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4 388 résultats pour « Jean Pierre ANTOINE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301437

Cassation

1 décembre 2009

1 décembre 2009

à affirmer, sans apporter la moindre preuve, que l'aménagement au premier étage de la maison d'un placard sur palier conçu pour opérer une séparation entre la partie de la maison dévolue au père de Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3c5

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd88079

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

No 04/07359 AFFAIRE : Antoine Maurice Jean X... C/ SCI DE LA NOUE ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd88135

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

No 04/07359 AFFAIRE : Antoine Maurice Jean X... C/ SCI DE LA NOUE ...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00096

Cassation

8 février 2011

8 février 2011

Antoine Y... dans la société Nuits de Megève, qui exploite un fonds de commerce dont M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd9175d

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

en la personne de son représentant légal 17 Boulevard du Roi Jérôme 20000 AJACCIO assistée de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Marie-Paule CANIZARES

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d1cdbccdc6046d47290c55

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Il apparaît de l'examen des pièces versées aux débats et des explications fournies à la barre, que l'existence de l'obligation n'est pas sérieusement contestable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0ebd3db21cbdd8efee

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

née le 11 Février 1958 à SAIGON (VIETNAM) ... 69780 ST PIERRE DE CHANDIEU représentée par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assistée de Me Fabienne BOGET, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre sociale

627ca8b94781dc057dee7d7f

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT DENIS, décision attaquée en date du 15 Juin 2021, enregistrée sous le n° 20/00151 Monsieur [I] [B] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Alain ANTOINE

Source officielle
CC

civ2

613720eccd580146773ef860

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Antoine, François, 3°) Monsieur B... Antoine, François, 4°) Monsieur G... Jean-Pierre, 5°) Madame H... Catherine, 6°) Madame I... Chantal, 7°) Madame I...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd89179

Appel

7 février 2007

7 février 2007

de SAINT ANTOINE DE FICALBA pour un prix de 3500 F d'une superficie de 250 m².

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7731ccdc6046d476c24b8

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La présente décision a été signée par Monsieur CAPALDI Antoine, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77337cdc6046d476c269a

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La présente décision a été signée par Monsieur CAPALDI Antoine, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7736fcdc6046d476c2a34

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La présente décision a été signée par Monsieur CAPALDI Antoine, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77406cdc6046d476c34c3

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La présente décision a été signée par Monsieur CAPALDI Antoine, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77421cdc6046d476c36b2

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La présente décision a été signée par Monsieur CAPALDI Antoine, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77458cdc6046d476c3a7d

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La présente décision a été signée par Monsieur CAPALDI Antoine, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77472cdc6046d476c3c36

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La présente décision a été signée par Monsieur CAPALDI Antoine, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7748ecdc6046d476c3df4

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La présente décision a été signée par Monsieur CAPALDI Antoine, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db65

Appel

12 janvier 2011

12 janvier 2011

né le 04 Août 1958 à BASTIA (20200) ... 20137 PORTO-VECCHIO représenté par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour ayant pour avocat de Me Jean-Pierre POLETTI, avocat

Source officielle

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