CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2102619_20220906
6 septembre 2022
A C, représenté par la SELARL Favre de Thierrens, Barnouin, Vrignaud, Mazars, Drimaracci, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 mars 2021 par lequel le maire de la commune de Garons a délivré
7ème chambre
DTA_2109910_20250829
29 août 2025
Par deux mémoires en défense, enregistré les 23 mars et 19 mai 2022, le Centre hospitalier d'Arles, représenté par la SELARL d'avocats Favre de Thierrens-Barnouin-Vrignaud-Mazars-Drimaracci, conclut au
CHAMBRE SOCIALE B
65a23c887ca18b0008e58220
12 janvier 2024
AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société TORANN FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, Me Stéphane BAROUGIER
4 ème Chambre
DTA_2503390_20260116
16 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Favre, - et les observations de Me Barhoum, représentant Mme A....
POLE URGENCES
DTA_2601013_20260306
6 mars 2026
Bellec, premier conseiller ; - les observations orales de Me Barhoum, substituant Me Verilhac représentant M. A....
Juge Unique
DTA_2302654_20230712
12 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les observations de Me Barhoum, substituant Me Mary, représentant M.
1ère chambre
65321aec9e4ea48318f5ad93
19 octobre 2023
l'Economie et des Finances, agissant es-qualité de détenteur du mandat légal de représentation de l'Etat [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Emilie VRIGNAUD de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN
Chambre 1-9
627df7010d41e0057d43e14d
12 mai 2022
, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Johanna CANO, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assistée de ELEOM Avocats, AIARPI intervenant par la SELARL d'avocats FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN
2ème chambre section A
6274bcde2799a9057d5dd187
5 mai 2022
de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège (assureur de 3CG) [Adresse 13] [Localité 10] Représentée par Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN
6274bce72799a9057d5dd1bd
agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN
5e chambre Pole social
642d14accb8fa004f57da249
4 avril 2023
[T] en vertu d'un pouvoir spécial MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE (MSA) ARDECHE LOIRE DROME [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN
671894a0d8ceca1cd70190f8
22 octobre 2024
DPI prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 43] [Localité 47] Représentant : Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD
4ème A chambre sociale
60337b96a0887c2f924c6f63
7 juin 2017
Dès le départ, Mme BARAHOUI a exercé sur moi divers pressions, des humiliations (générant de la pitié des mes collaborateurs témoins des faits - exemple : 'Oh ma pauvre, elle en a vraiment après toi !'
2ème chambre
DCA_20TL03280_20230620
20 juin 2023
de la cour administrative d'appel de Toulouse sous le n°20TL03280, et des mémoires enregistrés le 8 juillet 2022 et le 21 décembre 2022, Mme C B, représentée par la SCPA Monceaux Favre de Thierrens Barnouin
Cour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89237
25 septembre 2007
exercice, domiciliés ès qualités au siège social 14 rue du Cirque Romain 30900 NÎMES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP MONCEAUX FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN
DTA_2109551_20250829
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 mars 2022, le Centre hospitalier d'Arles, représenté par la SELARL d'avocats Favre de Thierrens-Barnouin-Vrignaud-Mazars-Drimaracci, conclut au rejet de la requête
DTA_2001492_20240404
4 avril 2024
J G et Mme C G, représentés par Me Barnouin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 19 décembre 2019 par laquelle le conseil communautaire des Vals du Dauphiné a approuvé le plan local
DTA_2103346_20240516
16 mai 2024
Par des mémoires en défense, enregistrées les 16 septembre 2022 et 31 mai 2023, la société Structure Bois Couverture, représentée par la SELARL Favre De Thierrens Barnouin Vrignaud Mazars Drimarcci, conclut
DTA_2000909_20221013
13 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 25 septembre 2020, le centre hospitalier de Pont-Saint-Esprit, représenté par la SELARL Favre de Thierrens Barnouin Vrignaud Mazars Drimaracci, conclut au rejet
3ème chambre
DTA_2400338_20260313
13 mars 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés les 24 décembre 2024 et 19 septembre 2025, la caisse primaire d’assurance maladie du Gard, représentée par la SELARL d’Avocats Favre de Thierrens-Barnouin-Vrignaud-Mazars-Drimaracci
Page 28 sur 33
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.