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719 résultats pour « Stéphane BONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

6037233ecddd0bbd3ee746df

Appel

3 juin 2015

3 juin 2015

-CE (VENANT AUX DROITS DE GCE TECHNOLOGIES) [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Nicolas CALLIES, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Florence BONNET avocat au barreau de PARIS,

Source officielle

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CA

13e chambre

651d034afe8d588318c1b044

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

déférée à la cour : Jugement rendu le 29 Mars 2022 par le TJ de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 20/05062 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie

Source officielle
CA

13e chambre

6011d58a1ca254903fe63d71

Appel

26 janvier 2021

26 janvier 2021

Janvier 2020 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : N° Section : N° RG : 2019L02928 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 26/01/2021 à : Me Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eecc

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

APPELANTE : Mme Stéphanie Marie Roberte X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9a5

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

APPELANTE Mademoiselle Stéphanie X... ... ... 97098 SAINT-BARTHELEMY CEDEX Représentée par Me Jan-Marc FERLY (TOQUE 26) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Mademoiselle Anne Y... exerçant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1cbd3db21cbdd9249b

Appel

18 mai 2015

18 mai 2015

APPELANTE Société BATEXIS Immeuble Stéphane Massabielle 97110 POINTE-A-PITRE Représentée par Me Christophe CUARTERO, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 101), substitué par Maître Sully LACLUSE

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100873_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

enregistrés les 19 avril 2021, 8 février et 5 septembre 2022, la société Lefevre, désignée représentant unique, la société AFCO, la SARL d'Aigremont, la société Amiot espaces verts, la société Bonnemains Stéphane

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

677ecb1db01eea4cf01a2d0d

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Y], [Z] [Y], Société GROUPAMA - MISSO INTER VOLONT Fédération NATIONALE DES SYNDICATS DE FORESTIERS PRIVES, Syndicat DES SYLVICULTEURS DU SUD-OUEST Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Mathieu BONNET-LAMBERT

Source officielle
CC

soc

61372149cd580146773f288b

Cassation

26 septembre 1990

26 septembre 1990

Stéphane Entzmann, demeurant 16, rue Maurice Bacquet à Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 57°/ de M. Paul Campos, demeurant 49, avenue des Bains à Dunkerque (Nord), 58°/ de M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

680b1c09c0f38137e6792b5e

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

: 20/00268) suivant déclaration d'appel du 08 juin 2022 APPELANT : [P] [Y] né le 13 septembre 1951 à [Localité 5], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Stéphanie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100345

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

Ancel, Mme Peyregne-Wable, conseillers, Mmes Robin-Raschel, Bonnet, conseillères référendaires, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd9206a

Appel

23 février 2015

23 février 2015

déférée à la Cour : Jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de la Guadeloupe du 8 novembre 2011 APPELANT Monsieur Jacky X... ... 97111 MORNE-A-L'EAU Représenté par Maître Gilles Stéphane

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6710aa3bbe64d7e510244e74

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

FOURNITURE INDUSTRIELLE EN ROBINETTERIE SANITAIRE ET TUYAUTERIE (FIRST) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mathieu LE ROLLE Me Marc BOLLET Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67f4140c4e0040aa3735c477

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

FAMILLE [T] [V] ET CHATEAUX Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Mathieu BONNET-LAMBERT la SELARL CAPLAW la SELARL RAMURE AVOCATS ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le PREMIER AVRIL DEUX

Source officielle
CC

cr

écembre 2000, qui, dans les poursuites exercéesc/Yves Y

6137262fcd58014677423973

Cassation

11 décembre 2001

11 décembre 2001

Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 7 décembre 2000, qui, dans les poursuites exercées contre Yves Y..., Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65af6533b6c6260008b52f1f

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Daniel WERTER, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH, substitué par Me Stéphane MORELLI INTIMÉS Madame [B] [W] [Adresse 12] [Localité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92164

Appel

9 mars 2015

9 mars 2015

INTIMÉ Monsieur Claudy, Fred Y... ... 97129 LE LAMENTIN Comparant en personne et assisté de Maître Marc MOREAU, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 107), substitué par Maître Stéphane MORELLI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd921ae

Appel

23 mars 2015

23 mars 2015

BARTHELEMY Représentée par Maître Stéphanie BRINGAND-VALORA (Toque 82) substituée par Maître SARDA, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Isabelle X... ... 97133 SAINT.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924db

Appel

18 mai 2015

18 mai 2015

APPELANTE Société BATEXIS Immeuble Stéphane Massabielle 97110 POINTE-A-PITRE Représentée par Me Christophe CUARTERO, (TOQUE 101), avocat au barreau de GUADELOUPE, substitué par Maître Sully LACLUSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd86bd3db21cbdd93950

Appel

30 janvier 2017

30 janvier 2017

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller.

Source officielle