel d'Auxerre la somme de

Robert X... et de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de M. Claude Z..., - les conclusions de M.

Les Flots (Hérault), 54°) Monsieur Robert XW..., demeurant Résidence de la Plage à Palavas Les Flots (Hérault), 55°) Monsieur Antoine XY..., demeurant ...

Robert X..., demeurant Le Debussy, ..., 2 / de M. Robert Z..., demeurant ... à Rillieux-la-Pape (Rhône), 3 / de M.