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846 résultats pour « Robinshon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0511DEC004049198

Admin. suprême

11 mai 1999

11 mai 1999

Il est électromécanicien et réside au Plessis Robinson (Hauts-de-Seine).

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007758798

Admin. suprême

19 avril 1991

19 avril 1991

Robinson (92350) ; chacun des requérants demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler un jugement du tribunal administratif de Paris en date du 7 avril 1987 rejetant sa demande tendant à ce que l'Etat soit

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69ead5d0cdc6046d47537813

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Me Jean-Philippe EMMANUEL 129-135 RUE D'ALESIA 75014 PARIS DEBITEUR SAS AR2I SA ANALYSES, RECHERCHES ET INNOVATION INSTRUMENTALE 20-22 AVENUE ÉDOUARD HERRIOT - IMMEUBLE LE CARNOT 92350 LE PLESSIS-ROBINSON

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-761176-775285

Admin. suprême

27 mai 2003

27 mai 2003

:   Helen Mulvein , agent , Nigel Pleming et Rabinder Singh , conseils , Lisa Venables , conseillère   ;   Requérant   :   Richard Gordon et Paul Bowen , conseils, Robert Robinson

Source officielle
TJ

Chambre du conseil

688bc6a4d284ccae5aa5036b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

laquelle subsiste la filiation d'origine, PAR Mme [I], [J] [K] Née le 1er août 1992 à Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine) Dont la déclaration du PACS a été enregistrée le 8 décembre 2017 au Plessis-Robinson

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008004895

Admin. suprême

5 mai 1999

5 mai 1999

complémentaire enregistrés les 26 mai et 26 septembre 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par M. et Mme Tayeb X..., demeurant ..., M. et Mme Jacques Y..., demeurant Le Robinson

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-444372-445065

Admin. suprême

7 novembre 2001

7 novembre 2001

  Représentants des parties   Gouvernement :   Christopher Whomersley , agent , Lord Goldsmith QC, Attorney General , Philip Sales , Mark Shaw , conseils , Jonathan Robinson , Lucan Herberg

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000029918564

Admin. suprême

17 décembre 2014

17 décembre 2014

président, la société Transcovo, dont le siège social est 12, rue Vivienne à Paris (75002), représentée par son président et la société Snapcar, dont le siège social est à La Boursidière au Plessis-Robinson

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2210355_20230116

Administratif

16 janvier 2023

16 janvier 2023

vue du dépôt d'une première demande de certificat de résidence algérien en qualité de conjoint de ressortissante française, du fait de son mariage intervenu le 17 septembre 2020 en mairie du Plessis-Robinson

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2002775_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

prioritaires de la politique de la ville dans les départements métropolitains, la " Cité Jardin " est un quartier prioritaire de la politique de la ville situé à Châtenay-Malabry et la commune du Plessis-Robinson

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef635ccdc6046d47b709ab

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

logiciel et de place de marché, conseil en communication, immatriculée au RCS de LE HAVRE sous le numéro 903998987, FIXE provisoirement au 31/03/2026 la date de cessation des paiements, DESIGNE Madame ROBICHON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da50bdcdc6046d47e0eb47

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 492 688 890 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier RICHARD Juges : Madame Célia ROBICHON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da5c5acdc6046d47e1d262

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 837 895 192 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier RICHARD Juges : Madame Célia ROBICHON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da6141cdc6046d47e22318

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 899 143 697 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier RICHARD Juges : Madame Célia ROBICHON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da6256cdc6046d47e23e1e

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 849 920 640 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier RICHARD Juges : Madame Célia ROBICHON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdbd3acdc6046d47087f9f

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

sous le numéro 897 560 488 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur Stéphane AUBE Madame Célia ROBICHON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e37022cdc6046d47adb2e8

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 950 335 885 RCS LE HAVRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Francis DELAFOSSE Juges : Madame Célia ROBICHON

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300444

Cassation

14 avril 2015

14 avril 2015

développés par cette dernière, d'avoir ordonné, sous astreinte, à la société Triangle d'Austerlitz de faire effectuer à ces frais les travaux de remise en état du parking sis 3200 avenue des deux Baies à Robinson

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91213

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

PROCEDURE DE PREMIERE INSTANCE Par acte authentique du 05 février 1965, les époux X... ont acquis une parcelle de terrain sise à La Conception et formant le lot no 63 du lotissement Félix Bernut à Robinson

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9171e

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

X...a vendu un bien immobilier situé à Robinson, - qu'en 2009, M.

Source officielle

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