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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
69ce09bccdc6046d47d3a7bc
1 avril 2026
Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité
69ce0a0ecdc6046d47d3ad85
Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité :
CTX PROTECTION SOCIALE
69e7c144cdc6046d470dd36e
2 avril 2026
portant barème indicatif d’invalidité pour les accidents du travail en application de l’article R. 434-32 du code de la sécurité sociale, il est prévu concernant l’épaule : « La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro
4e chambre civile
6711face7603bf88a1884869
17 octobre 2024
en exercice [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Yann LE TARGAT de la SELARL VINCKEL - ARMANDET - LE TARGAT - BARAT BAIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, et Me Thomas SCANNELLA
6711face7603bf88a188486b
en exercice [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Yann LE TARGAT de la SELARL VINCKEL - ARMANDET - LE TARGAT - BARAT BAIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, et Me Thomas SCANNELLA
Pôle 6 - Chambre 13
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4 octobre 2024
Épaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité :
6688de6b676b73dd81b97268
5 juillet 2024
- s'agissant de l'épaule droite : o au niveau de la scapulo-humérale, l'abduction et l'antépulsion sont de 90 °, la rotation externe de 40° en position I contre 45° à gauche, o les mobilités globales
Ch.secu-fiva-cdas
6868b51d9508abe851204652
4 juillet 2025
sécurité sociale prévoit, en son chapitre 1.1.2 ATTEINTE DES FONCTIONS ARTICULAIRES, pour le blocage et la limitation des mouvements de l'épaule quelle qu'en soit la cause : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro
2EME PROTECTION SOCIALE
67189478d8ceca1cd7018e88
22 octobre 2024
Le barème indicatif d'invalidité prévoit ce qui suit, dans son chapitre 1.1.2, en ce qui concerne l'évaluation des séquelles affectant l'épaule : « La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique
65449d49c71a6a83181c8dda
2 novembre 2023
S'agissant de l'épaule le guide barème contenu à l'annexe I du code de la sécurité sociale pour le blocage et la limitation des mouvements de cette articulation prévoit : 'La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro
68fb978411af6ba0065f4184
23 octobre 2025
3ème chambre
DTA_2502663_20251223
23 décembre 2025
centre hospitalier universitaire de Reims, en date des 3 avril 2025 et 24 juillet 2025, que si l’enfant présente une incapacité à lever les bras sans compensation, le diagnostic d’une myopathie facio-scapulo-humérale
Chambre 4-8b
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22 mai 2026
Il précise que " la mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03705_20231220
20 décembre 2023
C B, né le 11 avril 1963, a été pris en charge par le centre hospitalier (CH) de Roanne où, après réduction d'une luxation de l'articulation scapulo-humérale gauche, il a, le 29 janvier 2008, subi une
Pôle 2 - Chambre 3
615e0e74c25a97f0381f56b0
17 novembre 2014
novembre 2010, le Docteur [S] a retenu que: - les besoins d'assistance de Madame [W] se sont aggravés en raison des éléments suivants : * prise de poids + 25 kg * tendinopathie des articulations scapulo
3ème Chambre
DCA_23NT00482_20240223
23 février 2024
Mme A a souffert, à partir de 2005, d'une périarthrite scapulo-hémurale de l'épaule droite. Le 26 mars 2007, elle a subi une acromioplastie à la clinique de l'Anjou à Angers (Maine-et-Loire).
5ème Chambre
DTA_2004955_20221031
31 octobre 2022
L'expertise s'est tenue le 13 février 2013 et l'expert a conclu à la consolidation de la dyskinésie scapulo-humérale résultant du traumatisme du plexus brachial à la naissance, mais a indiqué que la consolidation
2ème chambre
DCA_22TL00576_20241022
B est atteint d'une périarthrite scapulo-humérale bilatérale reconnue comme maladie professionnelle, le 6 février 2013, avec persistance des douleurs au niveau des épaules, malgré l'amélioration de sa
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02071_20241114
14 novembre 2024
fonctionnel permanent de Mme B, qui trouve son origine dans l'atteinte du nerf cubital et se manifeste par des allodynies (douleurs neuropathiques), une diminution des amplitudes de l'articulation scapulo-humérale
Chambre Sécurité sociale
692ac78cafcd9ba2a7397847
27 novembre 2025
Son histoire médicale jusqu'au 6 décembre 2018 fait mention de deux événements en lien avec le travail avec une consultation le 16 novembre 2010 pour une périarthrite scapulo-humérale gauche et le 8 avril
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