Bâtiment F 42100 SAINT-ETIENNE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Solange VIALLARD-VALEZY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Monsieur Amaury Y...

contradictoire ; qu'il a entendu le père le 16 septembre 2011, la mère qui avait demandé un report de sa convocation le 22 septembre 2011, Grégoire le 26 septembre 2011 venu accompagné de sa mère et Amaury

"Si je t'oublie, O [Localité 1] '", * "Pourquoi [Localité 1] est si convoitée '", - de considérer que Monsieur [A] [O] et la société Editions Normant (connue sous le nom commercial "Les Editions Amaltée

Amaury X..., concernant des biens situés à Saint Jean d'Illac (Gironde), Le..., cadastrés section AR no 57, lots 804 et 40 pour une somme de 167. 020, 98 €.

Il en résulte enfin que n'y figurent pas de mentions relatives à une décision de retrait de deux oints consécutive à une infraction du 15 mai 2022 à Amilly, ni de mentions afférentes à une décision 48SI

l'assiette du projet, à savoir les parcelles cadastrées section CH nos 385, 696, 699 et 701, se situent sur le territoire d'Amilly.

Lot Crane 97122 BAIE-MAHAULT Représenté par Maître Olivier CHIPAN (Toque 26) substitué par Maître Amaury MIGNOT, avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

JUGEMENT DU 4 JUILLET 2025 7ème CHAMBRE N° de Rôle : 2025L00588 DEMANDEUR SAS [W] [Adresse 1] représenté par Me Amaury PAT Comparant DÉFENDEUR SELARL C.

SOCIETE DES TECHNIQUES DE LOGISTIQUE INDUSTRIELLE (STLI) représentée par son représentant légal en exercice, [Adresse 5] [Localité 7] / FRANCE Représentant : Me Amalia BENINI de la SELARL MONTEIL

de la décision du 28 juin 1993 de la commission départementale d'aménagement foncier de Loir-et-Cher relative au remembrement de ses terres sur le territoire des communes de Saint-Amand-Longpré et Ambloy

référendaire BATUT, les observations de Me PARMENTIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - GUY X..., - l'ECOLE DE PILOTAGE AMAURY

Jean-François D..., demeurant ... l'Amaury (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 29 mars 1990 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre, section 1), au profit : 1°/ de M.

Z..., demeurant ... l'Amaury, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article

    de la requête No 15398/89                         présentée par Amalia

Maurice X..., demeurant résidence de la Nivelle à Amilly 45200 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 14 juin 1985 par lequel le tribunal administratif d'Orléans a

un réquisitoire supplétif a été pris ..., non le 11 septembre 1990, mais le 7 septembre 1990 visant des faits nouveaux découverts depuis lors par la même brigade de recherches ; que le vol commis à Amilly

Gy-les-Nonains (Loiret), en cassation d'un jugement rendu le 6 novembre 1990 par le tribunal d'instance de Montargis, au profit de la société Clémente, BP 145, rue du maréchal Juin, zone industrielle, Amilly

Marie-Pierre, épouse Y..., demeurant à Amilly (Loiret), ..., 2°/ de la MUTUELLE ASSURANCE DES COMMERCANTS ET INDUSTRIELS DE FRANCE "MACIF", dont le siège est à Niort (Deux-Sèvres), ... de Fonds, défenderesses

Monji F..., demeurant ..., 14°/ de Mme Amala G... Cheick, demeurant ... chambre 26, 93100 Montreuil, 15°/ de Mme Y...

Saint-Pierre d'Amilly, en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de M.