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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c992bd3db21cbdd88ae0
9 octobre 2006
9 octobre 2006
PARIS représentée par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Michel ROCHE, du barreau de PARIS Madame Cécile A... prise en qualité d'exécuteur testamentaire de Monsieur Feu Bernard
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01448
7 juillet 2010
7 juillet 2010
X... est motivée de la manière suivante : «(…) Bien que partageant l'inéluctable constat sur l'aggravation des pertes d'exploitation en La lettre de licenciement notifiée à Bernard X... est motivée de
Source officielleTrib. de Commerce
69e0876bcdc6046d476b4c7f
10 avril 2025
10 avril 2025
Ainsi jugé et prononcé Le Président Monsieur Christophe DUPREZ Le Greffier Me Xavier BERNARD Signe electroniquement par Christophe DUPREZ Signe electroniquement par Xavier BERNARD, greffier Signe electroniquement
Source officiellecr
édure suiviec/Rose-Marie Y
61372529cd5801467741b796
25 janvier 1990
25 janvier 1990
Bernard, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de son fils mineur Z...
Source officiellecr
61372538cd5801467741bf3a
14 mars 1989
14 mars 1989
Bernard, - LA SOCIETE D'EXTRACTION ET DE TRAVAUX PUBLICS (SETP), civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 31 mars 1988, qui a condamné
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9204c
19 février 2015
19 février 2015
APPELANT : Monsieur Bernard Jacques Jules X...
Source officielleTrib. de Commerce
69e1a709cdc6046d4785411c
11 avril 2025
11 avril 2025
Un contrat de location portant sur un tracteur de marque MASSEY FERGUSON modèle MF 7726 DVT a été régularisé le 1 er octobre 2020 avec une livraison le même jour.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d752
15 février 2011
15 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91811
18 juin 2014
18 juin 2014
Bernard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f331
21 mars 2012
21 mars 2012
Vu les dernières conclusions de Monsieur Bernard X...du 14 octobre 2011.
Source officielleCour d'Appel
CL S.A. COFINOGAc/Monsieur Bernard Marcel Gilbert X
6253c897bd3db21cbdd85b47
11 décembre 2001
11 décembre 2001
COFINOGA c/ Monsieur Bernard Marcel Gilbert X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6b0
8 février 2011
8 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officiellesoc
6079b0ee9ba5988459c50cbe
23 avril 1986
23 avril 1986
Sur le premier moyen, pris de la violation de l'article 425-2° du nouveau Code de procédure civile : Attendu que la société Bernard et Cie et Galvanisation Quimpéroise a été déclarée le 28 juillet
Source officielleciv1
61372168cd580146773f3826
4 avril 1991
4 avril 1991
(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1988 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de Mlle Josiane X..., demeurant ...
Source officielleciv2
60794bdc9ba5988459c4420c
7 novembre 1979
7 novembre 1979
BERNARD MATHIEU, QUI DEBOUCHAIT D'UN CHEMIN COMPORTANT UN SIGNAL STOP, ET CIRCULAIT A VELOMOTEUR, A ETE HEURTE ET MORTELLEMENT BLESSE PAR L'AUTOMOBILE, TRACTANT UNE CARAVANE, DE BAUDOIN, QUI SURVENAIT
Source officielleciv1
60794c1b9ba5988459c44b36
15 novembre 1988
15 novembre 1988
Z... était mortellement blessé par sa voiture automobile qui, immobilisée sur le trottoir, perpendiculairement à la rue, frein à main serré et levier de vitesse au point mort, s'est mise en mouvement
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007904654
26 février 1996
26 février 1996
Bernard X..., demeurant à Eifelstrasse 34, 5000 Köln 1 - République d'Allemagne ; M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90361
2 avril 2026
2 avril 2026
à la Cour de cassation, la société SEL, ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société STAMP, ayant la SCP Boullez pour avocat à la Cour de cassation, Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d090
25 mars 2009
25 mars 2009
D'AGEN Chambre Commerciale Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de procédure civile le vingt cinq Mars deux mille neuf, par Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a74
10 mars 2017
10 mars 2017
Représenté par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 SAS 2D INGENIERIE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 16 Rue Troyon-92316 SEVRES CEDEX
Source officiellePage 28 sur 513
MOREL, Bernard
06/05/2026
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MOREL, Bernard, MOREL
02/02/2026
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F2LMS, MOREL, Bernard
Acte en date du 01/09/2025 enregistré au SDE de Nantua le 04/09/2025 sous le numéro 202500041485 Adresse de l'ancien propriétaire: 200 Impasse de la Croix 01330 Villars-les-Dombes
28/10/2025
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MOREL, Bernard
21/10/2025
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SELARL JEAN BERNARD MOREL VULLIEZ
18/08/2025
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