Le même jour, le requérant, présentant trois impacts de balle à l’abdomen et un impact au genou gauche, fut admis à l’hôpital de Bayrampaşa, où il subit une intervention chirurgicale pour perforation

accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) et du centre hospitalier Gabriel Martin à l'indemniser de ses préjudices en lien avec les complications d'une intervention

chirurgicale du 17 mai 1995."

Il résulte de l'instruction et notamment du rapport d'expertise que Mme B présentait une occlusion sur bride qui a nécessité une intervention chirurgicale.

Pris en charge au sein des services de la Polyclinique de l'Adour, il y a subi le 14 décembre 2016 une première intervention chirurgicale, ayant consisté en la réduction de cette fracture avec une ostéosynthèse

Au mois de septembre 2005, lui a été diagnostiquée une ostéonécrose aseptique des têtes fémorales en raison de laquelle il a dû faire l’objet d’une intervention chirurgicale sur la hanche gauche le 10

Cette intervention a été pratiquée, le 22 octobre suivant, par le docteur B....

qu'interprété à la lumière de la décision n° 2010-8 QPC du 18 juin 2010 du Conseil constitutionnel que, lorsque l'accident ou la maladie est dû à la faute inexcusable de l'employeur, la victime ou, en cas de décès

Par la suite, il a été constaté une zone de nécrose cutanée, nécessitant une nouvelle intervention le 24 octobre 2018 pour parage de la nécrose du pied droit, puis couverture par un lambeau.

Sur le caractère accidentel du décès, elle rappelle que le décès de Monsieur [T] [N] est consécutif à l'accident lié à l'avalanche qui l'a emporté et enseveli.

Il résulte de l'instruction, notamment du rapport d'expertise, que l'hématome intrarachidien est la conséquence de l'intervention chirurgicale subie par M. E le 26 décembre 2017.

Le 15 avril 2019, elle a dû subir une nouvelle intervention chirurgicale pour le changement de cette tige et la mise en place d’une prothèse cimentée fémorale.

H E a subi une intervention de lobo-isthectomie droite le 22 octobre 2009 au CHBA.

Il résulte de l'instruction que l'intervention chirurgicale subie par M.

Ce scanner justifiait un traitement immédiat, notamment par embolisation, et en cas d’échec, une intervention chirurgicale.

Sur l'intervention volontaire de la société Stream-Techs : M.

Il a été admis à l’hôpital Sainte-Musse de Toulon (CHITS) où il a subi une intervention chirurgicale.

L'intervention, réalisée le 7 avril 2015, a permis une amélioration provisoire. Le 3 septembre 2015, M.

Il résulte toutefois de l’instruction que la technique chirurgicale employée par le médecin était « habituelle et classique » selon les termes du rapport d’expertise cité au point 1.

Il a subi une intervention chirurgicale le jour-même (laparotomie exploratrice et colectomie segmentaire avec anastomose d'emblée au niveau du colon droit) et est resté hospitalisé au service des soins