Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction, deux sections : -procréation médicalement assistée (P.M.A.) ; -diagnostic prénatal (D.P.N.), instituée par le décret du 8 avril 1988.

Article Annexe

—

:Caractéristique Sélection Phase de reproduction Naissance des lapereaux Élevage en maternité Sevrage Engraissement Transport Abattage

Article Annexe 61-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 81

Code de la santé publique

de produits (débits) Recettes GROUPE 1 Produits de la dotation non affectée A 7011 : Produits végétaux non transformés A 7012 : Produits végétaux transformés A 7013 : Produits animaux A 7014 : Animaux autres que de rapport et de reproduction

Article Annexe

—

composants électroniques actifs. 32. 2 AA Construction de matériel professionnel électronique et radioélectrique. 32. 2 BA Fabrication et installation d'appareils de téléphonie. 32. 3 ZB Fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction

Article Annexe

—

électronique et radioélectrique 32. 2AA 1,40 Fabrication et installation d'appareils de téléphonie 32. 2BA 1,30 Fabrication d'appareils de réception du son et de l'image 32. 3ZA 1,40 Fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction

Article II

—

Reliure main, dorure main, affiches peintes (pose exclue), coloriste, façonnier en imagerie, écrivains publics (a). 22. 2EA 1, 30 Reliure, brochure industrielle, brochage, pliage de revue. 22. 2EB 2, 20 Composition, photocomposition, gravure

Article 1

—

Une attention particulière doit être accordée aux substances carcinogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction mentionnées à l'article R. 231-51 du code du travail.

LEGIARTI000026833773

—

collectifs nationaux et interprofessionnels Exemple : respect des bonnes pratiques d'élevage Naissance Postsevrage Engraissement Embarquement, transport Arrivée à l'élevage de production Quarantaine et préparation Mise à la reproduction

Article ANNEXE

—

Décret n° 52-1292 du 2 décembre 1952 portant règlement d'administration publique pour l'emploi par les officiers publics et ministériels des procédés de reproduction des actes 1 Jusqu'au 31 décembre 1998, agrément d'appareils et de fournitures

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

Les reproducteurs, truies (femelle saillie ou ayant mis bas) et verrats (mâles utilisés pour la reproduction) comptent pour trois animaux-équivalents.

Article ANNEXE 2

—

Pâtisserie 50 Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé 51 Commerce de détail de viande, produits à base de viandes sur éventaires et marchés 52 Fabrication de vêtements de travail 53 Reproduction

Article L38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 10

Livre des procédures fiscales

Les informations recueillies ne peuvent être exploitées dans le cadre d'une procédure de vérification de comptabilité ou de contrôle de revenu qu'après restitution des pièces ou de leur reproduction et mise en oeuvre des procédures de contrôle visées

Article Annexe Ib

—

S'INFORMER et RESTITUER Connaissances sur un savoir, les termes composant la discipline. 2 Niveau de reproduction des modèles UTILISER et Apprendre à faire Utiliser le vocabulaire, les concepts fondamentaux les règles, les modèles technologiques

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

Moyens de protection Précision des moyens de protection physiques et ou électroniques des informations contenues dans le PSP en fonction du niveau de protection (nécessité d'une habilitation, possibilités de reproduction, modalités de conservation, modalités

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

combinés sans fils et les téléphones intelligents). 85-25-50 Appareils d'émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction

Article Annexe IV

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Toxicité pour la reproduction et le développement : des données concernant les effets sur la fécondité et la fonction reproductrice générale doivent être fournies.

Article TABLEAU A

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Estampes et gravures (Marchand d'). Étameur de glaces. Eventailliste (Marchand, fabricant), ayant boutique ou magasin. Facteur de fabrique. Fagots et bourrées (Marchand de), vendant par voiture. Faïence (Marchand de).

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

Application, la quantité de matière susceptible d'être traitée étant supérieure à 100 kg/j DC 2575 Abrasives (emploi de matières) telles que sables, corindon, grenailles métalliques, etc. sur un matériau quelconque pour gravure, dépolissage, décapage

LEGIARTI000041463933

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. - Principe de la compensation : le concessionnaire est tenu d'opérer la compensation des atteintes que la présence et le fonctionnement de l'ouvrage apportent à la vie, à la circulation et à la reproduction des poissons ainsi qu'au milieu aquatique.

LEGIARTI000041463922

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