Le 22 juillet 1992, un nouvel expert fut nommé pour examiner les prélèvements et réaliser une empreinte génétique.

aurait administré des médicaments par voie orale à tous les patients sans changer de gants   ;          le fait que le personnel médical aurait effectué des prélèvements

    L’expertise toxicologique réalisée à partir des prélèvements sanguins effectués sur la victime révéla un dépistage positif aux benzodiazépines et l’absence de toute substance médicamenteuse

au soutien de leurs prétentions ; que la salariée avait versé aux débats un document intitulé « explications de la journée du 17 janvier 2012 » établissant que le Docteur [E] lui avait demandé un prélèvement

Le médecin légiste effectua des prélèvements de sang, de cheveux, de poils et d'ongles sur le corps   ; il aperçut également des poils entre les mains de la défunte.

pouvaient dès lors être remboursés par l'assurance maladie, 10 séjours correspondaient a des actes réalisables en externe (perfusions sans surveillance particulière, infiltrations paravertébrales, prélèvement

expertises génétiques puis à un complément d’expertise afin d’identifier la dépouille de M. le 20 juin 1994 puis le 21   mars   1995   ; Que ce complément d’expertise a nécessité des prélèvements

Toutefois, il résulte de l'instruction, c'est-à-dire des conclusions expertales, qu'il n'est pas certain que l'hémoculture, prélèvement sanguin recommandé en présence de symptômes d'infection néonatale

W... , domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 11 janvier 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 8), dans le litige l'opposant à l'Institut national de la transfusion sanguine GIP, groupement

Cette preuve peut être apportée par tout moyen () ". 7.

, cinq prélèvements sanguins et à des séances de kinésithérapie, pour un montant global de 2 497,05 euros (157,35 +70,90 + 372,60 + 152,55 + 23,65 + 1 720). 22.

serait engagée ; qu'en effet celui-ci lorsqu'il avait pris la direction de l'anesthésie, n'aurait vérifié que de manière superficielle l'état du " respirateur " au début de l'opération et aurait fait preuve

  Le 22 juillet 1992, un nouvel expert fut nommé pour examiner les prélèvements et réaliser une empreinte génétique.   43.

Nous avons en effet constaté la présence de nombreux produits périmés au sein de l'infirmerie (tubes de prélèvement sanguin, pommades et crèmes, tubes de prélèvement pour dépistage pour cancer colorectal

    Les analyses toxicologiques des prélèvements sanguins effectués sur M.B. mirent en évidence la présence d’acide tetrahydrocannabinoïque (10,1   ng/ml de sang), preuve d’une consommation

L’analyse des prélèvements sanguins de M. [W] [P] postérieurement à l’accident a révélé une consommation récente de cannabis.

fondée sur l'article 145 du code de procédure civile Selon les dispositions de l'article 145 du code de procédure civile, 's'il existe un motif légitime de conserver ou d'établir avant tout procès la preuve

D’autre part, il enjoignit au requérant de lui communiquer "les résultats des contrôles sérologiques effectués sur des prélèvements sanguins réalisés les 18 septembre 1984, 27 novembre 1984 et 4 juin 1985

Un ionogramme avait été sollicité lors du prélèvement sanguin réalisé à l'arrivée de la patiente à 21h30 avec demande de numération globulaire.

Le médecin légiste fit des prélèvements de sang, de cheveux, de poils et d’ongles sur le corps   ; il aperçu également des poils entre les mains de la défunte.