X..., défendeur au pourvoi principal a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au

formés par : - X...

[Z] [T], domicilié [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° X 20-17.235 contre l'arrêt rendu le 25 juin 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 8), dans le litige les opposant à Mme [X] [H],

________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 DÉCEMBRE 2021 Mme [N] [B], domiciliée [Adresse 3], a formé le pourvoi n° E 20-13.631 contre l'arrêt rendu le 19 décembre 2019

principal a formé un pouvoi incident contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse

Y... et concernant trois procédures diligentées pour ce dernier ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, du pourvoi principal formé par M.

moyen du pourvoi provoqué formé par la société Axa France : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu que pour condamner Axa, assureur de la CIM, à garantir avec la MAF et M.

X... n'était pas recevable en sa demande formée, en cause d'appel, au nom de Mme Y..., Mme Anne X... et Mme Pascale X..., la cour d'appel a pu examiner sur le fond la demande formée par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° T 98-11.172 à W 98-11.175, T 98-12.920 et U 98-12.921 formés par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Novacoop photogravure, dont le siège social est ...

M. et Mme [X] ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Joint les pourvois n° 04-17.951, formé par la société La Redoute et n° 04-16.779 formé par M.

arrêt ; Sur le pourvoi n° R 00-11.767 en ce qu'il est formé par M.

Mourier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Joint les pourvois n S 94-16.744 formé par la société Sparflex et n C 94-17.214 formé par Mme X..., qui attaquent le même arrêt

formé par la société Jego-Quéré et le premier moyen, pris en ses première, troisième et quatrième branches du pourvoi formé par la société La Nouvelle Soguipêche, communs aux deux pourvois, et sur le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

C..., ont formé les pourvois n° S 18-15.060 et T 18-15.061 contre deux arrêts rendus le 30 janvier 2018 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans les litiges les opposant respectivement :

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.