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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre A
6163402d7dbf94c22343ca80
15 septembre 2011
AU FOND DU 15 SEPTEMBRE 2011 N°2011/543 Rôle N° 10/11468 [H] [V] C/ ISS ESPACES VERTS Grosse délivrée le : à : Me Jean
Chambre Etrangers/HSC
650bde9abeee0f8318b972cc
31 août 2023
DE RENNES N° 23/206 N° N° RG 23/00452 - N° Portalis DBVL-V-B7H-UBVZ JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Fabienne
1ère Chambre
650d303d71dfcd8318200d0e
8 août 2023
GREFFIER : Madame Fabienne ARNOUX, Greffier.
soc
613723a3cd5801467740c600
25 avril 2001
Haute-Savoie, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 septembre 1998 par le conseil de prud'hommes d'Annecy (Section activités diverses), dans l'affaire l'opposant à : 1 / Mme Fabienne
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:447335.20221028
28 octobre 2022
Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; Mme Fabienne Lambolez, conseillère d'Etat et M. Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 28 octobre 2022.
ECLI:FR:CECHS:2022:447337.20221028
ECLI:FR:CECHS:2022:454946.20221028
ECLI:FR:CECHS:2022:457506.20221028
Chambre Premier Président
ésentant légal domicilié en cette qualité audit siègec/DIRECTION NATIONALE D'ENQUETES FISCALES
665969463780990008865db7
10 janvier 2024
HOLDING (société de DROIT LUXEMBOURGEOIS), agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 4] assistée de Me Fabien
Chambre 2-4
6620b8b9bd6a8f00086ab779
17 avril 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Marc BAÏSSUS, Premier Président de chambre, Madame Michèle JAILLET, Présidente, Mme Pascale
Chambre sociale
6610e5e274ef9f00086f649e
4 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Cour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf4a
12 novembre 2008
représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté par Me Fabienne PRUNIAUX, avocat au barreau de GRASSE Madame Albertine A... épouse Z...
6253ca09bd3db21cbdd89e20
25 septembre 2007
CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MULHOUSE APPELANT : Maître Philippe X..., mandataire liquidateur de la SA COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean
1 SS
CETAT:CETATEXT000007787171
19 octobre 1990
Robert XM..., demeurant ..., Mmes Fabienne XJ..., demeurant ... au Mans, Marie-Madeleine XK..., demeurant ... à la Chartre-sur-le-Loir, M.
CHAMBRE 8 SECTION 4
6789f89c482fcecad732fe81
16 janvier 2025
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Théodora Bucur, avocat au barreau de Douai, constitué aux lieu et place de Me Jean
Pôle 6 - Chambre 3
5fd9460c1af87d2d3665137d
11 mars 2020
- Signé par Fabienne ROUGE, Présidente de chambre et par Nasra SAMSOUDINE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
R E F E R E
69ab7c14cdc6046d47c8de49
7 juillet 2025
Jean-Marie LIBES Greffier : Me Emmanuelle MONESTIER Magistrat ayant délibéré : M.
6253c9edbd3db21cbdd8995a
11 décembre 2007
Fabienne Z... épouse B...
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300762
12 juillet 2018
X... et Fabienne Y... ont vendu, après rénovation complète, une maison d'habitation à Mme Z... veuve A...
613723a1cd5801467740c43d
7 mars 2001
Jean-Pierre B..., demeurant ...
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