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3 116 résultats pour « Durade-Replat Intimee »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc8cbd3db21cbdd9072a

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Elsa MARKARIAN, avocat au barreau de CORREZE Monsieur Jean X...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea33

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

INTIME : M. Walter X...

Source officielle
CA

2ème Chambre

6618cf047935f50008be41cf

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[L], y compris celui établi au nom de Mme [L] (pièces n° 5, 7 et 11 de l'intimée). L'examen des pièces n° 7 et 11 de l'intimée, soit les engagements de caution de M.

Source officielle
CA

8e Chambre A

61633c0c7eadebb7307d1e17

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

prise en sa qualité de mandataire ad hoc de la SARL EROS né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 5] (MAROC), demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour INTIMEES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SARL FRANCE PAPIERS PEINTS EXPANSIONc/Monsieur Yves X

6253c91dbd3db21cbdd874af

Appel

17 décembre 2004

17 décembre 2004

. : Monsieur Yves X... ... par Maître DURAND INTIME Statuant en matière Prud'homale, après que les parties ont été convoquées conformément à la loi par lettre recommandée avec avis de réception en

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6364ba94e405357f749ea6b6

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Ce moyen articulé par les intimés sur le terrain de la défense au fond et non comme une fin de non recevoir, a donc été, à juste titre, implicitement rejeté par le premier juge.

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CA

Ch.secu-fiva-cdas

5fca6ede247c3b5a219d5d37

Appel

20 octobre 2020

20 octobre 2020

[Localité 3] représentée par Me Elodie BOSSUOT-QUIN de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Nelly-Marine HUR-VARIO, avocat au barreau de INTIMEES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e27e

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

représenté par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour, assisté de Me Sylvia DELIRANT, avocat au barreau de LIMOGES Christelle Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60361cb03cf5428079e96808

Appel

16 décembre 2015

16 décembre 2015

CHAUVOT AUTOMOBILES, SAS GY2, SAS SAMA COLMAR, étaient membres d'un réseau de distribution sélective de véhicules neufs et de réparation de la marque automobile «'SAAB'».

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CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

68709fbdf0cfe7ae188fe998

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

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CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bff2

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

personne de son Directeur domicilié en cette qualité audit siège, représentée par la SCP DORMEVAL-PUIG, avoués à la Cour assistée de Maître Anne-Marie LAZZARIMA, avocat au barreau d'ALBERTVILLE à : INTIMES

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Chambre des Urgences

6a210c53cdc6046d470967ef

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Localité 1] (MAROC) [Adresse 1] [Localité 2] Monsieur [J] [M] [Adresse 1] [Localité 2] représentés par Me Pascal LAVISSE de la SCP LAVISSE BOUAMRIRENE GROUP, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉE

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CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ecd3

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

assistée de Me Nadia DEBBACHE, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 5536 du 07/ 04/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIME

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Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ece8

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

1948 à BOURG-EN-BRESSE (01000) ... 01320 CHALAMONT représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Daniel-Louis BURDEYRON, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE INTIMEE

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Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eef9

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

né le 28 Février 1939 à LYON (69007) ... 69500 BRON représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de la SCP d'avocats LEVY-ROCHE-LEBEL & associés, avocats au barreau de LYON INTIMEE

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Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eefd

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.

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Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efc3

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. EXPOSÉ DU LITIGE Les époux Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f040

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

A paiement de sommes Grosses délivrées SCP CHABAUD DURAND-MARQUET et SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---

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CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0bd

Appel

6 février 2012

6 février 2012

Constitution d'avocat aux lieu et place de la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoué précédemment constituée.

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CA

Chambre des Rétentions

66ab2525ba731fad7dd35510

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

d'ORLÉANS en date du 29 juillet 2024 à 11h53 Nous, Carole Chegaray, Présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel Durand

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