intentionnelle ou malencontreuse, au sein de l'entreprise mais également dans les autres entreprises visées simultanément le même jour à la même heure." et que cette opération n'a pris que quelques dizaines

X... se disait victime du fait qu'il n'avait pas bénéficié des congés et de la prime pour mariage lors de la conclusion du pacte civil de solidarité en 2007, que la loi du 27 mai 2013 avait autorisé le

de la rue de Manège à Mulhouse fréquenté par les toxicomanes de la place ; ""qu'en l'état de la procédure, le commerce qui lui est imputé s'élève à une centaine de grammes au moins et concerne une dizaine

d'associé consentie à Olin X... avait pour conséquence d'obérer de manière importante la trésorerie de la société ; qu'en ne s'assurant pas d'un minimum de sûreté notamment sur le terrain dont Olin X... se disait

l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'escroquerie par abus d'une qualité vraie ; " aux motifs, adoptés des premiers juges, que 64 personnes ont placé de l'argent auprès du prévenu dont une dizaine

000 francs ainsi qu'à des réparations civiles ; "aux motifs que Sébastien B... conteste sa responsabilité dans la réalisation de cet accident ; qu'il fait valoir qu'à la sortie du restaurant où il dînait

Y..., de sorte que, dès lors que le propriétaire de la bouteille à l'origine de l'accident évoquait l'existence d'une dizaine d'opérations de regonflage avant l'accident du 20 août 1995, il était logique

l'accident, au domicile de Cassagne où il était resté une heure environ, cependant que, dans leur mémoire, les parties civiles avaient fait valoir que le 15 mai 1987, Micas avait déclaré n'être resté qu'une dizaine

que les quotas ainsi convenus pour le second semestre de l'année 1991 étaient tout à fait réalisables par le salarié, eu égard à son expérience et à son ancienneté, comme en attestait le fait q'une dizaine

Stéphane Z..., sommés de quitter les lieux, s'entendaient dire "s'il n'y a que vous pour représenter l'Etat, on est pas aidé " ; que Stéphane Z... était saisi à la main gauche par Jean-Claude X... qui lui disait

D., âgé de 6 ans et demi, qui disait avoir subi des violences sexuelles la veille; que l'examen médical révélait un traumatisme psychologique avec angoisse et sur le plan physique, le médecin notait un

. ; que ceIle-ci ne les nie pas ; qu'elle a déclaré au juge d'instruction que, placée en bout de table, elle s'était emportée faute d'avoir reçu les explications qu'elle demandait ; qu'elle se disait

proche de celle-ci, notamment ses parents, son psychiatre, le docteur Z..., sa gynécologue, le docteur A..., son médecin traitant, le docteur B..., ses amis Laëtitia C..., Martin D..., de ce qu'elle disait

l'argumentation du demandeur selon laquelle Taki, qui n'avait opposé jusqu'alors aucune résistance, avait été menotté puis entravé et roué de coups dès son entrée dans le car, faits constatés par une dizaine

chambre criminelle en application de l'article 679 du Code de procédure pénale aux fins de désignation de la juridiction chargée d'instruire sur cette plainte; que le 9 juillet 1991, cette chambre disait

dol par réticence, la banque qui induit la caution en erreur sur son recours contre son cofidéjusseur l'incitant ainsi à s'engager; que seule une clause rédigée en petits caractères, noyée dans des dizaines

syndicats avaient soutenu, dans leur requête introductive d'instance et dans leurs conclusions en réplique, en premier lieu, que le personnel des deux sociétés avait eu une histoire identique pendant les dizaines

le 3 mai 1968, une servitude de passage sur ladite cour commune aux différents bâtiments, à pied, en voiture automobile ou en camion, les ouvertures litigieuses existaient manifestement depuis des dizaines