Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
806 résultats pour « Manuelle CUGNET »
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806 résultats pour « Manuelle CUGNET »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Remettre en état une pièce mécanique simple par retouche et adaptation manuelle et par soudage.
Article Annexe
Résumé du référentiel d'emploi L'agent (e) de montage et de câblage en électronique réalise manuellement ou à la machine le montage et l'interconnexion des composants électroniques sur tout type de supports (circuit imprimé, châssis intermédiaires...
Article Annexe
Il met en œuvre différents types de machines couramment utilisées dans la profession (scie à panneaux, scie à format, perceuse multibroche, plaqueuse de chants, toupie, cadreuse, ponceuse, matériel portatif, etc.) à réglage manuel et à positionnement
Article ANNEXE I
Lave-mains à déclenchement non manuel. 3. Moyens de lutte efficace contre les vecteurs, par exemple rongeurs et insectes. Mise en oeuvre de techniques réduisant au niveau aussi bas que possible la formation d'aérosols et de gouttelettes.
Article Annexe
Code ROME : H2913-Soudage manuel. Réglementation de l'activité : néant. Autorité responsable de la certification : ministère chargé de l'emploi.
Article Annexe
Par chaîne de contrôle manuel on entend l'ensemble des équipements et moyens de communication électroniques permettant l'acquisition par les outils de contrôle manuel des informations mémorisées dans l'équipement embarqué, l'enregistrement et l'affichage
Article Annexe IIIa
- Sélectionner un matériel de manutention A2T3CP1 - Utiliser les matériels de manutention en sécurité A2T3C2 - Décharger les marchandises A2T3CP2 - Appliquer les règles relatives aux gestes et postures lors des opérations de manutention manuelle
Article Annexe 226-4.A.2
Tout organe de sectionnement de l'installation de gaz doit pouvoir être manœuvré manuellement sur place.
Article Annexe 3
Elle comprend au moins une chaudière à chargement automatique ainsi qu'une chaudière bûche à chargement manuel qui seront raccordées. 2.3.1.
Article Annexe Ib
Documentation technique Normes et règlements Les techniques manuelles et/ou informatisées de représentation graphique sont maîtrisées.
Article Annexe II
Lecture et commentaire de quelques extraits de San Manuel Bueno, mártir de Miguel de Unamuno ou de El árbol de la ciencia de Pío Baroja.
Article Annexe Ib
A2T6C3 - Sélectionner un matériel de manutention A2T6C4 - Acheminer les marchandises vers les zones de stockage A2T6CP1 - Utiliser les matériels de manutention en sécurité A2T6CP2 - Appliquer les règles d'économie d'efforts en cas de manutention manuelle
Article Annexe Ib (suite)
moyens et techniques de manutention, conditionnement, stockage et chargement 8.81 - Les moyens et techniques de manutention, conditionnement, stockage chargement Moyens de conditionnement, de stockage et de manutention (moyens manuels
Article 5
Une commande de mise en œuvre manuelle d'accès facile double le dispositif de déclenchement automatique de défense fixe contre l'incendie.
Article Annexe I
Documentation : - manuel de sécurité hyperbare ;
Article 333-2.12
Le manuel de survie prévu à l'article 333-2.03 (paragraphe 1.8) doit avoir été incorporé au matériel d'armement des radeaux de classe II lors du premier contrôle périodique après le 1er juillet 1991. 1.6.
Article CO 53
Ces commandes automatiques ne sont pas obligatoirement doublées de commandes manuelles.
Article EL 7
n'en existe pas, du moteur ; si la disposition précédente est impossible, l'alimentation du moteur doit être assurée par une tubulure en partie supérieure du réservoir et pourvue d'un dispositif antisiphon doublé d'un second dispositif à commande manuelle
Article Annexe
Le titulaire de l'emploi réalise des opérations de manutention manuelle ou à l'aide d'un palan. Il manipule des outillages et des produits qui nécessitent de suivre des modes opératoires de mise en œuvre rigoureux.
Article 1
Groupe VII : structures métalliques Classes : Chaudronnerie ; Tôlerie formage ; Tôlerie ; Dinanderie d'art ; Soudage manuel des métaux.
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