24 OCTOBRE 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE D'AUDE N° RG21500208 APPELANTE : [7] [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Me Me Sofia SAIZ MELEIRO substituant Me Vincent

Stanislas VALLAT, procureur de la République adjoint, Tribunal judiciaire [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Présent en personne Demandeur : URSSAF Provence Alpes Côte d'Azur [Adresse 2] [Adresse

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Bruno BROSSARD et Monsieur Vincent POMMIER, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Paule POIREL, Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assistée de Vincent

l'Exécution du Plan de cession de la SA OLYMPIQUE DE MARSEILLE et mandataire ad hoc de la SA OLYMPIQUE DE MARSEILLE représenté par Me Michel MOATTI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Vincent

X..., ancien marin, a sollicité la validation rétroactive, pour le calcul de ses droits à pension de retraite, de deux années de scolarité, en faisant valoir qu'il avait perçu à cette occasion une bourse

Les délais de ces transmissions sont fixés par l'arrêté conjoint de façon variable suivant la date de la demande de validation. / Lorsque la validation porte sur les périodes de services mentionnées au

C B a demandé au tribunal administratif de Montreuil d'annuler la décision du 24 septembre 2019 par laquelle la présidente de l'Université Paris VIII Vincennes Saint-Denis l'a suspendu de ses fonctions

CAISSE D’EPARGNE ILE DE FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me GALLET Vincent Avocat au Barreau de Paris COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS Laurence RUNYO, Juge, statuant

X..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la Caisse de mutualité sociale agricole du Vaucluse, les conclusions de M.

X..., de Me Vincent, avocat de la CMSA de la Gironde, les conclusions de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Favard, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la SCEA du Domaine du Bosc, de Me Vincent, avocat de la Caisse de

Vincent Montrieux, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

d'affaires ; - a commis une erreur de droit, inexactement qualifié les faits de l'espèce et dénaturé les pièces du dossier en estimant qu'elle ne justifiait pas de contrôles effectués régulièrement afin de valider

[Y] [H] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Vincent VAUTRIN, avocat au barreau de la MEUSE, Mme [K] [H] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Vincent VAUTRIN, avocat au barreau de la MEUSE

Localité 3] [Adresse 4] [Adresse 4] représenté par Me Thomas MERIEN de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 04 Avril 2023 Présidée par Vincent

A... jusqu’à la clôture de la validation des projets ; de convoquer la société AURLOM BTS+ à la prochaine commission de validation pour l’épreuve E6 ; de confirmer à la société AURLOM BTS+ que les matériels

Jugement du 09 Janvier 2026 N° RG 24/00048 - N° Portalis DBYS-W-B7I-MW54 Code affaire : 88B COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Présidente : Dominique RICHARD Assesseur : Vincent