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588 résultats pour « Chabosy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

6719e4f15857dd64cbdaa4bc

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 23 OCTOBRE 2024 APPELANTE : [T] [C] née le 24 Septembre 1974 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Laurent CHABRY

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

60370e0e50a29da8a68c869b

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 18 JUIN 2015 APPELANT : [B] [P] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Laurent CHABRY

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

60372eed036fdf0a03030e4e

Appel

22 mai 2015

22 mai 2015

CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 22 MAI 2015 APPELANT : [V] [Z] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Laurent CHABRY

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

61633c137eadebb7307d1f0f

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

barreau de LYON substituée par Me GILLYBOEUF, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [S] [W] né le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 6] [Adresse 8] [Localité 1] représenté par Me Laurent CHABRY

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

635cc33f0d69e87f74e6bfdf

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

F] [Y] au paiement de la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner la même au paiement des entiers dépens dont distraction au profit de maître Gérard Chabot

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

63cb92dc9c02507c9078dd9c

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

02257 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 20 JANVIER 2023 APPELANT : [S] [T] né le 30 Juin 1980 à DOULA [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Laurent CHABRY

Source officielle
CA

3ème chambre A

6780bae6f25437b69df75ba8

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

MARBRERIE [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Laurent CHABRY, avocat au barreau de LYON, toque : 879 INTIMEES : S.A.S.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

65a97b0c19a7f19a78307c74

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[Adresse 19], cette dernière étant un lieu de transit piétonnier entre la rue [Adresse 39] et la [Adresse 36] dans laquelle est notamment implanté le traiteur et organisateur de réceptions Potel & Chabot

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:461962.20230630

Admin. suprême

30 juin 2023

30 juin 2023

Zéro Waste France, la Ligue pour la Protection des Oiseaux, Sherpa, Transparency International France, Humanité et Biodiversité, Alsace Nature, l'Association de Protection de la rivière Ariège " Le Chabot

Source officielle
CA

Chambre sociale

616301444c6681071edf66dd

Appel

23 février 2012

23 février 2012

Localité 4] comparante et assistée de Maître MAIRE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Entreprise GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître CHABOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0daec25a97f0381f4ec2

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 05 MARS 2015 APPELANTE : [G] [K] née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître CHABRY

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2113263_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

, le 6 juin 2023, le 12 juin 2023 et le 16 juin 2023, le centre hospitalier universitaire de Nantes et la Société hospitalière d'assurances mutuelles, devenue la société Relyens, représentés par Me Chabot

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2005015_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Par un mémoire, enregistré le 2 juillet 2020, le centre hospitalier universitaire de Nantes, représenté par Me Chabot, expose qu'il a la seule qualité d'observateur à l'instance, que les préjudices subis

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1900459_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Par cinq mémoires respectivement enregistrés les 1er avril et 4 novembre 2019 et les 20 avril, 11 et 16 mai 2022, le centre hospitalier universitaire de Nantes, représenté par Me Chabot puis par Me Meunier

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1907875_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Par trois mémoires, respectivement enregistrés le 4 octobre 2019, les 2 janvier et 9 octobre 2020, le centre hospitalier universitaire de Nantes, représenté par Me Chabot puis par Me Meunier, demande au

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00459

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

précise qu'il est attribué à Monsieur Philippe Y..., en qualité de représentant spécialisé, les secteurs géographiques suivants : département des Landes (cantons de Amou, Dax Nord et Sud, Mointfort en Chalosse

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1909217_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

K trois mémoires respectivement enregistrés le 27 avril 2020 et les 31 mai et 18 juin 2021, le centre hospitalier universitaire de Nantes, représenté K Me Chabot puis K Me Meunier, demande au tribunal

Source officielle
CA

1ère Chambre

6979c5eccdc6046d47f3f48d

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[I] PROMOTION [Adresse 4] [Localité 3] ayant tous les deux pour avocat postulant Maître Camille CHABOUTY, avocat au barreau de POITIERS, et pour avocat plaidant Maître Nicolas SASSOUST, avocat au

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69ce8c9bcdc6046d47df2700

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

569, dont le siège social est 130 rue Carnot 40700 Hagetmau 2) Société LCD MULTIMEDIA SARL, RCS de Mont-de-Marsan B 821741881, dont le siège social est 175 rue Cyrille Labeyrie 40700 Saint-Cricq-Chalosse

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE02614_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Alors que l'étude d'impact souligne que la vallée de la Manse, située au plus proche à 350 mètres de l'éolienne E1, est riche en poisson chabot, apprécié des cigognes noires, la société Parc éolien de

Source officielle

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