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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
TJ Procédures orales
677ed224b01eea4cf01a499c
6 janvier 2025
6 janvier 2025
A l’audience, Monsieur [U] [D] est présent et a maintenu sa demande. La société ELYSEE GOLD SERVICES n’est pas représentée bien que valablement convoquée.
Source officielle19e chambre
635a21f2c549ea05a7cd2dee
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[S] de ses demandes présentées à titre subsidiaire à son encontre ; -débouter la société Elior Services Propreté et Santé de ses demandes ; - condamner la société Elior Services Propreté et Santé à lui
Source officielle19e chambre
635a21f2c549ea05a7cd2df0
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[I] de ses demandes présentées à titre subsidiaire à son encontre ; -débouter la société Elior Services Propreté et Santé de ses demandes ; - condamner la société Elior Services Propreté et Santé à lui
Source officielle19e chambre
635a21f2c549ea05a7cd2df2
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[X] de ses demandes présentées à titre subsidiaire à son encontre ; -débouter la société Elior Services Propreté et Santé de ses demandes ; - condamner la société Elior Services Propreté et Santé à lui
Source officielle19e chambre
635a21f2c549ea05a7cd2df4
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[N] de ses demandes présentées à titre subsidiaire à son encontre ; -débouter la société Elior Services Propreté et Santé de ses demandes ; - condamner la société Elior Services Propreté et Santé à lui
Source officiellesoc
613723bbcd5801467740d713
30 octobre 2001
30 octobre 2001
à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 25 septembre 2001, où étaient présents
Source officiellecr
613725becd580146774202f8
29 mars 2000
29 mars 2000
Elias, - X...
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d1e3d6cdc6046d472aa834
24 janvier 2025
24 janvier 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Copie exécutoire : AARPI TGLG AVOCATS - Maître Elie AZEROUAL Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 6 Copie à l'expert Copie au bureau des expertises
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
63c8eef8dc5b777c90992fbe
18 janvier 2023
18 janvier 2023
- signé par Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre et par Céline RICHARD, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0e7ac25a97f0381f56fb
5 mars 2014
5 mars 2014
Par ses conclusions en date du 10 septembre 2012, la société Atelier Elio demande à la cour de : Débouter M [E] [S] et la société Wagramisle de leur appel, Déclarer la société Atelier Elio recevable
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
65336b4dbb40ec8318f31d87
20 octobre 2023
20 octobre 2023
le jugement en ce qu'il déclare irrecevables les demandes présentées par la société Elite insurance company, La juger recevable en son action, Juger que l'action introduite par la société Elite
Source officielleChambre 3-4
6780be27780de3a214879ed2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Par acte du 9 juin 2015, il a été fait sommation au bailleur de se présenter pour la signature de la promesse de cession de fonds de commerce entre la SAS AGM et la société Elysée Restauration.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210617
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Sur le rapport de Mme Bonnet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Ohl et Vexliard, avocat des sociétés Group Elite Communications UK limited et Group Elite Communications INC, de
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000007868869
16 décembre 1994
16 décembre 1994
Champs-Elysées dont le siège est 56, rue de Lille à Paris (75007) ; la Société immobilière du théâtre des Champs-Elysées demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 11 juin 1990 par lequel
Source officielleChambre Sociale
63c109c4bf9fd47c90a13dea
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La société Elior services FM a interjeté appel de cette décision le 16 décembre 2020.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2119874_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Elisa Lemonnier doit être réputée s'être désistée de sa requête. Dès lors, il y a lieu de lui donner acte de ce désistement.
Source officielleChambre 1/Section 2
662a9a1cc8a1343b8cd5fca1
22 avril 2024
22 avril 2024
[V] [Z] [F] Les Ellipses 3 Avenue du Chemin de Presles 94410 SAINT MAURICE représenté par Maître Elise BARANIACK de la SCP BOSQUE ET ASSOCIES, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 173
Source officielleJEX cab 1
687005bdb8daa57c7f66a564
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Elysées City de sa demande de délais de paiement ;Condamne la société Champs Elysées City à lui payer la somme de 5.000 euros à titre de dommages-intérêts ;Condamne la société Champs Elysées City à lui
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932ce
23 mai 2016
23 mai 2016
Elie X...ne s'est pas présenté à son poste de travail en novembre 2013.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2419440_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Article 2 : Il est enjoint à la commune de Carquefou de procéder au réexamen de la demande de l'association Fibre Élite Running dans le délai d'un mois à compter de la notification du présent jugement.
Source officiellePage 28 sur 779