Retenu, délibéré à l'audience publique du 19 mars 2026 où siégeaient : Mme Nadine Michotey président présidant l'audience, M. Thierry Faugeras et M.

Retenu, délibéré à l'audience publique du 19 mars 2026 où siégeaient : Mme Nadine Michotey président présidant l'audience, M. Thierry Faugeras et M.

Retenu, délibéré à l'audience publique du 19 mars 2026 où siégeaient : Mme Nadine Michotey président présidant l'audience, M. Thierry Faugeras et M.

Retenu, délibéré à l'audience publique du 19 mars 2026 où siégeaient : Mme Nadine Michotey président présidant l'audience, M. Thierry Faugeras et M.

Retenu, délibéré à l'audience publique du 19 mars 2026 où siégeaient : Mme Nadine Michotey président présidant l'audience, M. Thierry Faugeras et M.

Retenu, délibéré à l'audience publique du 19 mars 2026 où siégeaient : Mme Nadine Michotey président présidant l'audience, M. Thierry Faugeras et M.

Retenu, délibéré à l'audience publique du 9 avril 2026 où siégeaient : Mme Nadine Michotey président président l'audience, M. Thierry Faugeras et M.

Vu la requête enregistrée le 7 janvier 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Nadine X..., domiciliée ... ; Mme X... demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir

FAITS] PROCÉDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES: De l union de Mr Didier Y... et de Mme Nadine A... est issue, le 10 février 1984, à CLERMONT (60), la mneure Barbara Y....

enfants, Norbert, Roger, Claude, Gaston, aux droits duquel se trouve aujourd'hui son fils, Ludovic, Jeanine épouse A... et Odette épouse Y..., aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui sa fille, Nadine

d'un jugement rendu le 15 avril 1993 par le conseil de prud'hommes de Martigues (section commerce), au profit : 1°/ de Mme Odile Z..., demeurant 43, Cité Kuhlmann, 13110 Port-de-Bouc, 2°/ de Mme Nadine

Hem, 3°/ de Mlle Armelle B..., demeurant ..., 4°/ de Mme Janine G..., épouse D... demeurant ..., 5°/ de Mme Christiane H..., épouse L..., demeurant ..., (7740) Pecq, Belgique, 6°/ de Mme Nadine

Réserve les dépens, Retenu, délibéré à l'audience publique du 26 février 2026 où siégeaient : Mme Nadine Michotey présidente présidant l'audience, M. Thierry Faugeras et M.

Que Madame Véronique X... produit une attestation de Madame Nadia E..., préparatrice en pharmacie, qui témoigne que « en présence du pharmacien M F...

Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : Mme Nadine Michotey, Mme [A] [R] et M. [D] [I]. Délibéré le 28 octobre 2025 par les mêmes juges.

comparant en personne DÉFENDERESSE : Madame [K] [I] [V] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] non comparante ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Présidente : Nadine

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 juin 2023, Mme Nadine Barret demande au tribunal d'annuler la décision notifiée le 25 avril 2023 par laquelle le premier président de la cour

représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Marianne BLEIRTRACH, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Nadine Z...

10/07263 Ordonnance (No 10/00276) rendue le 08 Juillet 2010 et Ordonnance rectificative rendue le 04 octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de SAINT OMER REF : PB/VV APPELANTE Madame Nadine

Nadine X...