Codes de loi français

Article Annexe

Prise en charge du dialogue homme-machine Le dialogue homme-machine permet à l'utilisateur d'interagir avec l'application. L'interface homme-machine (IHM) doit respecter certains principes ergonomiques pour garantir la qualité du dialogue.

Article Annexe A

Horaire hebdomadaire moyen affiché (411) 412 Nombre de salariés occupés à temps partiel 42 Organisation et contenu du travail 2 équipes 3 équipes 4 équipes et + 421 Effectif travaillant en équipes équipes fixes Hommes

Article Annexe

CAS N° 1 Jeune homme de 15 ans. 1,70 m, 70 kg. Présente un syndrome autistique. Autonomie très faible pour les actes de la vie courante : ne mange pas seul, très opposant au cours des repas qui durent parfois plus d'une heure trente.

Article Annexe

Epreuves physiques Les épreuves sportives sont identiques pour les hommes et pour les femmes, mais font l'objet d'une cotation à l'aide de barèmes spécifiques à chacun des sexes. b) Epreuve de parcours d'obstacles Cette épreuve se déroule sur le parcours

LEGIARTI000043897479

Obligatoire Le nom d'usage du candidat tel qu'il doit apparaître sur le bulletin de vote M PRENOM Alphanumérique 100 Obligatoire Le prénom du candidat tel qu'il doit apparaître sur le bulletin de vote N SEXE Alphanumérique 1 Obligatoire " H " pour un homme

Article Annexe

Une capacité d'intervention globale de 60 000 hommes, déployables pendant un an sur un théâtre éloigné, avec les composantes aériennes et maritimes nécessaires, doit être ainsi effectivement développée.

Article 5

Les dérogations énumérées dans le présent article sont applicables exclusivement aux hommes adultes, à l'exception de celles visées sous les numéros 16 et 17 qui sont applicables au personnel adulte des deux sexes.

Article L822-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 36

du réseau des œuvres est effectuée, respectivement, par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et l'autorité académique sur proposition des organisations syndicales représentatives, qui s'assurent d'une participation égale entre femmes et hommes

Article 6

-Les contrats de ville conclus à partir du 1er janvier 2017 définissent obligatoirement des actions stratégiques dans le domaine de l'égalité entre les femmes et les hommes. VI bis.

Article Annexe 2

-ressources naturelles ; " Quelques repères de contenu de programme " -bases théoriques et pratiques des sciences de la Vie, de la Terre et des Hommes afin de mener une discussion objective dans le débat sociopolitique ; III.

Article ANNEXE I

Régulation par horloge Une régulation par horloge est une interface homme-machine comprenant une horloge (régulée en fonction de la période du jour) destinée à réguler la vitesse du ventilateur ou le débit de l'unité de ventilation, comprenant au moins

Article ANNEXE

Cléré-les-Pins. 37082 Continvoir. 37083 Cormery. 37084 Couesmes. 37086 Courcelles-de-Touraine. 37099 Druye. 37101 Epeigné-sur-Dême. 37102 Les Essards. 37104 Esvres. 37109 Fondettes. 37112 Gizeux. 37117 Hommes

Article Annexe 214-2.A.4

Les hommes doivent être bien constitués, exempts de lésions cardiaques, hépatiques ou rénales, aptes au travail à effectuer avec le port d'un masque et présenter toutes garanties suffisantes à ce point de vue.

Article 179

synthèse des travaux menés par les opérateurs de l'Etat pour évaluer l'ensemble de leurs dépenses ayant un impact favorable ou défavorable significatif sur l'environnement. 6° bis Un rapport sur l'impact du budget sur l'égalité entre les femmes et les hommes

Article Annexe

Programme de navigation maritime, mécanique marine et sécurité ― les instruments de navigation ; Mécanique marine Moteur Diesel : Sécurité ― les incendies ; les pannes et les avaries ; Barèmes de l'épreuve d'exercices physiques NOTES FEMMES HOMMES

Article Annexe

Il (elle) respecte les mesures définies par l'établissement pour l'application de la politique de responsabilité sociétale (RSE) notamment en matière de développement durable, de non-discrimination, de parité homme/ femme, d'accueil et d'accessibilité

Article L225-27-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 33 > 95

Lorsque deux administrateurs sont désignés sur le fondement du 2° du même III, le comité de groupe, le comité central d'entreprise ou le comité d'entreprise désigne une femme et un homme.

Article L225-79-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 33 > 95

Lorsque deux administrateurs sont désignés sur le fondement du 2° du même III, le comité de groupe, le comité central d'entreprise ou le comité d'entreprise désigne une femme et un homme.

Article L411-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 65 > 82

Lorsque les travaux affectent le gros oeuvre d'un bâtiment, le bailleur peut exiger qu'ils soient exécutés sous la direction et le contrôle d'un homme de l'art désigné, à défaut d'accord amiable, par l'autorité judiciaire.