[Z] ne contestait pas l'avis sur le plan médical mais reprochait au médecin du travail de s'être positionné par rapport au poste d'agent de sécurité alors qu'il occupait un poste d'agent de surveillance

E... se baignait dans le grand bassin extérieur, qui mesure 25 mètres sur 15 mètres et qui est en principe sous la surveillance des postes n° 2 (extérieur) et 3, dévolus ce jour-là à un maître-nageur sauveteur

Inapte au poste actuel ou à un poste nécessitant de la manutention. L'étude des deux postes proposés met en évidence une manutention plus limitée que dans le poste de technicien de maintenance.

Nous avons cependant décidé, dans un souci de prévention, de vous faire bénéficier d'une surveillance médicale post-exposition d'amiante.

vidéo sur son poste de travail.

Chacune de ces trois zones est couverte par un poste de surveillance.

justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du maire de la commune de Saint Hilaire de Riez du 22 avril 2025 en tant qu'il interdit la vente ambulante, pendant la période de surveillance

juridictions judiciaires ; - il a été exposé aux poussières d'amiante lorsqu'il était affecté, du 1er juillet 1964 au 28 octobre 1999, en tant qu'ouvrier à Toulouse, Paris et Pau, en qualité de surveillant

être munie d'une bouée de signalisation ni d'aucun autre moyen de signalisation, que Christian de X..., navigateur prudent et habitué, pilotant debout et à faible allure, avait, dans un souci de surveillance

pas d'exclure l'exposition à l'amiante au sein de la société [4] devenue [6], l'appelante ne caractérisant pas un manquement de la caisse dans le cadre de l'instruction menée contradictoirement qui a porté

en sa qualité d'employeur à notifier en lettre recommandée ou par une remise contre récépissé ladite attestation compte tenu de sa finalité qui est de permettre au requérant de bénéficier d'une surveillance

en sa qualité d'employeur à notifier en lettre recommandée ou par une remise contre récépissé ladite attestation compte tenu de sa finalité qui est de permettre au requérant de bénéficier d'une surveillance

en sa qualité d'employeur à notifier en lettre recommandée ou par une remise contre récépissé ladite attestation compte tenu de sa finalité qui est de permettre au requérant de bénéficier d'une surveillance

en sa qualité d'employeur à notifier en lettre recommandée ou par une remise contre récépissé ladite attestation compte tenu de sa finalité qui est de permettre au requérant de bénéficier d'une surveillance

Considérant que par la note faisant l'objet de la demande d'abrogation, le garde des sceaux, ministre de la justice, a prévu qu'à l'exception des personnels de surveillance en service posté travaillant

de ce véhicule, à fixer le lieu où devait débuter cette surveillance à un péage d'autoroute situé sur le ressort territorial du tribunal de grande instance de Melun, puis à poser un dispositif de géolocalisation

Proposition de mutation et/ou de reclassement dans l'entreprise : serait médicalement apte à tout poste respectant ces contre indications : poste administratif, surveillance de chantier, poste de contrôle

normalement vigilants; que la cour d'appel a relevé que les institutrices avaient laissé dégénérer une bousculade et n'avaient pas vu le coup porté à la victime; que ces énonciations établissaient