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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92371
28 avril 2015
28 avril 2015
Christophe X...a saisi le bâtonnier de Rennes d'une contestation d'honoraires, le 12 février 2013.
Source officielleCour d'Appel
ésentée par son père. Or, dans la procédure pénale suiviec/Christian Y
6253c9f3bd3db21cbdd89a19
22 novembre 2007
22 novembre 2007
CHRISTOPHE X..., venant aux droits de la S.E.L.A.R.L. BOUFFFARD-MANDON, ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire des époux Christian Y...
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6319867151eeae4f1309d004
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Jean-Christophe Naud aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb35
19 septembre 2012
19 septembre 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Christophe José X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cc1
7 janvier 2016
7 janvier 2016
Christophe X..., Mme Anne Gaële Marshina Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85682
13 juin 2001
13 juin 2001
L'ASSOCIATION ILES BLEUES sollicite la réformation du jugement déféré à son bénéfice et entend que Christophe X... soit débouté de toutes ses prétentions.
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd8586b
13 juin 2001
13 juin 2001
L'ASSOCIATION ILES BLEUES sollicite la réformation du jugement déféré à son bénéfice et entend que Christophe X... soit débouté de toutes ses prétentions.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c255
26 juin 2008
26 juin 2008
C / FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE L'ARDECHE COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 A ARRÊT DU 26 JUIN 2008 APPELANT : Monsieur Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b5b
30 novembre 2015
30 novembre 2015
, Vu les déclaration d'appels émanant de Messieurs Christophe Y... et Erick Y...
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2201439_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires enregistrées le 7 octobre 2022, MM.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007884102
18 octobre 1995
18 octobre 1995
Christophe Z... et autres ; Vu la requête enregistrée le 23 février 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. Christophe Z... (SNADGI-CGT), demeurant ... ; M. Pierre B...
Source officielleJuge Unique 1
DTA_2104983_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
La SCI Saint-Christophe est propriétaire, dans la commune du Havre au 85 de la rue Bernardin de Saint-Pierre, d'un bien initialement exploité par des enseignes de vente de vêtements et d'ameublement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fba6
17 septembre 2012
17 septembre 2012
La société Saint Christophe Ambulances a conclu au débouté des demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb89
1 avril 2008
1 avril 2008
Selon acte du 14 Juin 1986, M Jean Paul X... et son épouse, Mme Y... aujourd'hui divorcée et remariée Z..., ont fait donation à leurs enfants, Denis, Véronique épouse HENRY, Christophe, Caroline épouse
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb8a
18 mars 2008
18 mars 2008
Selon acte du 14 Juin 1986, M Jean Paul X...et son épouse, Mme Y...aujourd'hui divorcée et remariée Z..., ont fait donation à leurs enfants, Denis, Véronique épouse G..., Christophe, Caroline épouse A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d31f
26 novembre 2009
26 novembre 2009
Jean-Christophe X... justifie par les pièces produites que si les salariés restant visés à la prévention après la relaxe partielle pour MM B..., CC... et EE..., n'ont pas fait l'objet de déclaration préalable
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
68e40508681ed727f2a3fe0c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le fonds de commerce a été cédé le 31 janvier 2014 à la SARL CHRISTOPHE FAYANT.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2503462_20250821
21 août 2025
21 août 2025
Ceux-ci ont répondu à cette demande par un mémoire et des pièces complémentaires produites le 11 août 2025.
Source officielle1ère Chambre
6a1fb832cdc6046d47e8e940
2 juin 2026
2 juin 2026
[Q] (Pièce M.
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007620658
18 juin 1986
18 juin 1986
assujettie pour la période du 1er janvier 1972 au 31 décembre 1975, par avis de mise en recouvrement du 21 juin 1978, 2° remette à la charge de la société civile immobilière "Le Prieuré de Saint-Christophe
Source officiellePage 28 sur 1360