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45 144 résultats pour « Stephan MARX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

69f440cccdc6046d472e5915

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Par acte sous seing privé du 15 mars 2022, faisant suite à une lettre d'intention signée par M.

Source officielle

Page 27 sur 2258

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Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

MARX-MARTINS société d'avocats, Cabinet Stéphan MARX

SIREN 751844416GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

24/09/2021

Voir →

Dépôts des comptes

Cabinet Stéphan MARX

SIREN 751844416GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

06/11/2020

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Dépôts des comptes

Cabinet Stéphan MARX

SIREN 751844416GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

16/06/2020

Voir →

Dépôts des comptes

Cabinet Stéphan MARX

SIREN 751844416GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

10/02/2019

Voir →

Dépôts des comptes

Cabinet Stéphan MARX

SIREN 751844416GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

06/09/2017

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CA

Cour d'Appel

6253cbb3bd3db21cbdd8e076

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

SEMIKRON a fait conclure par écrit et soutenir oralement les demandes suivantes : Dire et juger Monsieur Stéphane X... irrecevable, et en tous les cas mal fondé en son appel, Confirmer le jugement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd14bd3db21cbdd923a3

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

Vu l'appel interjeté à l'encontre du jugement rendu le 20 novembre 2010 par M Stéphane X... et les conclusions du 4 mars 2015 par lesquelles M Stéphane X... et M Laurent Y... demandent notamment à la cour

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

677ecfe0b01eea4cf01a41dd

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

PRINTEMPS (RCS de [Localité 5] 503 314 767) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Stéphane BOUILLOT de la S.C.P.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

5fdce78325ecae521f957666

Appel

23 octobre 2018

23 octobre 2018

INTIMEE Madame Stéphanie Z...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc51efcdc6046d47e73465

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 06/05/2026 JUGEMENT DU SIX MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle: 2026F635Numéro de Procédure Collective: 2026RJ286Numéro Parquet: 26 / 29 / 0286 SARL S.C.R.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb92

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

Maître Pierre A..., ès-qualités de mandataire liquidateur de Stéphane B... ... 72015 LE MANS L'A.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69e1c089cdc6046d4787c0f8

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[Localité 1] N° RG : 24/01013 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 16/04/2026 à : Me Mathieu LARGILLIERE, avocat au barreau de VAL D'OISE (86) Me Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c5a

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

Stéphane Denis X...

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f9f1decdc6046d47aa990a

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Suivant LRAR en date du 24 mars 2025, il a dénoncé ses concours à durée indéterminée à l'expiration d'un délai de 60 jours, soit à échéance du 28 mai 2025.

Source officielle
TJ

Référés

69d96defcdc6046d47d0dd60

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

SOCIETE ISM RENOVATION, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Stéphane LOMBARD, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 5 Monsieur [D] [C], demeurant [Adresse 2] représenté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf21

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

ORIGINE : Décision du Tribunal de Grande Instance d'ARGENTAN en date du 12 Août 2005- RG no 05 / 0107 PREMIERE CHAMBRE- SECTION CIVILE ARRET DU 13 MAI 2008 APPELANTE : Madame Anne- Marie X

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdbe48cdc6046d470890b1

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU HAVRE JUGEMENT DU SEPT MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F169 Numéro de Procédure collective : 2026RJ111 Jugement PC ouverture d'un redressement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e71d

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

Z... et Stéphanie X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Stéphane Xc/LA S

6253cae7bd3db21cbdd8c6e5

Appel

17 juillet 2008

17 juillet 2008

CHEMINADE, Président, Monsieur Michel BARRAILLA, Conseiller, Madame Marie-José GRAVIE-PLANDE, Conseiller, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f33

Appel

17 janvier 2006

17 janvier 2006

Le 27 mars 1999, Stéphane Y... et un de ses amis, Stéphane A..., prenaient place à bord de cette voiture qui était garée dans un garage sis dans le lotissement des Courses II à GENERAC (Gard).

Source officielle
TJ

Service des référés

690cbdd51f8a20b910f8cc5e

T. Judiciaire

4 novembre 2025

4 novembre 2025

A compter du 20 mars 2023, M. [B] a été placé en arrêt de travail et ce, sans discontinuité jusqu'au 15 mars 2024.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6a210d9dcdc6046d47099ad5

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

COUR D'APPEL DE CAEN 2ème Chambre civile O R D O N N A N C E N° RG 25/02753 - Monsieur [B] [O] Représenté par Me Stéphane PIEUCHOT, substitué par Me Sophie BOURDIN, avocats au barreau

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdbdc1cdc6046d470887e5

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU HAVRE JUGEMENT DU SEPT MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : [Immatriculation 1] Numéro de Procédure collective : 2025RJ272 Jugement de renouvellement

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007904933

Admin. suprême

18 mars 1996

18 mars 1996

en exercice, tendant : 1°) à l'annulation du jugement du 29 mai 1992 par lequel le tribunal administratif de Montpellier a annulé la décision du 27 février 1991 par laquelle son maire a refusé de délivrer

Source officielle