. (= C. vera K. Schum.) et variétés. En poudre Ortie blanche. L. hyperborea (Gunnerus) Foslie, L. cloustonii Le Jol. Extrait sec aqueux (thalle) Laurier sauce.

Article 52

—

et le 30 juin 1965 inclus ; i) A cinquante-quatre ans pour les assurés nés entre le 1er juillet 1965 et le 31 décembre 1965 inclus ; j) A cinquante-quatre ans et six mois pour les assurés nés entre le 1er janvier 1966 et le 30 juin 1966 inclus ; k)

Article Annexe

—

Pour les courants induits dans les extrémités et les courants de contacts, respectivement, il convient d'appliquer les restrictions suivantes : où : Ik est la composante de courant induit dans les extrémités à la fréquence k ; IL,k est le niveau de référence

Article Annexe 3

—

GRANDEUR D'INFLUENCE INTENSITÉ DU COURANT FACTEUR DE PUISSANCE ERREURS SUPPLÉMENTAIRES Température ambiante 0,05 × In ≤ I ≤ Imax 1 ± 0,01 %/K 0,1 × In ≤ I ≤ Imax 0,5 (inductif) ± 0,02 %/K Tension 0,05 × In ≤ I ≤ Imax 1 ± 0,1 % 0,1 × In ≤

Article 55

—

K. ― Les lettres de rappel envoyées avant la date d'entrée en vigueur prévue au premier alinéa du J peuvent être suivies d'une mise en demeure de payer dans les conditions prévues, selon les cas, aux articles L. 257-0 A et L. 257-0 B du livre des procédures

Article 3

—

K., l'arrêt sûr de la réaction en chaîne, le maintien des fonctions de sécurité du réacteur, dont le refroidissement du réacteur, l'intégrité de l'enveloppe du circuit primaire, le confinement des substances radioactives et la mesure des rayonnements

Article 46

—

prélèvement représentatif effectué en continu. 7° Composés organiques volatils : on entend par " composé organique volatil " (COV), tout composé organique, à l'exclusion du méthane, ayant une pression de vapeur de 0,01 kPa ou plus à une température de 293,15 °K

Article Annexe III

—

Paroi opaque thermiquement isolée Une paroi opaque est dite thermiquement isolée si son coefficient de transmission thermique U n'est pas supérieur à 0,50 W/m2.K.

Article 2-1

—

documents suivants : - une carte nationale d'identité ; - un passeport ; - un titre de séjour ; - un permis de conduire indiquant la date et le lieu de naissance du titulaire et sa date de fin de validité ; 2° Pour une personne morale : - un extrait K

Article Annexe (Sous-partie P)

—

immédiatement, dans l'intérêt de la sécurité, elles peuvent être publiées et appliquées immédiatement, à condition que toute approbation requise ait été demandée. j) L'exploitant doit incorporer l'ensemble des amendements et révisions exigés par l'autorité. k)

Article Annexe 4

—

millilitre 30 jours après la vaccination le ... et expédiés à J 120 (1) ; - proviennent d'un pays tiers indemne de rage au sens du code zoosanitaire international de l'Office international des épizooties dans lequel ils ont séjourné sans discontinuité ; k)

Article R431-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 60 > 09

Code de l'urbanisme

environnementale, lorsqu'elle est exigée en application de l'article R. 122-24-1 du code de la construction et de l'habitation, ou l'attestation de respect de la réglementation thermique, lorsqu'elle est exigée en application de l'article R. 122-22 du même code ; k)

Article L500-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 10

Code monétaire et financier

à la section 3 du chapitre V du titre II du livre II du code pénal et à la section 6 bis du chapitre III du même titre II ; j) L'une des infractions à la législation sur les sociétés commerciales prévues au titre IV du livre II du code de commerce ; k)

Article 1594-0 G

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 21 > 93

Code général des impôts

par les sociétés civiles immobilières dont elle détient la majorité des parts, en faveur des régimes de retraites complémentaires obligatoires des salariés du secteur privé par répartition institués par voie d'accords collectifs interprofessionnels ; k.

LEGIARTI000022505606

—

Veolia Eau est ajustée mécaniquement au 1er juillet 2011 et au 1er juillet 2012 par l'application à l'ensemble des termes tarifaires en vigueur, respectivement au 30 juin 2011 et au 30 juin 2012, du pourcentage de variation suivant : Z2 = IPC ― X + k

LEGIARTI000022505592

—

Valeurs de référence des postes de charges et de revenus soumis au mécanisme de CRCP Prévisions des charges de capital : CALCUL DES CCN (en k€) 2009 2010 2011 2012 Rémunération 2 280 2 281 2 423 2 603 Amortissement

Article Annexe 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 42

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

l'avis ; date de notification de l'avis ; date, sens et date de notification de la décision ; date et résultat du réexamen quinquennal ; j) Annulation de la décision d'expulsion : date, juridiction ; en cas de recours : date, juridiction, décision ; k)

Article (suite 7)

—

a c d e f g h i' i'' i''' j k l n o Substance liquide nocive, N.F., 1) n.s.a. (appellation commerciale ..., contient ...) NAV.1, Cat.

Article 2

—

aérienne Sud-Est, selon les modalités prévues par l'arrêté du 26 janvier 2024 portant création d'une expérimentation d'évolution de l'organisation du travail des contrôleurs de la circulation aérienne du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est ; k)

LEGIARTI000022505598

—

Valeurs de référence des postes de charges et de revenus soumis au mécanisme de CRCP Prévisions des charges de capital : CALCUL DES CCN (en k€) 2009 2010 2011 2012 Rémunération 3 540 3 543 3 573 3 608 Amortissement

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