Codes de loi français

Article Annexe 22

Ces tests ont été pratiqués dans un laboratoire officiel désigné par l'autorité compétente suivant les procédures conformes au manuel des tests de diagnostic des animaux terrestres de l'organisation mondiale de la santé animale (OIE). (3) h) Ont fait

Article Annexe

Remettre en état une pièce mécanique simple par retouche et adaptation manuelle et par soudage.

Article Annexe

Résumé du référentiel d'emploi L'agent (e) de montage et de câblage en électronique réalise manuellement ou à la machine le montage et l'interconnexion des composants électroniques sur tout type de supports (circuit imprimé, châssis intermédiaires...

Article Annexe

Il met en œuvre différents types de machines couramment utilisées dans la profession (scie à panneaux, scie à format, perceuse multibroche, plaqueuse de chants, toupie, cadreuse, ponceuse, matériel portatif, etc.) à réglage manuel et à positionnement

Article ANNEXE I

Lave-mains à déclenchement non manuel. 3. Moyens de lutte efficace contre les vecteurs, par exemple rongeurs et insectes. Mise en oeuvre de techniques réduisant au niveau aussi bas que possible la formation d'aérosols et de gouttelettes.

Article Annexe

Code ROME : H2913-Soudage manuel. Réglementation de l'activité : néant. Autorité responsable de la certification : ministère chargé de l'emploi.

Article Annexe

Par chaîne de contrôle manuel on entend l'ensemble des équipements et moyens de communication électroniques permettant l'acquisition par les outils de contrôle manuel des informations mémorisées dans l'équipement embarqué, l'enregistrement et l'affichage

Article Annexe IIIa

- Sélectionner un matériel de manutention A2T3CP1 - Utiliser les matériels de manutention en sécurité A2T3C2 - Décharger les marchandises A2T3CP2 - Appliquer les règles relatives aux gestes et postures lors des opérations de manutention manuelle

Article Annexe 226-4.A.2

Tout organe de sectionnement de l'installation de gaz doit pouvoir être manœuvré manuellement sur place.

Article Annexe 3

Elle comprend au moins une chaudière à chargement automatique ainsi qu'une chaudière bûche à chargement manuel qui seront raccordées. 2.3.1.

Article Annexe Ib

Documentation technique Normes et règlements Les techniques manuelles et/ou informatisées de représentation graphique sont maîtrisées.

Article Annexe Ib

A2T6C3 - Sélectionner un matériel de manutention A2T6C4 - Acheminer les marchandises vers les zones de stockage A2T6CP1 - Utiliser les matériels de manutention en sécurité A2T6CP2 - Appliquer les règles d'économie d'efforts en cas de manutention manuelle

Article Annexe Ib (suite)

moyens et techniques de manutention, conditionnement, stockage et chargement 8.81 - Les moyens et techniques de manutention, conditionnement, stockage chargement Moyens de conditionnement, de stockage et de manutention (moyens manuels

Article 5

Une commande de mise en œuvre manuelle d'accès facile double le dispositif de déclenchement automatique de défense fixe contre l'incendie.

Article Annexe I

Documentation : - manuel de sécurité hyperbare ;

Article 333-2.12

Le manuel de survie prévu à l'article 333-2.03 (paragraphe 1.8) doit avoir été incorporé au matériel d'armement des radeaux de classe II lors du premier contrôle périodique après le 1er juillet 1991. 1.6.

Article CO 53

Ces commandes automatiques ne sont pas obligatoirement doublées de commandes manuelles.

Article EL 7

n'en existe pas, du moteur ; si la disposition précédente est impossible, l'alimentation du moteur doit être assurée par une tubulure en partie supérieure du réservoir et pourvue d'un dispositif antisiphon doublé d'un second dispositif à commande manuelle

Article Annexe

Le titulaire de l'emploi réalise des opérations de manutention manuelle ou à l'aide d'un palan. Il manipule des outillages et des produits qui nécessitent de suivre des modes opératoires de mise en œuvre rigoureux.