Codes de loi français

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

communication au public en ligne les personnes qui éditent un service de communication au public en ligne, mentionnées au deuxième alinéa du II de l'article 6 de la même loi, ou celles qui assurent le stockage de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de messages

Article ANNEXE

Un message d'acceptation ou de refus est communiqué automatiquement, par le système informatique de coordination, à la compagnie pour toute demande de créneaux horaires ainsi effectuée.

Article Annexe I

Elles peuvent en outre être numérisées et adressées par message électronique à l'ensemble des votants. Elles comportent, le cas échéant, l'indication du syndicat au nom duquel se présentent les candidats.

LEGIARTI000033202304

Par message électronique, le secrétariat du GIPC invite les membres du GIPC à télécharger les différents documents nécessaires au vote sur un site extranet MIOGA, sécurisé par un mot de passe, notamment : V-2.2. ― Modalités d'adoption des décisions du

Article L766-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 05

justifiant d'informer sans délai la population, les services de radiodiffusion sonore et de télévision sont tenus de diffuser à titre gracieux, dans des conditions fixées par un arrêté du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie, les messages

Article Annexe

L'exploitant veille à obtenir une bonne efficacité des messages en provenance du réseau téléphonique.

LEGIARTI000028182007

nationaux vers les mobiles ; -interdiction des appels vers les numéros du plan national de numérotation mettant en œuvre des mécanismes de reversement au destinataire final de la communication ou partiellement payés par celui-ci ; -interdiction des messages

Article Annexe IV

Elles peuvent en outre être numérisées et adressées par message électronique à l'ensemble des votants. Elles comportent, le cas échéant, l'indication du syndicat au nom duquel se présentent les candidats.

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

Exploitant du navire : nom, adresse, téléphone, télécopie, personne en charge du dossier, adresse de messagerie électronique. 6. Chantier de construction : mêmes renseignements. 7. Date de signature du contrat. 8.

Article Annexe II

Elles peuvent en outre être numérisées et adressées par message électronique à l'ensemble des votants. Elles comportent, le cas échéant, l'indication du syndicat au nom duquel se présentent les candidats.

Article Annexe III

Elles peuvent en outre être numérisées et adressées par message électronique à l'ensemble des votants. Elles comportent, le cas échéant, l'indication des syndicats au nom desquels se présentent les candidats.

LEGIARTI000035301992

s'entend du dossier regroupant (i) les informations techniques, incluant notamment les spécifications concernant l'architecture du système, les documentations des matériels ou des logiciels, les configurations (règles de filtrage, DNS, pare feu, messagerie

LEGIARTI000035436110

articles 2.19, 2.20, 2.21, 2.22, 2.23, 2.24 deviennent respectivement les articles 2.16, 2.17, 2.18, 2.19, 2.20, 2.21 ; 16° L'article 2.25 devient l'article 2.22 et après les mots : " nom, prénom, adresse " sont insérés les mots : " et adresse de messagerie

LEGIARTI000048723698

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 36

Cracovie , - Festival international du film documentaire de Lisbonne (Doclisboa) ; - Festival international du film documentaire de Jihlava ; - Festival international du documentaire, du court-métrage et du film d'animation de Saint-Pétersbourg (Message

Article Annexe

l'utilisateur Les logiciels sont mobilisés par l'utilisateur dans son travail de production de documents électroniques (texte, feuille de calcul, graphique, présentation), de documentation et de communication (navigation sur la toile, échange et gestion de messages

Article Annexe Ib

Transmission des commandes selon le mode opératoire de chaque entreprise Conformité des annonces en fonction des procédures et des services SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances La communication écrite professionnelle : la valorisation des messages

Article Annexe I b

Collecter sur le bien les informations (grandeurs, états, messages...), les anomalies (bruit, vibration, odeur...) Toutes les informations sont collectées.

Article Annexe Ib

Dégager la pertinence forme/message. X .

Article Annexe Ib

C 612 Produire, transmettre et recevoir un message, des informations Identification exacte de l'interlocuteur Choix adapté du canal de communication Pertinence et clarté du message Utilisation d'un vocabulaire technique adapté Qualité de l'écoute Compte

Article Annexe Ib

. - Choix correct du destinataire et du moment de la transmission des informations et/ou du message. - Adéquation du langage utilisé à l'interlocuteur. - Univocité de la transmission des informations et/ou du message. - Effectivité et conformité du signalement