Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 20 juin 1997, qui, pour le délit prévu par l'article 432-16 du Code pénal, l'a condamné à une amende de 5 000

Michel, - Y... Serge, - Y...

Résidence Albert 1er, 95600 Eaubonne, pris en la personne de son syndic en exercice, la société Age Nord Immobilier, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3°/ de la société Le Michel

AUTOMOBILES, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2ème section, en date du 19 octobre 2004, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre Michelle

Michel, partie civile, contre l arrêt de la cour d appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 2 juin 1999, qui, après relaxe de Françoise Y... et Pryscille Z..., épouse A..., des chefs de faux et

Z..., président-directeur général de la société Michel Bachoz, soit également administrateur de la société Dauphitex ne faisait pas ressortir que le licenciement de M.

sauvegarde des droits de I'homme et des libertés fondamentales, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel, après avoir renvoyé l'affaire pour citation d'un témoin, Jean-Michel

Michel Y... à la place de M.

Michel X... et son épouse, née Denise A... ; qu'un arrêt du 18 novembre 1998 a fait droit à la demande de M.

eaux (CGE) en qualité d'agent d'exploitation, était affecté au service des opérations de mise en oeuvre et d'utilisation du réseau de distribution d'eau et d'assainissement du secteur Hirson - Saint-Michel

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Michaël

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 31 mai 2001, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à 15 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 7 juin 1995, qui l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 12 mois avec sursis pour violences ayant entraîné

Michel X..., les conclusions de M.

Michel Y..., demeurant à Escouloubre Village (Aude), en cassation d'un jugement rendu le 23 mars 1995 par le tribunal d'instance de Limoux, en matière électorale, au profit : 1 / de M.

Jean-Michel C... est intervenu volontairement à l'instance d'appel ; Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en ses trois branches, ci-après annexé : Attendu que M.

Michel, contre l'arrêt de la cour d'assises des YVELINES, en date du 11 mars 1999, qui, pour vols avec arme et assassinat, l'a condamné à trente ans de réclusion criminelle, en fixant aux deux tiers

de cassation du mémoire ampliatif, pris de la violation des articles 3, 418, 485 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la décision attaquée a condamné Sylvain Y..., solidairement avec Michel

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de ROUEN, en date du 30 octobre 2003, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1989 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit de la société Maisons Phénix Lorraine, dont le siège est à Dieue