Selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 janvier 2023), par acte du 2 décembre 2014, Mme [B] (la venderesse) a vendu à M.

A ce titre, le vendeur est garant des vices cachés qui rendent la chose vendue impropre à l'usage auquel on la destine ou qui en diminuent tellement l'usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise ou en

de 30 jours, la condition devant être réalisée au plus tard le 15 juin 2009 et être justifiée par la production d'une lettre d'accord du ou des établissements bancaires sollicités et portée à la connaissance

- Sur la demande en résolution de la vente : Selon l’article 1604 du code civil, la délivrance est le transport de la chose vendue en la puissance et possession de l'acheteur.

[E] devant le tribunal judiciaire de Pau aux fins notamment, de dire et juger que la clause relative à l'exclusion de la garantie des vices cachés est réputée non écrite en raison de la connaissance du

; que cependant, en demandant la réparation de ce préjudice, elle soutenait nécessairement que le vendeur qui avait fabriqué le navire connaissait les vices ; d'où il suit qu'en exonérant la société Gibert

qui connaissait le vice de la chose vendue ; qu'en l'espèce : - le vice de la chose vendue a été révélé aux acquéreurs dans sa gravité et son ampleur par le rapport du maître d'oeuvre Claude B... le 31

des vices affectant la chose vendue ; Que cette connaissance est, au surplus, précisément établie par le témoignage de Fabienne Z..., locataire de l'un des appartements vendus, laquelle atteste, de manière

(le notaire), Mme J... et son époux, depuis décédé, (le vendeur) ont consenti à M. Q...

Une clause de non garantie des vices cachés a été stipulée dans l'acte de vente sauf à prouver la connaissance des vices par le vendeur.

les servitudes et charges qui grèvent l'immeuble vendu dont il a connaissance ; qu'en énonçant que M.

habituellement attendu d'un bien semblable ou présenter des caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acquéreur s'il a été porté à la connaissance

avait été judiciairement reconnue, soit à compter du jugement du 16 octobre 2018 ; - que, s'agissant du second préjudice, la date à laquelle les vendeurs en avaient eu connaissance était celle à laquelle

dans la publicité ou l'étiquetage ; 2° Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance

Il soutient à titre subsidiaire, sur le fondement de la garantie de conformité, que le véhicule vendu doit correspondre à la description donnée par le vendeur et présenter les qualités que l'acheteur doit

Il convient dès lors de rechercher s'il doit être considéré en l'espèce que les vendeurs avaient connaissance du vice.

Il résulte des pièces que cette corrosion a été mise en évidence le 16 décembre 2019 et portée à la connaissance du vendeur par courrier du 6 janvier 2020, soit dans un délai inférieur à 3 mois à compter

dans la publicité ou l'étiquetage ; 2° Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance