regard des éléments médicaux communiqués, Joseph Y... présentait, outre la pathologie qui avait été prise en charge au titre de la législation professionnelle, d'autres pathologies et notamment du diabète

dont elle souffre et ses conditions de travail au sein de l'établissement ; que les certificats médicaux produits par l'intéressée ne font pas état d'un quelconque lien entre son diabète

Demande en réparation des dommages causés par l’activité médicale ou para-médicale A l’audience du HUIT JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ, du Tribunal judiciaire de Montauban, tenue au Palais de Justice de ladite

d'expertise est écartée ; c) au fond Que l'expert a exposé : - qu'entre le 8 juin et le 8 juillet 1999, la société Clerivet Marine avait installé à bord du navire "Espadon Bleu" un moteur diesel

C, interprète en langue bengali (par téléphone) qui indique que son diabète a été diagnostiqué deux ans auparavant à Dubaï et avoir des contacts avec son neveu qui vit à Nantes.

B..., fils de la requérante, qui précise que sa mère souffre de diabète diagnostiqué il y a quinze ans, et que les soins dont elle bénéficie en France sont plus efficaces qu’en Arménie.

Il avait notamment été évoqué des problèmes cardiaques, ayant entraîné la pose d'un pacemaker, une thrombose, un diabète.

Stéphane Diémert, - les conclusions de M. Jean-François Gobeill, rapporteur public, - les observations de Me Pelé, avocat de M.

Stéphane Diémert, - les conclusions de M.

Stéphane Diémert, - et les conclusions de M. Jean-François Gobeill, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

rejetées ; Article 1er : Le jugement du tribunal administratif de Toulouse en date du 18 novembre 1985 est annulé en tant qu'il annule la délibération du conseil municipal de la COMMUNE de CAUSSE et DIEGEen

Le préfet a fait appel de ladite décision le 2 mai 2026.

OCTOBRE 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Anne DU BESSET, conseiller à la cour d'appel de Lyon, déléguée par ordonnance de madame la première présidente de ladite

préfectorale est irrecevable car elle est insuffisamment motivée en ce qu'elle ne tient pas compte des éléments suivants : la mère et le père de Monsieur [P] [Y] résident régulièrement en France, Madame est diabétique

A l’appui de sa demande, il indique avoir acheté auprès de MY-CARS 83 un véhicule d’occasion PORSCHE Macan S 3.0 258 cv diesel PDK (date de première mise en circulation : 11 juillet 2016) selon bon de

Il soutient qu’il souffre de hernies discales prédominantes réduisant son périmètre de marche à 200 mètres et qu’il était bénéficiaire de ladite carte avant 2019.

Attendu par ailleurs que plusieurs pièces médicales versées au dossier (no 23 à 30) établissent que Madame X... est atteinte d'un diabète insulino-dépendant nécessitant parfois des hospitalisations longues

Ynze B..., demeurant 27 A N Bulderstr, Groningen (Pays-Bas), 2 / le Bureau central français, dont le siège est ..., 3 / la compagnie d'assurances Eerste, dont le siège est Diemerto 44-1112, Diemen

Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de laisser chacune des parties supporter la charge de ses propres frais irrépétibles.

Les événements en question sont le fait que sa grand-mère souffre d'un diabète de type II, d'une hyperthyroïdie ainsi que d'une hypertension maligne ce qui l'empêcherait de s'occuper de sa petite fille