Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00058
15 janvier 2020
15 janvier 2020
Ricour, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100299
27 mars 2019
27 mars 2019
Vitse, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Caisse d'épargne CEPAC, de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de Mme G..., et après en avoir délibéré
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100987
20 septembre 2017
20 septembre 2017
Z..., conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Banque populaire rives de Paris, l'avis de M.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026586072
6 novembre 2012
6 novembre 2012
administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, Maître des Requêtes, - les observations de Me Foussard, avocat de Mme B et de la SCP Thouin-Palat, Boucard
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50535
31 mars 2021
31 mars 2021
P..., les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme G...
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2400654_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 mai 2024, la société WIM Aménagement anciennement SASU Bompard immobilier, représentée par Me Rosenfeld conclut au rejet de la requête et demande de mettre à
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2201068_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Par une requête, enregistrée le 28 juillet 2022, Mme B A saisit le tribunal par la production de diverses pièces dont notamment des avis des sommes à payer émis par le centre hospitalier Jacques Boutard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90450
14 avril 2022
14 avril 2022
ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société MJS Partners, en la personne de Me [L] [W], agissant en qualité de co-liquidateur de la société Lilnat, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR88170
14 avril 2022
14 avril 2022
[L] [Y], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société BM Disvar, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard pour avocat à la Cour de cassation, M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90574
11 mai 2023
11 mai 2023
[O] Défendeur : Mme [O] et autres Requête n° : 1180/22 Ordonnance n° : 90574 du 11 mai 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [P] [O], ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50777
24 mai 2023
24 mai 2023
Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de MM. [R] [H], [A] [U] et [1], les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91302
7 décembre 2023
7 décembre 2023
n° : 707/23 Ordonnance n° : 91302 du 7 décembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90123
1 février 2024
1 février 2024
[T] [I], ayant la SCP BOUCARD-MAMAN pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR31767
7 décembre 2023
7 décembre 2023
CASSATION Première Présidence _______ N/réf à rappeler : Ord n° 31767 Pourvoi n° : U 23-22.327 Demanderesse : Société les Hôtels de [Localité 3] Représentée par : la SCP Thouin-Palat et Boucard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90879
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[L] [M] [S] [E] [G], ayant la SCP Boucard-Maman pour avocat à la Cour de cassation, Mme [N] [A] épouse [G], ayant la SCP Boucard-Maman pour avocat à la Cour de cassation, Dans une instance concernant
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90197
6 mars 2025
6 mars 2025
Caisse régionale de la sécurité sociale des mines du sud (CARMI) - site de [Localité 1], venant aux droit de la Caisse régionale de la sécurité sociale des mines du sud-ouest (CARMI SO), ayant la SAS Boucard-Capron-Maman
Source officielle7ème chambre
CETAT:CETATEXT000039426799
27 novembre 2019
27 novembre 2019
Marc Pichon de Vendeuil, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Thouin-Palat, Boucard,
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464585.20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que la SCP Thouin-Palat, Boucard, avocat de M.
Source officiellecr
61372619cd58014677422f0d
14 mai 2003
14 mai 2003
dit que Me Z... n'a pas besoin de lui pour définir les modalités et éventuellement les conséquences que cela pourrait avoir pour vous" ; "donc le délai c'est mercredi 9, c'est le lendemain de votre board
Source officielleQuatrième Chambre
6868216a4965b5d9df3186bc
1 juillet 2025
1 juillet 2025
susceptible de recours, Vu les articles 131-6 et 131-7 du code de procédure civile, Vu l'accord des parties pour recourir à une médiation, Ordonne une médiation, Désigne en qualité de médiateur le Me Boeffard
Source officiellePage 28 sur 607