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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP
69d6ca59cdc6046d4791eadc
2 avril 2026
L’affaire, ayant fait l’objet d’un renvoi, a été appelée et utilement retenue à l’audience du 12 février 2026. A l’audience, Monsieur [M] [K], comparant, maintient ses demandes.
PCP JCP référé
668c2e73894f7f4d2e0a91ed
4 avril 2024
Appelée pour la première fois à l’audience du 11 décembre 2023, l’affaire a fait l’objet de plusieurs renvois et a été retenue à l’audience du 8 février 2024.
Chambre 2 A
6309b3e8a521cdc5630b7a2b
26 août 2022
d'une ou plusieurs des affections suivantes ' », les affections visées (case à cocher pour chacune en cas de réponse affirmative, lesquelles n'ont pas été cochées) étant notamment : - « affection de l'appareil
Pôle 5 - Chambre 2
67f9f3bba6be9c926c7caadf
11 avril 2025
[F] indique des adresses différentes dans une autre procédure et dans celle objet du présent recours, ce, en violation de l'article 961 du code de procédure civile qui exige des parties à la procédure
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00539
1 mars 2017
et de la combustion ......... .J'ai voulu prendre l'appareil photographique de l'unité, mais il ne fonctionnait pas comme souvent.
Prt, magistrat désigné R.779-1
DTA_2301922_20230726
26 juillet 2023
déchets ont été mis à leur disposition dès le lendemain de leur arrivée et aucun dépôt d'ordures n'est à déplorer ; la préfète n'établit ni ne déplore aucune pollution ; leur présence, sur un terrain de petite
4 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008128327
26 mars 2003
la commission, dont l'un est un élu ou du demandeur, la décision de la commission départementale peut, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de son intervention implicite, faire l'objet
3ème chambre
DTA_2210906_20250416
16 avril 2025
Les requêtes nos 2200690 et 2210906 présentent à juger des questions semblables et ont fait l'objet d'une instruction commune.
DTA_2200690_20250416
Cour d'Appel
6253c8b8bd3db21cbdd8610c
6 mars 2002
Monsieur X... estime que l'action fondée sur l'article 2279 alinéa 2 est irrecevable dès lors qu'il ne possède plus les biens objets de la prétendue vente.
7ème chambre
DTA_2101425_20230718
18 juillet 2023
Cette même demande a alors fait l'objet d'un second arrêté de refus pris par le maire de Valenton le 26 mars 2021.
DTA_2104679_20230718
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00092
21 janvier 2014
SA ; que cette dernière a fait l'objet d'un plan de cession totale au profit de la nouvelle société APYC SNC qui, elle-même, a été dissoute avec transfert de son patrimoine à la société TSS aujourd'hui
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0519JUD004456898
19 mai 2004
Hémi-thorax supérieur droit   : petite érosion cutanée à gauche du mamelon, et petit hématome (pièce de 1   franc) à la jonction costo-claviculaire.
1ère chambre civile A
6a0ff32fcdc6046d478973ac
21 mai 2026
Les objets acquis et facturés en pièce n°64 (déjà pris en compte au titre des dépenses de santé actuelles) n'ont pas fait l'objet de renouvellement et ne sont pas de nature à le nécessiter, de sorte qu'il
Chambre Sociale
6a225beccdc6046d4738053b
4 juin 2026
Il apparaît que ce tableau a une répercussion dans les éléments d'une déficience de l'appareil locomoteur.
Pôle 6 - Chambre 9
60376181d717de3ec3672511
1 avril 2015
Il en résulte qu'il a évoqué dès 2009 le projet d'évoluer vers l'expertise sur la petite cryogénie, domaine dans lequel ses compétences ont été soulignées à l'occasion de chacun de ces entretiens.
Pôle 4 - Chambre 11
6780baccf25437b69df75a20
9 janvier 2025
à domicile du 8 août 2018, l'attelle du 17 août 2018 au 12 avril 2019, diverses prothèses du 17 août 2018 et un petit appareil du 8 janvier 2019 au 12 avril 2019, - les frais de transport du 1er octobre
4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008218197
17 mai 2006
projet sur les flux de voitures particulières et de véhicules de livraison ( ) ; 2° La densité d'équipement en moyennes et grandes surfaces dans cette zone ; 3° L'effet potentiel du projet sur l'appareil
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00826
17 octobre 2018
La société avait pour objet l'entretien et la maintenance d'appareils et installations de chauffage et de climatisation. Le siège en a été transféré à [...] (Dordogne) en 1995. M.
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