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1 952 résultats pour « objets de petit appareillage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

69d6ca59cdc6046d4791eadc

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

L’affaire, ayant fait l’objet d’un renvoi, a été appelée et utilement retenue à l’audience du 12 février 2026. A l’audience, Monsieur [M] [K], comparant, maintient ses demandes.

Source officielle

Page 27 sur 98

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TJ

PCP JCP référé

668c2e73894f7f4d2e0a91ed

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Appelée pour la première fois à l’audience du 11 décembre 2023, l’affaire a fait l’objet de plusieurs renvois et a été retenue à l’audience du 8 février 2024.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6309b3e8a521cdc5630b7a2b

Appel

26 août 2022

26 août 2022

d'une ou plusieurs des affections suivantes ' », les affections visées (case à cocher pour chacune en cas de réponse affirmative, lesquelles n'ont pas été cochées) étant notamment : - « affection de l'appareil

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

67f9f3bba6be9c926c7caadf

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

[F] indique des adresses différentes dans une autre procédure et dans celle objet du présent recours, ce, en violation de l'article 961 du code de procédure civile qui exige des parties à la procédure

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00539

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

et de la combustion ......... .J'ai voulu prendre l'appareil photographique de l'unité, mais il ne fonctionnait pas comme souvent.

Source officielle
TA

Prt, magistrat désigné R.779-1

DTA_2301922_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

déchets ont été mis à leur disposition dès le lendemain de leur arrivée et aucun dépôt d'ordures n'est à déplorer ; la préfète n'établit ni ne déplore aucune pollution ; leur présence, sur un terrain de petite

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008128327

Admin. suprême

26 mars 2003

26 mars 2003

la commission, dont l'un est un élu ou du demandeur, la décision de la commission départementale peut, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de son intervention implicite, faire l'objet

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2210906_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

Les requêtes nos 2200690 et 2210906 présentent à juger des questions semblables et ont fait l'objet d'une instruction commune.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200690_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

Les requêtes nos 2200690 et 2210906 présentent à juger des questions semblables et ont fait l'objet d'une instruction commune.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b8bd3db21cbdd8610c

Appel

6 mars 2002

6 mars 2002

Monsieur X... estime que l'action fondée sur l'article 2279 alinéa 2 est irrecevable dès lors qu'il ne possède plus les biens objets de la prétendue vente.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2101425_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Cette même demande a alors fait l'objet d'un second arrêté de refus pris par le maire de Valenton le 26 mars 2021.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2104679_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Cette même demande a alors fait l'objet d'un second arrêté de refus pris par le maire de Valenton le 26 mars 2021.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00092

Cassation

21 janvier 2014

21 janvier 2014

SA ; que cette dernière a fait l'objet d'un plan de cession totale au profit de la nouvelle société APYC SNC qui, elle-même, a été dissoute avec transfert de son patrimoine à la société TSS aujourd'hui

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0519JUD004456898

Admin. suprême

19 mai 2004

19 mai 2004

Hémi-thorax supérieur droit   : petite érosion cutanée à gauche du mamelon, et petit hématome (pièce de 1   franc) à la jonction costo-claviculaire.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6a0ff32fcdc6046d478973ac

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Les objets acquis et facturés en pièce n°64 (déjà pris en compte au titre des dépenses de santé actuelles) n'ont pas fait l'objet de renouvellement et ne sont pas de nature à le nécessiter, de sorte qu'il

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a225beccdc6046d4738053b

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Il apparaît que ce tableau a une répercussion dans les éléments d'une déficience de l'appareil locomoteur.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60376181d717de3ec3672511

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

Il en résulte qu'il a évoqué dès 2009 le projet d'évoluer vers l'expertise sur la petite cryogénie, domaine dans lequel ses compétences ont été soulignées à l'occasion de chacun de ces entretiens.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6780baccf25437b69df75a20

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

à domicile du 8 août 2018, l'attelle du 17 août 2018 au 12 avril 2019, diverses prothèses du 17 août 2018 et un petit appareil du 8 janvier 2019 au 12 avril 2019, - les frais de transport du 1er octobre

Source officielle
CE

4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008218197

Admin. suprême

17 mai 2006

17 mai 2006

projet sur les flux de voitures particulières et de véhicules de livraison (…) ; 2° La densité d'équipement en moyennes et grandes surfaces dans cette zone ; 3° L'effet potentiel du projet sur l'appareil

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00826

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

La société avait pour objet l'entretien et la maintenance d'appareils et installations de chauffage et de climatisation. Le siège en a été transféré à [...] (Dordogne) en 1995. M.

Source officielle