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582 résultats pour « Planche »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe I

—

Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l'installation doivent présenter les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - murs et planchers hauts coupe-feu de degré deux heures ; - couverture constituée de

Article Annexe I

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Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l’installation présentent les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : – murs et planchers hauts coupe-feu de degré une heure ; – couverture incombustible ; – portes

Article Annexe I

—

Résistance au feu Les locaux abritant l'installation présentent les caractéristiques de résistance au feu minimales suivantes : murs extérieurs et murs séparatifs REI 120 (coupe-feu de degré 2 heures) ; planchers REI 120 (coupe-feu de degré 2 heures)

Article Annexe I

—

Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l'installation présentent les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - murs et planchers hauts coupe-feu de degré deux heures ; - couverture incombustible ; - portes

Article Annexe II

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Par ailleurs, pour toute installation située dans un bâtiment de plusieurs niveaux possédant au moins un plancher situé à une hauteur supérieure à 8 mètres par rapport au sol intérieur, une aire de mise en station des moyens aériens permet d'accéder à

Article Annexe 4

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Dans le cas où l'installation comporte un plancher chauffant rafraîchissant ou un plafond à poutres froides, le banc est équipé d'un distributeur collecteur avec indicateurs de débit.

Article Annexe

—

Tumeur maligne du plancher de la bouche : - séquelles de curiethérapie mineures : 5 à 10 % - séquelles de curiethérapie majeures (douleur, nécrose) : 10 à 60 % - séquelles de chirurgie et trouble de la mastication : 10 à 60 % I.1.1.6.

Article TABLEAU A

—

Planches (Marchand de) en gros. Plume et duvet (Marchand de) en gros. Poisson salé, mariné, sec et fumé (Marchand de) en gros. Porcelaine (Marchand de) en gros.

Article Annexe I

—

Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l'installation doivent présenter les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - murs et planchers hauts coupe-feu de degré deux heures ; - couverture incombustible

Article Annexe I

—

minimales suivantes : - ossature (ossature verticale et charpente de toiture) stable au feu de degré 1/2 heure si la hauteur sous pied de ferme n'excède pas 8 mètres et de degré 1 heure si la hauteur sous pied de ferme excède 8 mètres ou s'il existe un plancher

Article Annexe

—

Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l'installation doivent présenter les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - murs et planchers hauts coupe-feu de degré 2 heures ; - présence de portes intérieures

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Canal de la Planche-Coulon A partir de Heiltz-le-Maurupt jusqu'à sa réunion avec l'Ornain. Point de navigation par bateaux. Néant. Canal de Revigny Sur tout son cours jusqu'à sa réunion avec la Chée. idem. idem. MARNE (HAUTE-).

Article Annexe 4

—

Dans le cas où l'installation comporte un plancher chauffant rafraîchissant ou un plafond à poutres froides, le banc est équipé d'un distributeur collecteur avec indicateurs de débit.

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

—

Le plancher doit être plan et horizontal.

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

Code de l'environnement

urbanisées de la commune au sens de l'article L. 111-3 du même code, en l'absence de plan local d'urbanisme et de carte communale applicable. b) Opérations d'aménagement dont le terrain d'assiette est compris entre 5 et 10 ha, ou dont la surface de plancher

LEGIARTI000026790498

—

à la confluence avec le cours d'eau principal : [I45-0420] La Drôme DOUVE TAUTE & AURE I4537000 Ruisseau de la Rosiere De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I45-0420] La Drôme DOUVE TAUTE & AURE I4535000 Ruisseau de la Planche

Article (suite)

—

Les vols en CAM I nécessitant la réservation de cabines de contrôle d'un CMCC font systématiquement l'objet d'un plan de vol. (2) Ou plancher de l'UTA s'il est différent (3) CAM V admis en dérogation en classe A 5015-01 : Radiocommunication Les aéronefs

Article 244 quater U

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 22

Code général des impôts

Travaux d'installation d'équipements de chauffage utilisant une source d'énergie renouvelable ; f) Travaux d'installation d'équipements de production d'eau chaude sanitaire utilisant une source d'énergie renouvelable ; g) Travaux d'isolation des planchers

Article Annexe

—

70345 Miellin ; 70348 Moffans-et-Vacheresse ; 70351 Mollans ; 70352 La Montagne ; 70360 Montdoré ; 70361 Montessaux ; 70380 Neurey-en-Vaux ; 70385 La Neuvelle-lès-Lure ; 70398 Ormoiche ; 70403 Palante ; 70411 La Pisseure ; 70412 Plainemont ; 70413 Plancher-Bas

Article Annexe 4

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A64.3) : Mise en place d'une isolation thermique en plancher de combles, en rampant de toiture ou en toiture terrasse *Date d'engagement de l'opération (ex : date d'acceptation du devis) : *Date de début des travaux (pose de l'isolant) : Date de preuve

Page 27 · 582 résultats

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