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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
822 résultats pour « Laurie CLAIRE »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 48
Les sociétés parrainant les émissions doivent être clairement identifiées en tant que telles au début ou à la fin de l'émission parrainée.
Article 221-II-1/05
L'Administration peut également dispenser de l'essai de stabilité un navire ou une catégorie de navires spécialement conçus pour le transport de liquides ou de minerai en vrac lorsque les données existantes pour des navires semblables démontrent clairement
Article 1
Elle est destinée à apprécier la capacité de synthèse et d'analyse rapide des candidats, leur aptitude à présenter un dossier de manière claire, précise et convaincante, leur capacité d'adaptation et de négociation dans une discussion ; elle inclut une
Article Annexe I bis
Le candidat doit rédiger en 600 mots (tolérance + 10 %) une note de synthèse claire, précise et concise.
LEGIARTI000024059294
gaz à effet de serre liées à la production de chaleur exportée vers des ménages privés Chaleur mesurable exportée Uniquement vers des consommateurs ne relevant pas du système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, en indiquant clairement
LEGIARTI000028717924
. ― Les explications ou les réponses des médecins ou des chirurgiens du service vous ont-elles paru claires et compréhensibles ? Q7. ― Avez-vous été gêné(e) ou agacé(e) par des médecins qui parlaient devant vous comme si vous n'étiez pas là ?
Article 8
Ses parties modifiées par rapport au document antérieur sont identifiées clairement.
Article ANNEXE I
Existence de zones distinctes, sécurisées, dédiées et clairement indiquées pour la conservation des échantillons, des milieux contenant des agents pathogènes, des corps et des cadavres d'animaux.
Article L22-10-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 32 > 28
Elle est présentée de manière claire et compréhensible au sein du rapport sur le gouvernement d'entreprise mentionné au dernier alinéa de l'article L. 225-37.
Article A332-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 31 > 62
comportant : a) La constitution de dossiers de crédit destinés à recueillir l'ensemble des informations de nature qualitative et quantitative sur les contreparties ; b) Une procédure de prise de décision d'investissement dans un prêt, qui doit être clairement
Article L548-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 41
La publicité relative à leur activité, dès lors qu'elle indique un taux d'intérêt ou des informations chiffrées liées à l'opération de financement, les mentionne de façon claire, précise et visible.
Article L224-7-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 25 > 23
Lors de la mise à disposition des informations, le service en ligne mentionné au même III indique de manière claire au souscripteur que les produits dont l'existence lui est notifiée en vertu du premier alinéa du présent article ne relèvent pas de régimes
Article L22-10-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 52
-Les sociétés dont les actions sont admises aux négociations sur un marché réglementé présentent, de manière claire et compréhensible, au sein du rapport sur le gouvernement d'entreprise mentionné au dernier alinéa de l'article L. 225-37, s'il y a lieu
Article L321-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 06 > 26
Le prestataire de services mettant à la disposition du vendeur une infrastructure permettant d'organiser et d'effectuer une opération de courtage aux enchères par voie électronique informe le public de manière claire et non équivoque sur la nature du
Article Annexe 226-4.A.2
Les tuyaux nécessaires pour amener l'agent d'extinction dans les locaux protégés doivent être munis de sectionnements de commande sur lesquels les locaux où aboutissent les tuyaux sont clairement indiqués.
Article 227-2.10
Hublots sur claires-voies : Les hublots sur claires-voies ne sont pas autorisés. 6. Dégagement d'air des soutes à combustible : La hauteur minimale des dégagements d'air des soutes à combustibles est de 600 millimètres.
Article Annexe 2
Het Leven Saint-Nazaire SN D65121 Icare Audierne AD 361817 Jill Marseille MA 569319 L'attrape-Cœurs Sète ST 251797 L'Iroise Toulon TL 283289 La Granvillaise Cherbourg CH 775501 La Horaine Paimpol PL 333226 Laissa Ana Nice NI C40148 Laurie
Article 221-4
Elle est communiquée aux médias selon des modalités signalant clairement l'émetteur concerné, l'objet de l'information réglementée ainsi que l'heure et la date de sa transmission par l'émetteur.
LEGIARTI000043085566
. - Dispositions communes - clairement indiqué localement. 3.
Article ANNEXE
Faire apparaître clairement (par exemple dans une annexe récapitulative) les actions en cours au 31 décembre.
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