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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613723c3cd5801467740dd4a
29 novembre 2001
29 novembre 2001
Guerder, conseiller doyen, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier, conseiller, les observations de la SCP A.
Source officielleciv2
613723c3cd5801467740dd53
29 novembre 2001
29 novembre 2001
Guerder, conseiller doyen, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier, conseiller, les observations de la SCP Gatineau
Source officielleciv2
613723c3cd5801467740dd54
29 novembre 2001
29 novembre 2001
Buffet, président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M.
Source officielleciv2
613723c8cd5801467740e179
15 mars 2001
15 mars 2001
Buffet, président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller, M.
Source officielleciv2
613723c9cd5801467740e24b
2 mars 2001
2 mars 2001
élections politiques), le concernant ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier
Source officielleciv2
6137239ccd5801467740c016
6 mars 2001
6 mars 2001
.., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier
Source officielleciv2
613723b8cd5801467740d4ea
6 mars 2001
6 mars 2001
élections politiques), le concernant ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier
Source officielleciv2
613723b8cd5801467740d4eb
6 mars 2001
6 mars 2001
élections politiques), la concernant ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Solange Gautier
Source officielleciv2
6079432b9ba5988459c41564
7 novembre 1973
7 novembre 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE VANIER, PROPRIETAIRE EXPLOITANT D'UN ELEVAGE DE LAPINS ET COBAYES POUR LABORATOIRES, IMPUTANT A LA MAUVAISE QUALITE DES PRODUITS ALIMENTAIRES FOURNIS PAR LA SOCIETE GAUTIER-DAVID
Source officielleciv2
6137232fcd580146774068b3
17 décembre 1998
17 décembre 1998
Laplace, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller, M.
Source officielleciv2
61372383cd5801467740ac3d
30 novembre 2000
30 novembre 2000
Buffet, président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller, M.
Source officielleciv2
613723aacd5801467740caeb
15 mars 2001
15 mars 2001
Buffet, président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller, M.
Source officielleciv2
613723d5cd5801467740eb9f
15 novembre 2001
15 novembre 2001
Guerder, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M. Bizot, conseiller, M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2309814_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Les sociétés Edmond Polder et Gautier TPM demandent l'annulation de la décision du 6 octobre 2023 par laquelle le maire de Serres a rejeté leur offre. 2.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69d8c53ecdc6046d47c01258
9 avril 2026
9 avril 2026
En présence de Madame Anne GAULLIER, Vice-Procureure de la République. Après qu'il en a été délibéré par les juges ayant assisté aux débats.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300578_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
La requête a été communiquée à Mmes B A, Christine Pouillard, Madeleine Sambati, Laurence Weber, Christiane Blanc, Claire Ricobelli, Christine Kaspar et Mauricette Hilaire-Gautier ainsi qu'à MM.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10323
30 mars 2022
30 mars 2022
I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 30 MARS 2022 La société Gautier
Source officielleCour d'Appel
6253cc3fbd3db21cbdd8f9a3
13 juillet 2012
13 juillet 2012
Philippe Y..., Sci Reva Nui, assistés de Me Brigitte GAULTIER INTIME(E)S - Le Syndicat des Copropriétaires de la Résidence Reva Nui, - M. Pierre A..., assisté de Me Thierry JACQUET M.
Source officiellecr
6137257dcd5801467741e34e
19 septembre 1995
19 septembre 1995
le président en son rapport de l'affaire ; -le prévenu en son interrogatoire et ses explications ; -le conseil du prévenu en sa plaidoirie ; -l'avocat général en ses réquisitions ; -Me Gautier
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c48d
11 décembre 2007
11 décembre 2007
.-... 06210 MANDELIEU LA NAPOULE représenté par la SCP GAULTIER-KISTNER, avoués à la Cour assisté de Me Frédéric Z..., avocat au barreau de DRAGUIGNAN, (SELARL MASQUELIER-GARCIA) Madame Marguerite
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