CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 896 résultats pour « Simon BERNARD »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372584cd5801467741e6a8

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

spécialement les viandes, produits de charcuterie, fruits, légumes et poissons dont est issu le Code de la charcuterie" ; Attendu qu'il ressort des énonciations de l'arrêt attaqué que la société Bernard

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01571

Cassation

6 octobre 2015

6 octobre 2015

Bernard a été déclaré inapte à son poste de VRP ainsi qu'à tous postes dans l'entreprise suite aux deux visites médicales dès 1er et 16 février 2012 et après étude de poste.

Source officielle
CC

soc

61372394cd5801467740ba6c

Cassation

30 octobre 2001

30 octobre 2001

Bernard Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Simone Z..., demeurant ... 4 / de la société Cial, société anonyme, dont le siège est ..., 5 / de Mme Marie-France X..., demeurant ..., 6 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd884b5

Appel

28 mars 2006

28 mars 2006

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard DAESCHLER, Premier Président, Monsieur Christian MALHERBE, Président de Chambre, Monsieur Etienne ALESANDRINI, Conseiller, Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bf1a

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

NoRG : 07 / 02778 Décision déférée du 18 Janvier 2007- Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE-05 / 02206 CLEMENT- NEYRAND SA ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) représentée par Me Bernard

Source officielle
CC

soc

6137217ecd580146773f4410

Cassation

20 mars 1991

20 mars 1991

Bernard F..., demeurant Lotissement Laurida n° 86, Arsac à Margaux (Gironde), 10°) M. Bernard XN..., demeurant ..., cité Palmer appt 256 à Cenon (Gironde), 11°) M.

Source officielle
CC

civ1

6137218dcd580146773f4b98

Cassation

19 novembre 1991

19 novembre 1991

Bernard de Saint-Affrique, conseiller rapporteur, MM. A..., Thierry, Averseng, Lemontey, Forget, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

61372196cd580146773f5037

Cassation

2 juillet 1991

2 juillet 1991

Salengro, à Bruay-la-Buissière (Pas-de-Calais), 6°) de Mme Francine O..., demeurant 1, place de l'Eglise, à Villers-sur-Simon (Pas-de-Calais), 7°) de Mme Nadine P..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

61372583cd5801467741e660

Cassation

28 juin 1995

28 juin 1995

Bernard, - B...

Source officielle
CC

civ1

613720decd580146773ef12a

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

SIMON, née V..., demeurant à Saint-Loup-en-Champagne (Ardennes) Rethel, 19°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110165

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Bernard X..., domicilié [...]                                   , contre l'arrêt rendu le 31 mai 2016 par la cour d'appel de Pau (2e chambre, section 1), dans le litige l'opposant à Mme Hélène X..., épouse

Source officielle
CC

civ3

607940e29ba5988459c3f7c8

Cassation

22 octobre 1970

22 octobre 1970

BERNARD, A LA SUITE DE L'EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE, AU PROFIT DE L'AEROPORT DE PARIS-NORD, DE DIVERSES PARCELLES DE TERRE LUI APPARTENANT, D'AVOIR ESTIME QUE LES TERRAINS LITIGIEUX DEVAIENT

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/Mme Simone X

61372111cd580146773f0b48

Cassation

29 novembre 1989

29 novembre 1989

. ; 2°) Madame Simone X..., demeurant à Paris (17e), ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3cbd3db21cbdd8d27d

Appel

10 novembre 2009

10 novembre 2009

RECHERCHE ET CREATION PROMOTIONNELLES C / - Société BERNARD FRANCE -Société CARRE BLANC DISTRIBUTION -Société CARRE BLANC BOUTIQUES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 16 Septembre 2008

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6622095f9ce142000838963b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

DEMANDEUR AU DEFERE Monsieur [F] [G] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 7], demeurant [Adresse 9] - [Localité 3] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c5e

Appel

10 janvier 2002

10 janvier 2002

Ce jour, DIX JANVIER DEUX MILLE DEUX A l'audience publique de la PREMIERE CHAMBRE Section B de la COUR d'APPEL de NîMES, Monsieur BRUZY, Président, assisté de Madame BERNARD, Greffier, a prononcé l'arrêt

Source officielle
CC

soc

6137211dcd580146773f1167

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

Gilbert, demeurant 4 La Cordoulière à Sainte-Croix (Bouches-du-Rhône), 10°) Monsieur BERNARD XY..., demeurant ... (Vaucluse), 11°) Monsieur J... Dominique, demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

61372103cd580146773f0411

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Camille Bernard, rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

époséec/Bernard Y

6137258acd5801467741ea0d

Cassation

17 novembre 1992

17 novembre 1992

Mireille, partie civile contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 31 octobre 1991, qui, a dit qu'il n'y avait pas lieu d'informer sur sa plainte déposée contre Bernard

Source officielle
CA

Chambre 3-3

66878c7d05d6f7f678d48d16

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

APPELANT Monsieur [I] [W], demeurant [Adresse 3] - [Localité 2] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de

Source officielle

Page 27 sur 95

← PrécédentSuivant →