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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA00453_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e39099cdc6046d47afdd46
30 janvier 2025
30 janvier 2025
LORENZONI, commis-greffier, Prononcé par mise à disposition au greffe le 30/01/2025, Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69e3bd17cdc6046d47b3dded
10 juillet 2025
10 juillet 2025
LORENZONI, commis-greffier, Prononcé par mise à disposition au greffe le 10/07/2025, Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier, FAITS MOYENS ET DEMANDES
Source officielleTrib. de Commerce
69e3c5fdcdc6046d47b79671
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LORENZONI, commis-greffier, Prononcé par mise à disposition au greffe le 03/07/2025, Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier FAITS MOYENS ET DEMANDES
Source officielleTrib. de Commerce
69e3ca2fcdc6046d47b7e49c
10 juillet 2025
10 juillet 2025
LORENZONI, commis-greffier, Prononcé par mise à disposition au greffe le 10/07/2025, Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier, FAITS MOYENS ET DEMANDES
Source officielleRétentions
689acbf08a5703d75a668581
11 août 2025
11 août 2025
Localité 3] (ALGERIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c4a8
4 septembre 2008
4 septembre 2008
Isabelle Angèle A... épouse B... Robert A... Jean-Marie C...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162dcfccadecb9ef7c7e03e
22 février 2012
22 février 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, présidente Madame Odile BLUM, conseiller Madame Isabelle REGHI, conseiller Greffier
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 4
670d8c639ace530007580b70
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Civile Cab. 4 Tél [XXXXXXXX01] N° de minute : 24/ N° RG 22/04459 - N° Portalis DB2E-W-B7G-LDG4 COPIE A : CE JOUR Me Anne-catherine BOUL Me Cédric D’OOGHE Me Marie ELGARD Me Anita JOLY Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917df
17 juin 2014
17 juin 2014
Représenté par Me Isabelle LABARTHE-LENHOF, avocat au barreau de HAUTE LOIRE INTIMÉE SA ALTRAN TECHNOLOGIES Prise en la personne de ses représentants légaux Sise 58 boulevard GOUVION-SAINT-CYR
Source officielleChambre Sociale
62c7cb19cb8dca058e3e7f58
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Société FLUNCH SAS [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Julien DETTORI, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [U] [O] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Isabelle
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020471485
20 mars 2009
20 mars 2009
par laquelle le Conseil médical de l'aéronautique civile a modifié sa précédente décision du 19 décembre 2007 et l'a déclaré inapte classe 2 ; 2°) à titre subsidiaire, de désigner un expert chargé de donner
Source officielleChambre 02
69f590d0cdc6046d474bda2b
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Thierry SEMPERE, Juges, assistés de Mme Isabelle BOANORO, Greffier. Minute signée par le Président du délibéré et le Greffier.
Source officielle25e chambre MEE commune
650d31ea71dfcd8318201802
27 juillet 2023
27 juillet 2023
DESSAISISSEMENT N° RG 23/00732 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VXST Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 25e chambre MEE commune de la cour d'appel de Versailles du 27 juillet 2023 Isabelle
Source officielle6e chambre
64ba21f6354f98d9699d502b
20 juillet 2023
20 juillet 2023
.) - AIDAT-ROUAULT ISABELLE - GAILLARD N ATHALIE, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000001 INTIME **************** Vu l'appel relevé par la SOCIÉTÉ NATIONALE SNCF
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64f816780a9accd9695a4353
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Monsieur [G] [D]-[O] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Monsieur [Y] [U] Représentant : Me Isabelle
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69abed86cdc6046d47d10251
4 avril 2025
4 avril 2025
Demandeur (s) : SARL EPILOGUE représentée par Maître Guillaume LARCENA [Adresse 1] Représentant (s) : Défendeur(s) : LA VICOMTE (SASU) [Adresse 2] Représentant(s) : ME MOLINIER Isabelle Composition
Source officiellePremier Président
69e85894cdc6046d4718c7de
21 avril 2026
21 avril 2026
Portalis DBV5-V-B7J-HLUU REPARATION A RAISON D'UNE DETENTION [P] [U] Décision en premier ressort rendue par mise à disposition au greffe le vingt et un avril deux mille vingt six, par Madame Isabelle
Source officielleChambre sociale 4-2
677f6615e034c1f8dc4587f1
8 janvier 2025
8 janvier 2025
.) - AIDAT-ROUAULT ISABELLE - GAILLARD N ATHALIE, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000001 ET INTIMEE S.A.S.
Source officielleChambre civile 1-2
65a0f848383a880008fd0949
11 janvier 2024
11 janvier 2024
OGF Ayant son siège [Adresse 2] [Localité 3] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Isabelle PORTET, Postulant et Plaidant
Source officiellePage 27 sur 517