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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
6719e4f15857dd64cbdaa4bc
23 octobre 2024
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 23 OCTOBRE 2024 APPELANTE : [T] [C] née le 24 Septembre 1974 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Laurent CHABRY
CHAMBRE SOCIALE B
60370e0e50a29da8a68c869b
18 juin 2015
DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 18 JUIN 2015 APPELANT : [B] [P] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Laurent CHABRY
CHAMBRE SOCIALE C
60372eed036fdf0a03030e4e
22 mai 2015
CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 22 MAI 2015 APPELANT : [V] [Z] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Laurent CHABRY
61633c137eadebb7307d1f0f
30 juin 2011
barreau de LYON substituée par Me GILLYBOEUF, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [S] [W] né le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 6] [Adresse 8] [Localité 1] représenté par Me Laurent CHABRY
1ère Chambre section B
635cc33f0d69e87f74e6bfdf
27 octobre 2022
F] [Y] au paiement de la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner la même au paiement des entiers dépens dont distraction au profit de maître Gérard Chabot
63cb92dc9c02507c9078dd9c
20 janvier 2023
02257 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 20 JANVIER 2023 APPELANT : [S] [T] né le 30 Juin 1980 à DOULA [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Laurent CHABRY
3ème chambre A
6780bae6f25437b69df75ba8
9 janvier 2025
MARBRERIE [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Laurent CHABRY, avocat au barreau de LYON, toque : 879 INTIMEES : S.A.S.
Loyers commerciaux
65a97b0c19a7f19a78307c74
18 janvier 2024
[Adresse 19], cette dernière étant un lieu de transit piétonnier entre la rue [Adresse 39] et la [Adresse 36] dans laquelle est notamment implanté le traiteur et organisateur de réceptions Potel & Chabot
10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:461962.20230630
30 juin 2023
Zéro Waste France, la Ligue pour la Protection des Oiseaux, Sherpa, Transparency International France, Humanité et Biodiversité, Alsace Nature, l'Association de Protection de la rivière Ariège " Le Chabot
Chambre sociale
616301444c6681071edf66dd
23 février 2012
Localité 4] comparante et assistée de Maître MAIRE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Entreprise GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître CHABOT
615e0daec25a97f0381f4ec2
5 mars 2015
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 05 MARS 2015 APPELANTE : [G] [K] née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître CHABRY
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2113263_20240202
2 février 2024
, le 6 juin 2023, le 12 juin 2023 et le 16 juin 2023, le centre hospitalier universitaire de Nantes et la Société hospitalière d'assurances mutuelles, devenue la société Relyens, représentés par Me Chabot
7ème Chambre
DTA_2005015_20250227
27 février 2025
Par un mémoire, enregistré le 2 juillet 2020, le centre hospitalier universitaire de Nantes, représenté par Me Chabot, expose qu'il a la seule qualité d'observateur à l'instance, que les préjudices subis
DTA_1900459_20221109
9 novembre 2022
Par cinq mémoires respectivement enregistrés les 1er avril et 4 novembre 2019 et les 20 avril, 11 et 16 mai 2022, le centre hospitalier universitaire de Nantes, représenté par Me Chabot puis par Me Meunier
DTA_1907875_20221221
21 décembre 2022
Par trois mémoires, respectivement enregistrés le 4 octobre 2019, les 2 janvier et 9 octobre 2020, le centre hospitalier universitaire de Nantes, représenté par Me Chabot puis par Me Meunier, demande au
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00459
28 mars 2018
précise qu'il est attribué à Monsieur Philippe Y..., en qualité de représentant spécialisé, les secteurs géographiques suivants : département des Landes (cantons de Amou, Dax Nord et Sud, Mointfort en Chalosse
DTA_1909217_20230215
15 février 2023
K trois mémoires respectivement enregistrés le 27 avril 2020 et les 31 mai et 18 juin 2021, le centre hospitalier universitaire de Nantes, représenté K Me Chabot puis K Me Meunier, demande au tribunal
1ère Chambre
6979c5eccdc6046d47f3f48d
27 janvier 2026
[I] PROMOTION [Adresse 4] [Localité 3] ayant tous les deux pour avocat postulant Maître Camille CHABOUTY, avocat au barreau de POITIERS, et pour avocat plaidant Maître Nicolas SASSOUST, avocat au
chambre 1-11
69ce8c9bcdc6046d47df2700
23 janvier 2025
569, dont le siège social est 130 rue Carnot 40700 Hagetmau 2) Société LCD MULTIMEDIA SARL, RCS de Mont-de-Marsan B 821741881, dont le siège social est 175 rue Cyrille Labeyrie 40700 Saint-Cricq-Chalosse
2ème Chambre
DCA_22VE02614_20241105
5 novembre 2024
Alors que l'étude d'impact souligne que la vallée de la Manse, située au plus proche à 350 mètres de l'éolienne E1, est riche en poisson chabot, apprécié des cigognes noires, la société Parc éolien de
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