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659 résultats pour « Barhouni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2102619_20220906

Administratif

6 septembre 2022

6 septembre 2022

A C, représenté par la SELARL Favre de Thierrens, Barnouin, Vrignaud, Mazars, Drimaracci, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 mars 2021 par lequel le maire de la commune de Garons a délivré

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2109910_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

Par deux mémoires en défense, enregistré les 23 mars et 19 mai 2022, le Centre hospitalier d'Arles, représenté par la SELARL d'avocats Favre de Thierrens-Barnouin-Vrignaud-Mazars-Drimaracci, conclut au

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65a23c887ca18b0008e58220

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société TORANN FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, Me Stéphane BAROUGIER

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2503390_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Favre, - et les observations de Me Barhoum, représentant Mme A....

Source officielle
TA

POLE URGENCES

DTA_2601013_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Bellec, premier conseiller ; - les observations orales de Me Barhoum, substituant Me Verilhac représentant M. A....

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2302654_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les observations de Me Barhoum, substituant Me Mary, représentant M.

Source officielle
CA

1ère chambre

65321aec9e4ea48318f5ad93

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

l'Economie et des Finances, agissant es-qualité de détenteur du mandat légal de représentation de l'Etat [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Emilie VRIGNAUD de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CA

Chambre 1-9

627df7010d41e0057d43e14d

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Johanna CANO, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assistée de ELEOM Avocats, AIARPI intervenant par la SELARL d'avocats FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6274bcde2799a9057d5dd187

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège (assureur de 3CG) [Adresse 13] [Localité 10] Représentée par Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6274bce72799a9057d5dd1bd

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

642d14accb8fa004f57da249

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[T] en vertu d'un pouvoir spécial MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE (MSA) ARDECHE LOIRE DROME [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
CA

2ème chambre section A

671894a0d8ceca1cd70190f8

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

DPI prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 43] [Localité 47] Représentant : Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD

Source officielle
CA

4ème A chambre sociale

60337b96a0887c2f924c6f63

Appel

7 juin 2017

7 juin 2017

Dès le départ, Mme BARAHOUI a exercé sur moi divers pressions, des humiliations (générant de la pitié des mes collaborateurs témoins des faits - exemple : 'Oh ma pauvre, elle en a vraiment après toi !'

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20TL03280_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

de la cour administrative d'appel de Toulouse sous le n°20TL03280, et des mémoires enregistrés le 8 juillet 2022 et le 21 décembre 2022, Mme C B, représentée par la SCPA Monceaux Favre de Thierrens Barnouin

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CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd89237

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

exercice, domiciliés ès qualités au siège social 14 rue du Cirque Romain 30900 NÎMES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP MONCEAUX FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

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TA

7ème chambre

DTA_2109551_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 mars 2022, le Centre hospitalier d'Arles, représenté par la SELARL d'avocats Favre de Thierrens-Barnouin-Vrignaud-Mazars-Drimaracci, conclut au rejet de la requête

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001492_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

J G et Mme C G, représentés par Me Barnouin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 19 décembre 2019 par laquelle le conseil communautaire des Vals du Dauphiné a approuvé le plan local

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TA

2ème chambre

DTA_2103346_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Par des mémoires en défense, enregistrées les 16 septembre 2022 et 31 mai 2023, la société Structure Bois Couverture, représentée par la SELARL Favre De Thierrens Barnouin Vrignaud Mazars Drimarcci, conclut

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2000909_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 25 septembre 2020, le centre hospitalier de Pont-Saint-Esprit, représenté par la SELARL Favre de Thierrens Barnouin Vrignaud Mazars Drimaracci, conclut au rejet

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400338_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Par des mémoires en défense, enregistrés les 24 décembre 2024 et 19 septembre 2025, la caisse primaire d’assurance maladie du Gard, représentée par la SELARL d’Avocats Favre de Thierrens-Barnouin-Vrignaud-Mazars-Drimaracci

Source officielle

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