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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 13
634f95cbb5afe5adfff28b43
18 octobre 2022
18 octobre 2022
- signé par Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre et par Florence GREGORI, Greffier, présente lors de la mise à disposition et à laquelle la minute a été remise par le magistrat
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6350e50c42150aadff23dcc2
19 octobre 2022
19 octobre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Août 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
671b359d2edfb0b58c05ef0d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
24/12817 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJYIG Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Mai 2024 du Juge de l'exécution de PARIS - RG n° 24/80114 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
671b359d2edfb0b58c05ef0f
24 octobre 2024
24 octobre 2024
24/12837 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJYJ7 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Mai 2024 du Juge de l'exécution de PARIS - RG n° 24/80088 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Florence
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01534_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Florence Noire, rapporteure, - les conclusions de M. Olivier Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6864c20031953a33f9365e75
1 juillet 2025
1 juillet 2025
SCI [7] demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Florent OLMI de la SELARL TAX TEAM ET CONSEILS SOCIÉTÉ D'AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Marie MARTIN, avocat au barreau de
Source officielle1ère chambre civile A
603332e7509df8a3db47affb
7 septembre 2017
7 septembre 2017
A l'audience, Vincent NICOLAS a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielle8e Chambre C
6035796361c7729eecec00a2
21 avril 2016
21 avril 2016
APPELANTS Monsieur [C] [N], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assisté de Me Vincent MARQUET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fdbb66e770b1c95781abf8f
6 février 2019
6 février 2019
des dispositions des articles 786 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Décembre 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant devant Madame Florence
Source officielleCH1 Contentieux Général
697c546bcdc6046d473871b5
8 janvier 2026
8 janvier 2026
N° RG 25/02680 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IVKU N° minute : Copie exécutoire délivrée le à : la SARL BONNET FLORENT AVOCATS, Me Édouard BOURGIN, la SELARL CABINET ALMODOVAR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE
Source officielleChambre 3-1
642d1438cb8fa004f57da06c
4 avril 2023
4 avril 2023
TERRA NOVA 83 Représentée par Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante S.A.R.L.
Source officielleChambre 3-1
6690c71d0d808eb34e455366
11 juillet 2024
11 juillet 2024
CAMPING LE MEDITERRANEE représentée par Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante S.A.S.
Source officielleChambre 3-1
6690c71d0d808eb34e455368
11 juillet 2024
11 juillet 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-1 N° RG 23/07376 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLMHS Ordonnance n° 2024/M156 S.A.S. [3] représentée par Me Florent LADOUCE
Source officielleVENTES
68e42705681ed727f2a5c959
1 octobre 2025
1 octobre 2025
gérant en exercice domicilié de droit audit siège, Créancier poursuivant, représenté par Maître Marie RAIMBAULT pour la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocate au barreau de Dijon, substituée par Maître Florence
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67b65cac71e889c21f64c5f8
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Collège salarié du régime général Greffier Sophie FRUGIER lors des débats Amandine CAZALAS-LACASSIN lors du prononcé DEMANDERESSE Madame [P] [G], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Florence
Source officielleJCP FOND
6706f613f1d01e3c86fadcb4
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[I] [X] Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le Mardi 08 Octobre 2024, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Florence LEBON, Vice Présidente au Tribunal judiciaire
Source officielleChambre 1-3
5fda7fd879673f0b47e4dd2c
27 juin 2019
27 juin 2019
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 16 Mai 2019 en audience publique devant la cour composée de : Mme Marie-Brigitte FREMONT, Présidente Mme Béatrice MARS, Conseiller Mme Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f0a
20 février 2018
20 février 2018
DELVAL CREUSAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS SARL BJM ARTISAN CARRELEUR Représentant : Me Jean-paul VLERICK, avocat au barreau de REIMS SARL FAUPIN ARCHITECTES & ASSOCIES Représentant : Me Florence
Source officielleChambre 4-2
6364ba14e405357f749ea45c
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[V] [B] [I] C/ SARL M2G CONSTRUCTION Copie exécutoire délivrée le 21 octobre 2022 à : Me Myriam ETTORI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vestiaire 71) Me Vincent
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6034902df5889a7d2b96e000
16 novembre 2016
16 novembre 2016
- signé par Madame Irène LUC, Présidente et par Monsieur Vincent BRÉANT, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 27 sur 72