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843 résultats pour « Apollis Intime »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d071

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

-98775 AVATORU RANGIROA (Polynésie) représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Me Jacqueline CLOUZOT substituée par Me Maxime SBRANA, avocats au barreau de MARSEILLE INTIMEE

Source officielle
CA

5e chambre civile

696777e7cdc6046d4740173f

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

NRO exerçant sous l'enseigne SPAR, représentée par son représent ant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SELARL

Source officielle
CA

1re chambre sociale

627ca8164781dc057dee7a7a

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

17/00076 APPELANTE : Madame [W] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Corine SERFATI-CHETRIT de la SCP D'AVOCATS SERFATI-CHETRIT, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre commerciale

601178334c8bf397952fbe4c

Appel

26 janvier 2021

26 janvier 2021

qualité au siège social sis [Adresse 8] [Localité 3] (ALLEMAGNE) Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE

Source officielle
CA

2° chambre

615e0d2dc25a97f0381f4c25

Appel

7 octobre 2014

7 octobre 2014

Localité 4] représentée par Me Marie Pierre VEDEL SALLES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Alain SCHEUER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant INTIMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc00bd3db21cbdd8ecf8

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

ORANGE (84100) ... 010462 BUSCARESTI SECTORI (ROUMANIE) représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SCP REVEL-MAHUSSIER & ASSOCIÉS, avocats au barreau de LYON INTIMEE

Source officielle
CA

1ere Chambre

67ff3d296d3290e00e0e7932

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Mme [K] [M] épouse [F] née le 21 août 1947 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Apolline

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6448c0b65ca6d8d0f8ef68ed

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

RG 20/11089 APPELANTE : S.A AXA FRANCE IARD représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Emily APOLLIS

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6809c9381f1ed98b447f437a

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

2] [Localité 3] Représentée par Me Christophe LUCAS de la SELARL SULTAN - LUCAS - DE LOGIVIERE - PINIER - POIRIER, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 190545 substitué par Me Apolline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9362b

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

La société Qualiconsult étant intimée à titre incident dans le présent procès, sa demande de mise hors de cause doit être rejetée et le jugement sera infirmé sur ce point.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd88395

Appel

28 mars 2006

28 mars 2006

de son représentant légal Parc Saint Christophe Pôle Edison 95304 CERGY PONTOISE CEDEX Non comparante - Représentée par Me Emmanuelle HELLOT-CINTRACT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C 1406 INTIMEE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

Syndicat SUD GROUPE BPCEc/GIE IT-CE

6032b20b7c58832950dcda2c

Appel

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Stéphane DUCROCQ, avocats au barreau de LILLE, Syndicat SUD GROUPE BPCE, pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 6] représenté par Me Apolline

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6684eaf3a0de54ff609f7ebe

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

ONE BIO prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Emily APOLLIS, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Sébastien VIDAL, avocat

Source officielle
CA

4e chambre civile

660f94f8a40f8b0008cb7477

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Tribunal judiciaire de RODEZ - N° RG 18/00862 APPELANT : Monsieur [Z] [Y] né le 26 Mai 1961 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 11] [Localité 3] Représenté par Me Emily APOLLIS

Source officielle
CA

1ère Chambre C

6033fc9da08f23acc6c46d07

Appel

21 février 2017

21 février 2017

Le Bâtonnier André BRUNEL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMES : Monsieur [K] [B] né le [Date naissance 1] 1939 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse

Source officielle
CA

Chambre commerciale

691d8b4202bad2f30af4ef1e

Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Andie FULACHIER substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMES

Source officielle
CA

2ème chambre

63bfb39e5e2fbe7c90043aa1

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

2ème chambre *** ARRÊT DU ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANT Monsieur [S] [E] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE

Source officielle
CA

2e chambre civile

6610e5e874ef9f00086f658c

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité sis [Adresse 7] [Localité 25] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES

Source officielle
CA

Chambre commerciale

5fcaa41c37f2519ae4e37529

Appel

7 juillet 2020

7 juillet 2020

APPELANT : Monsieur [L] [K] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2dda942a604f5e93659

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

de nationalité Syrienne [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Fernand MOLINA de la SCP DE TORRES - PY - MOLINA - BOSC BERTOU, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES - non plaidant INTIMES

Source officielle

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