Codes de loi français

Article Annexe I

Vibrations Les règles techniques annexées à la circulaire n° 86-23 du 23 juillet 1986 sont applicables. 8.4. Mesure de bruit Les mesures sont effectuées selon la méthode définie aux points 2.1, 2.2 et 2.3 de l'arrêté du 23 janvier 1997. 9.

Article Annexe préambule

Préambule L'arrêté du 31 juillet 2002 pris conjointement par le ministre de l'éducation nationale et le ministre de la culture et de la communication, et la circulaire no 2002-165 du 2 août 2002 fixent les conditions d'ouverture et de fonctionnement

Article ANNEXE

Circulaire du 19 mai 1980. 2 Prolongation au-delà d'un an de la mesure de placement à l'isolement. 2. Décisions administratives individuelles relatives aux professions réglementées juridiques et judiciaires 2.1.

Article Annexe IV

Dans les prescriptions qui suivent, on entend par : (1) Tuyau : conduit de structure hétérogène et de section droite généralement constante et circulaire.

Article (suite)

(figure 1.4) 4.2.3.2 Un panneau horizontal blanc, en forme d'haltère, analogue à celui indiqué en 4.2.3.1 mais comportant une bande noire perpendiculaire à la barre transversale dans chacune des extrémités circulaires de l'haltère (Figure 1.5) indique

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

processus morbides doivent également être étudiées, en référence à l'apport méthodologique de la classification internationale des handicaps, notamment l'identification de plans d'expérience de santé et leurs interactions qui seront précisés par circulaire

Article Annexe V

La circulaire SN1/Circ 297 du 7 décembre 2010 impose l'application de ces règles. 1.4.

Article Annexe 3

L'échelle de l'indicateur doit avoir au moins 20 cm de longueur et peut être circulaire ou rectiligne. Les échelles rectilignes ne peuvent être disposées qu'horizontalement. 3. Les indicateurs exclusivement numériques ne sont pas admis.

Article Annexe I

Vibrations Les règles techniques annexées à la circulaire n° 86-23 du 23 juillet 1986 sont applicables. 8.4. Mesure de bruit Les mesures sont effectuées selon la méthode définie en annexe de l'arrêté du 23 janvier 1997.

Article Annexe I

, avertisseurs, haut-parleurs, etc.) gênant pour le voisinage, est interdit, sauf si son emploi est exceptionnel et réservé à la prévention et au signalement d'incidents graves ou d'accidents. 8.3 - Vibrations Les règles techniques annexées à la circulaire

Article Annexe IIc

Les modalités d'évaluation (nombre d'exemplaires du dossier, date de dépôt du dossier, grille d'évaluation de l'épreuve) sont définies dans la circulaire nationale d'organisation des épreuves du baccalauréat professionnel.

Article Annexe IIc

compte des évolutions technologiques et scientifiques -la clarté et la rigueur de l'expression orale Les modalités d'évaluation (nombre d'exemplaires du dossier, date de dépôt du dossier, grille d'évaluation de l'épreuve) sont définies dans la circulaire

Article Annexe V

sécurité) 2 h 00 Matériels et documentation recommandés Règlement de sécurité dans les ERP : dispositions générales, dispositions particulières et spéciales ; Règlement de sécurité dans les IGH Décret n° 95-260 du 8 mars 1995 modifié et circulaire

LEGIARTI000021809793

C'est à cette époque qu'il prend sa forme carrée, sans doute pour se différencier du livarot (circulaire) moins apprécié.

Article Annexe I

Emissoles Atlantique Nord-Est X X X 6 Prionace glauca Requin peau bleue Atlantique Nord X X X 7 Raja brachyura Raie lisse Zones CIEM IVc, VIId X 8 Raja brachyura Raie lisse Zone CIEM VIIe X X 9 Raja circularis Raie circulaire Zones CIEM VI, VII

Article Annexe VII

Section 2 Signaux de limitations temporaires de vitesse Article 510 Signaux de chantier -un TIV à distance de forme circulaire, à chiffres noirs sur fond blanc, éclairé la nuit ou lumineux et muni d'un dispositif permettant la répétition dans les cabines