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3 119 résultats pour « FOURNIER Jean-Jacques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre sociale

67f753e6eb05d6bf6564da76

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Anne MONNINI-MICHEL

Source officielle

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CA

1re chambre sociale

67f753e6eb05d6bf6564da78

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Anne MONNINI-MICHEL

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018008061

Admin. suprême

3 décembre 2007

3 décembre 2007

Jean-Jacques de Peretti, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6610e5e874ef9f00086f6582

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Jean-Jacques FRION, Conseiller Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a255

Appel

26 février 2008

26 février 2008

avocat SARL GEORGES ROYET représentée par ses dirigeants légaux Le Varrat 42560 BOISSET SAINT PRIEST représentée par Me VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me BERNARD, avocat Monsieur Jacques

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68e892f6f271a402af33b783

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ABADIE Me Jean-Jacques FOURNIER de la SARL OREN AVOCATS le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE NEUF OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel de Versailles

Source officielle
CC

comm

613722d4cd5801467740204b

Cassation

4 février 1997

4 février 1997

Jean-Jacques Y..., ès qualités de mandataire-liquidateur de la société Macobat Ile-de-France (Maintenance et contrôle de bâtiment), demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df82

Appel

22 mars 2011

22 mars 2011

VIANDES EN GROS et monsieur René Jean Y...

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63bfb30e5e2fbe7c900437e0

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

FOURNIE, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007807631

Admin. suprême

21 janvier 1994

21 janvier 1994

Jacques Y..., gérant de la société civile particulière "Les Teyssiers", domicilié ... ; M.

Source officielle
CC

comm

61372268cd580146773fcb3e

Cassation

4 avril 1995

4 avril 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n X 93-13.433 formé par la société anonyme Jean-Claude Soulier

Source officielle
CC

comm

613723a7cd5801467740c869

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

Jean-Claude A..., demeurant ..., 10 / de M.

Source officielle
CC

civ1

61372333cd58014677406b9f

Cassation

17 novembre 1998

17 novembre 1998

Jacques X..., 2 / Mme Mary-Elaine C..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1996 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre), au profit : 1

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a60f41cdc6046d474ba284

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

DU 07/01/2026 DEMANDEUR(S) : REPRESENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : BRETAGNE CONCEPT HABITAT (SAS) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCE DU JUGEMENT: GREFFIER : Maître Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e843

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

Il souligne que le lot no 5 attribué à ces derniers comprenant pour partie la parcelle AN 135, actuelle propriété de Monsieur Y...a pour limite celles de Jean-Jacques H... et d'Angèle Marie Y...et qu'en

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6363681b37e31b7f744448ff

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère GREFFIER

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6163820b96ce96677bf0fddc

Appel

1 mars 2011

1 mars 2011

des plaidoiries tenues en audience publique : 25 Janvier 2011 Date de mise à disposition : 1er Mars 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

615e0e21c25a97f0381f5281

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - François MARTIN, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008144260

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Jacques X..., ; M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101386

Cassation

2 décembre 2015

2 décembre 2015

Jean-Jacques Y... , au motif que la preuve de l'insanité d'esprit d'Henriette Y...

Source officielle