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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
6160964841ad74d62c181870
3 avril 2014
3 avril 2014
[Adresse 4] [Localité 6] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6349004763d497adffda4218
13 octobre 2022
13 octobre 2022
de PARIS, toque : G0486 DÉFENDEUR Madame [Z] [B] [Adresse 2] [Adresse 2] comparante en personne, assistée de Me Annie SEBBAG, avocate au barreau de PARIS, toque : E0486 PRÉSIDENT : Olivier
Source officielle5e Chambre
60339a1320613e4ee67112c1
11 mai 2017
11 mai 2017
contentieux) en vertu d'un pouvoir général **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 Janvier 2017, devant la cour composée de : Monsieur Olivier
Source officielleChambre sociale 4-5
69d885cacdc6046d47b9e45f
9 avril 2026
9 avril 2026
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Montmorency N° Chambre : N° Section : C N° RG : F 22/00655 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emmanuel BURGET Me Olivier
Source officielleRétention_recoursJLD
62db8f641d0e74effb5c0826
22 juillet 2022
22 juillet 2022
juillet 2022 [B] SE DISANT [V] [H] C/ PREFET DE L'HERAULT COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 22 JUILLET 2022 Nous, Monsieur Olivier
Source officielleRétention_recoursJLD
66b7027c3c6673575cac17c8
9 août 2024
9 août 2024
NIMES 07 août 2024 [Y] C/ LE PREFET DE L'HERAULT COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 09 AOUT 2024 Nous, Monsieur Olivier GUIRAUD
Source officielleRétention_recoursJLD
66b7027c3c6673575cac17ca
9 août 2024
9 août 2024
NIMES 07 août 2024 [B] C/ LE PREFET DE L'HERAULT COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 09 AOUT 2024 Nous, Monsieur Olivier GUIRAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd85411
23 janvier 2001
23 janvier 2001
Monsieur Guy X... 2 rue Auguste Gautier 49100 ANGERS Monsieur Yann SAINT Y... 2 rue Auguste Gautier 49100 ANGERS Monsieur Pierre Z... 2 rue Auguste Gautier 49100 ANGERS Convoqués, Représentés par Maître Olivier
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
616343e988dc29ccde27f046
29 septembre 2011
29 septembre 2011
toque : P0576 DEFENDERESSE AU CONTREDIT SA JETFLY AVIATION [Adresse 2] [Localité 10] LUXEMBOURG représentée par Me Isabelle LE COQ, avocat au barreau de PARIS, toque : R216 substitué par Me Olivier
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
616343f488dc29ccde27f09b
29 septembre 2011
29 septembre 2011
toque : P0576 DEFENDERESSE AU CONTREDIT SA JETFLY AVIATION [Adresse 3] [Localité 10] LUXEMBOURG représentée par Me Isabelle LE COQ, avocat au barreau de PARIS, toque : R216 substitué par Me Olivier
Source officiellesoc
613721b7cd580146773f6722
28 octobre 1992
28 octobre 1992
Yvon V..., demeurant Chemin des Littres à Saint-Jean Bonnefonds (Loire), 21°) M. Charles XU..., demeurant ..., 22°) M. Christian YA..., demeurant ... à Saint-Chamond (Loire), 23°) M.
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
67eedd2fb848dd6814c60d93
3 avril 2025
3 avril 2025
LEIA exerçant sous l’enseigne L’olivier sur le port, S.C.I. SANTO, S.C.I.
Source officielle1ère chambre civile B
64a50c93b8594705dbfcca8b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Date de mise à disposition : 20 Juin 2023 prorogée au 04 Juillet 2023, les avocats dûment avisés conformément au code de procédure civile Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Olivier
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b0c0df8d0ccf000877e77c
23 janvier 2024
23 janvier 2024
2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7J-OEA7 S.N.C. TERNES IMMOBILIERc/SELARL AJASSOCIES
6864c1fd31953a33f9365e45
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Maître [X] [O], désignée en qualité de mandataire liquidateur judiciaire de la SNC TERNES IMMOBILIER, domiciliée en cette qualité [Adresse 1] Représentées par Maître Esther RENTING substituant Maître Olivier
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CESEC:2024:472155.20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Si elle a effectivement privilégié le débarquement dans les ports européens des personnes secourues dans les eaux internationales au large de la Libye, elle l'a justifié par le motif que le droit maritime
Source officielle1re chambre 2e section
63d0d65481a7b805de12b846
24 janvier 2023
24 janvier 2023
BBR (LITTLE ITALIE) Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Février 2022 par le Juge des contentieux de la protection de Versailles N° RG : 21-000982 Expéditions exécutoires Expéditions
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859ad
27 juin 2001
27 juin 2001
ET : INTIMES CENTRE DE GESTION & D'ETUDES AGS (CGEA) 2 rue de l'Etoile 80000 AMIENS Représenté, concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN avocat au barreau de SAINT-QUENTIN.
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859b2
27 juin 2001
27 juin 2001
ET : INTIMES CENTRE DE GESTION & D'ETUDES AGS (CGEA) 2 rue de l'Etoile 80000 AMIENS Représenté, concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN avocat au barreau de SAINT-QUENTIN.
Source officielle1ère Chambre
616246beaf0a1de0eb1b6487
20 mai 2014
20 mai 2014
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 MAI 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia
Source officiellePage 27 sur 90