Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
824 résultats pour « José Manuel Carreras »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
824 résultats pour « José Manuel Carreras »
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EXTRAIT
Article 223 a-II-2/30
Il convient de disposer autant d'avertisseurs manuels d'incendie qu'il est nécessaire dans les locaux de catégorie spéciale et, notamment, un à proximité de chaque issue.
Article EC 19
Le dispositif doit être complété par un dispositif manuel permettant, à tout moment, de faire passer l'éclairage de sécurité à l'état de fonctionnement sans mettre en parallèle la source normale et la source de sécurité.
Article GA 45
situé au-dessus ou au-dessous de ce niveau ; - lorsque la surveillance est effectuée par une personne désignée par le chef d'établissement, il est équipé pour recevoir notamment les alarmes restreintes transmises par postes téléphoniques, déclencheurs manuels
Article EC 20
Ce dispositif doit être complété par un dispositif manuel permettant d'effectuer cette mise en service à tout moment.
Article 1
d'affaires retenu pour déterminer la redevance de référence pour l'année N est celui du dernier exercice social arrêté déclaré par le titulaire et portant sur les productions de matériels neufs mentionnées dans le chapitre domaine couvert par l'agrément du manuel
Article ANNEXE TABLEAU VIII
Responsable de l'assurance qualité dans les laboratoires de la DGCCRF (mise à jour du manuel qualité, mise en place des plans qualité spécifiques, réalisation périodique des audits qualité des laboratoires, gestion des anomalies et des réclamations
Article Annexe 22
Ces tests ont été pratiqués dans un laboratoire officiel désigné par l'autorité compétente suivant les procédures conformes au manuel des tests de diagnostic des animaux terrestres de l'organisation mondiale de la santé animale (OIE). (3) h) Ont fait
Article Annexe
Remettre en état une pièce mécanique simple par retouche et adaptation manuelle et par soudage.
Article Annexe
Résumé du référentiel d'emploi L'agent (e) de montage et de câblage en électronique réalise manuellement ou à la machine le montage et l'interconnexion des composants électroniques sur tout type de supports (circuit imprimé, châssis intermédiaires...
Article Annexe
Il met en œuvre différents types de machines couramment utilisées dans la profession (scie à panneaux, scie à format, perceuse multibroche, plaqueuse de chants, toupie, cadreuse, ponceuse, matériel portatif, etc.) à réglage manuel et à positionnement
Article ANNEXE I
Lave-mains à déclenchement non manuel. 3. Moyens de lutte efficace contre les vecteurs, par exemple rongeurs et insectes. Mise en oeuvre de techniques réduisant au niveau aussi bas que possible la formation d'aérosols et de gouttelettes.
Article Annexe
Code ROME : H2913-Soudage manuel. Réglementation de l'activité : néant. Autorité responsable de la certification : ministère chargé de l'emploi.
Article Annexe
Par chaîne de contrôle manuel on entend l'ensemble des équipements et moyens de communication électroniques permettant l'acquisition par les outils de contrôle manuel des informations mémorisées dans l'équipement embarqué, l'enregistrement et l'affichage
Article Annexe IIIa
- Sélectionner un matériel de manutention A2T3CP1 - Utiliser les matériels de manutention en sécurité A2T3C2 - Décharger les marchandises A2T3CP2 - Appliquer les règles relatives aux gestes et postures lors des opérations de manutention manuelle
Article Annexe 226-4.A.2
Tout organe de sectionnement de l'installation de gaz doit pouvoir être manœuvré manuellement sur place.
Article Annexe 3
Elle comprend au moins une chaudière à chargement automatique ainsi qu'une chaudière bûche à chargement manuel qui seront raccordées. 2.3.1.
LEGIARTI000041412317
Bolivie La Paz Brésil ― 1re circonscription (avec Suriname) Brasilia, Recife, Paramaribo Brésil ― 2e circonscription Rio de Janeiro Brésil ― 3e circonscription São Paulo Chili Santiago Colombie Bogotá Costa Rica, Honduras, Nicaragua San José
Article Annexe Ib
Documentation technique Normes et règlements Les techniques manuelles et/ou informatisées de représentation graphique sont maîtrisées.
Article Annexe Ib
A2T6C3 - Sélectionner un matériel de manutention A2T6C4 - Acheminer les marchandises vers les zones de stockage A2T6CP1 - Utiliser les matériels de manutention en sécurité A2T6CP2 - Appliquer les règles d'économie d'efforts en cas de manutention manuelle
Article Annexe Ib (suite)
moyens et techniques de manutention, conditionnement, stockage et chargement 8.81 - Les moyens et techniques de manutention, conditionnement, stockage chargement Moyens de conditionnement, de stockage et de manutention (moyens manuels
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