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3 525 résultats pour « radiographie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.protection sociale 4-7

67ef68ad6b85edc07d3453c8

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Sur l'absence de radiographies Le tribunal a rejeté l'argumentation de Mme [B]-[P] au titre de radiographies facturées mais ne figurant pas dans les dossiers des patients.

Source officielle

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TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594231296b51ba2ba866b

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Un bilan radiographique de son épaule droite réalisé le 16 septembre 2022 par le docteur [W] a notamment diagnostiqué une tendinopathie de l’infra-épineux associée à une bursopathie sous-acromiale.

Source officielle
CE

5 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007731065

Admin. suprême

4 mars 1988

4 mars 1988

lui causait que des troubles d'ordre psychologique, la décision de ne pas recourir à une telle intervention lorsque la présence et la localisation du fragment métallique ont été établies par une radiographie

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007731605

Admin. suprême

3 juillet 1987

3 juillet 1987

l'assistance publique à Paris, Mme Y..., qui souffrait d'un ictère intense avec fièvre et douleurs abdominales, a fait l'objet d'examens cliniques du personnel médical, d'examens de laboratoire et d'une radiographie

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007707446

Admin. suprême

13 mai 1987

13 mai 1987

recevoir les soins exigés par l'aggravation de son état de santé ; que dès son arrivée à 20 h 25 dans le service des urgences, il a été examiné par des praticiens de ce service qui ordonnèrent des radiographies

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163896

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

de l'établissement ; 2) le compte rendu d’hospitalisation ; 3) les comptes rendus ; 4) l’ensemble des examens de laboratoire ; 5) les résultats des examens réalisés ; 6) l’ensemble des imageries, radiographies

Source officielle
CA

Avis

CADA:20150814

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

feuilles de notes annuelles, ses diplômes, ses récompenses, ses mutations, ses punitions et ses documents médicaux administratifs ; 2) l'intégralité de son dossier médical, notamment toutes ses radiographies

Source officielle
CC

cr

6079a8a09ba5988459c4e521

Cassation

26 novembre 1969

26 novembre 1969

A ETE RADIOGRAPHIE LE LENDEMAIN PUIS TRANSPORTE AUSSITOT DANS UN HOPITAL DE MARSEILLE OU IL A SUBI UNE OPERATION CHIRURGICALE; QUE LE BLESSE EST DECEDE LE 8 AOUT 1966; QUE LE CHIRURGIEN QUI L'A

Source officielle
CC

cr

6079a8009ba5988459c4b975

Cassation

19 décembre 1979

19 décembre 1979

RESULTAIT NON PAS DES MANOEUVRES DU PREVENU MAIS D'UN DOSSIER MEDICAL ; QUE LA COUR A OMIS D'EXAMINER LE MOYEN PEREMPTOIRE DE DEFENSE TIRE DE CE QUE CE DOSSIER MEDICAL AVAIT ETE ETABLI AU VU D'EXAMENS RADIOGRAPHIQUES

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161854

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

service ; 4) l'ensemble des résultats des examens établis, tous services ; 5) l'ensemble des résultats des examens anatomopathologiques, bactériologiques et antibiogrammes ; 6) l'ensemble des radiographies

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163932

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

rendus opératoires ; 4) l'ensemble des examens de laboratoire préopératoire et postopératoire, les résultats des examens anatomopathologiques, bactériologiques et antibiogrammes ; 5) l'ensemble des radiographies

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163528

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

d'admissions ; 4) les comptes rendus d'hospitalisation ; 5) l'ensemble des examens de laboratoire, les résultats des examens anatomopathologiques, bactériologiques et anti-biogrammes ; 6) l'ensemble des radiographies

Source officielle
CC

civ1

60794b759ba5988459c432e8

Cassation

30 mai 1985

30 mai 1985

S'EST AGGRAVE DANS LES ANNEES SUIVANTES, DES RADIOGRAPHIES AYANT REVELE QUE L'UN DES BOULONS DE L'APPAREIL DE SYNTHESE FIXE PAR LE CHIRURGIEN, S'ETAIT DETACHE ET AVAIT PROVOQUE UNE INFECTION CHRONIQUE,

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007846092

Admin. suprême

22 juillet 1994

22 juillet 1994

Loloum, Commissaire du gouvernement ; Considérant que Mme X..., manipulatrice d'électro-radiographie au Centre hospitalier universitaire de Montpellier, demande l'annulation de la décision du 23 septembre

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470246.20231020

Admin. suprême

20 octobre 2023

20 octobre 2023

du jugement du tribunal administratif de la Guyane qu'elle attaque, Mme B soutient qu'il est entaché : - d'erreur de droit, en ce qu'il juge que l'erreur de diagnostic du médecin à la lecture des radiographies

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f7f

Cassation

14 février 2006

14 février 2006

le 13 juin 2002 ; que les juges relèvent que ni Matéo X... ni sa mère n'ont jamais contesté l'âge de celui-ci et que Matéo X... a lui-même indiqué que cet âge avait été vérifié, notamment par la radiographie

Source officielle
CC

soc

613720decd580146773ef137

Cassation

25 janvier 1989

25 janvier 1989

travail et qui est à l'origine d'une lésion corporelle, que tel n'est pas le cas d'un malaise ou d'une douleur, dont la cause n'a pu être déterminée et qui n'a révélé aucune anomalie malgré l'examen radiographique

Source officielle
CC

civ1

613723cfcd5801467740e734

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

X... avait présenté des douleurs épisodiques de la hanche droite depuis 1984 et que les radiographies pratiquées en 1988 avaient révélé notamment une coaxthrose droite ; qu'il relève, ensuite, que M

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2103883_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

à soutenir qu'elle conserve de " terribles séquelles " et qu'elle souffre continuellement et à produire le bilan d'une imagerie par résonnance magnétique réalisée le 23 février 2020 ainsi qu'une radiographie

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c3d43f93e17a6379205597

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Un bilan radiographique récent identifie une tendinopathie du supra épineux.

Source officielle