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2 890 résultats pour « Jean- Claude ALLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c73

Appel

21 décembre 2015

21 décembre 2015

barreau de CORREZE DEFENDERESSES au contredit ---==oO§Oo==--- L'affaire a été fixée à l'audience du 05 Novembre 2015 par ordonnance du Premier Président, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude

Source officielle

Page 27 sur 145

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310272

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Jean-Claude X... et Mme Danièle Y..., et condamné cette société à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb20bd3db21cbdd8ce08

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

Notaire associé à Briançon (Hautes Alpes) Antoinette E... veuve X... a fait donation entre vifs à ses enfants, à titre de partage anticipé : à Jean Paul X..., de la maison de Fontchristiane et de ses

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68ae235caf40da9b7b1775e4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ALPES ISERE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT (ANCIENNEMENT OPAC 38) dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Estelle SANTONI de la SELARL ESTELLE SANTONI, avocat au barreau de

Source officielle
CC

soc

61372400cd58014677410fb0

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

Jean-Claude Chaves , demeurant 71, avenue de l'Hermitage, 91300 Brunoy, 8 / de M. Sylvain Chiche, demeurant 55, rue de la Dhuys, 93160 Bagnolet, 9 / de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a210ed9cdc6046d4709b388

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[H] [Z] Représentant : Me Jean-claude SASSATELLI, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [U] [C] Représentant : Me Jean-claude SASSATELLI, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [K] [D] Représentant : Me

Source officielle
CC

soc

613721c9cd580146773f7523

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Jean-Marc ZI..., demeurant ...

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a18fa00ddb77892695969c

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

URSSAF RHONE-ALPES Une copie revêtue de la formule executoire : URSSAF RHONE-ALPES Une copie certifiée conforme au dossier FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Par courrier recommandé en

Source officielle
CC

soc

61372413cd58014677411f33

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

Jean-Claude Chey, demeurant 23, rue de Savoie, 54425 Pulnoy, 52 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137216acd580146773f38d1

Cassation

10 janvier 1991

10 janvier 1991

Jean-Claude Y..., demeurant appartement 2583 "Les Albatros", allée des Prunus, Trignac (Loire-Atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 1987 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre),

Source officielle
CC

comm

613720e8cd580146773ef65b

Cassation

28 février 1989

28 février 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Claude X..., demeurant à Mougins (Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Source officielle
CC

soc

61372285cd580146773fdfa4

Cassation

29 novembre 1995

29 novembre 1995

Jean-Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit : 1 / de la société Cesia, dont le siège est ...,

Source officielle
CC

civ3

613720b7cd580146773edc93

Cassation

30 novembre 1988

30 novembre 1988

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Marie X..., divorcée Z..., veuve D..., domiciliée Villa La Catounière, impasse de l'Olivier à Villeneuve-Loubet (Alpes

Source officielle
CC

soc

6137221ecd580146773fa63a

Cassation

24 février 1994

24 février 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région Rhône-Alpes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920b8

Appel

25 février 2015

25 février 2015

Au cours de ce délibéré, Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de lui-même.

Source officielle
CC

civ1

607940d79ba5988459c3f4f0

Cassation

28 octobre 1970

28 octobre 1970

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE A CONDAMNE LA SOCIETE MUTUELLE DE LYON AFOURNIR SA GARANTIE A SES ASSURES, LA SOCIETE IMMOBILIERE ABRESIENNE RHONE-ALPES, JEAN-LOUIS X...

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CA

Cour d'Appel

6253c963bd3db21cbdd882ad

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

DUNLOPILLO C/ Jean-Marie X...

Source officielle
CC

civ2

613720d4cd580146773eeba4

Cassation

16 mars 1988

16 mars 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°)- Monsieur Claude Y..., demeurant ... ; 2°)- La GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES ET EMPLOYES

Source officielle
CC

soc

613720b7cd580146773edcb8

Cassation

22 novembre 1988

22 novembre 1988

Claude, demeurant 4, bis rue Wulfram Puget à Marseille (Bouches-du-Rhône), 9°) de M. H... Jean-Paul, domicilié ... à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne), 10°) de M.

Source officielle
CC

civ2

6137224fcd580146773fbe7e

Cassation

2 novembre 1994

2 novembre 1994

Jean-Claude X..., demeurant 104, rue Jeanne-d'Arc à Rouen (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1992 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), au profit : 1 ) du

Source officielle