BOQUET avocat au barreau de PONTOISE INTIME **************** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue

MARS 2018, NOUS, Elisabeth HOURS, conseiller à la cour d'appel d'ORLÉANS, chargé de la mise en état, assisté de Nathalie MAGNIER faisant fonction de greffier, dans l'affaire ENTRE : Maître Hubert

A a été hébergé dans la structure d'hébergement d'urgence St Hubert (AJHIRALP) depuis le 23 août 2022 et il y est toujours présent. Vu les autres pièces du dossier.

ALLIANCE [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Hubert MARTIN DE FREMONT, avocat au barreau de PARIS S.A.S.

Fernand Hubert, - LA COMMUNE DE SAINT-MARTIN, partie civile, contre un arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, du 9 avril 1987, qui, pour infraction à l'article 175 du Code

LIVREURS ET S'IL S'AGISSAIT D'ERREURS HUMAINES OU MECANOGRAPHIQUES " ; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE, ET DU JUGEMENT QU'IL CONFIRME, QUE X..., LIVREUR-VENDEUR A L SOCIETE LAITERIE SAINT-HUBERT

JUGEMENT Prononcé par Hubert LIFFRAN, par mise à disposition au Greffe le 11 Octobre 2024.

FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 20 SEPTEMBRE 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Adrien LEIBER, Président Colette LOWENSTEIN, Conseiller, Hubert

avec renvoi devant la cour d'appel d'Orléans, l'arrêt de la cour d'appel de Paris du 20 octobre 1998 ayant rejeté la demande en restitution d'objets saisis de Jacques X..., Pierre X..., Denis Y... et Hubert

Hubert Z..., demeurant à Paris (12e), ..., contre : 1°/ la compagnie d'assurances Assurances générales de France, "AGF", société anonyme, dont le siège est à Paris (2e), ..., prise en la personne de

: Madame Guerlande X...épouse Y... ... ... 97139 LES ABYMES Non comparante ni représentée DEFENDEUR CONSULAT GENERAL D'HAITI 12 rue Schoelcher 97110 POINTE-A-PITRE Représenté par Me Hubert

le versement à Me Hubert de la somme de 2 000 euros.

par diligences du greffe en date du 18 juillet 2011 Monsieur Fernand Z... ... 27110 MARBEUF APPELANT-Non comparant Représenté par Me Xavier HUBERT, avocat au barreau d'EVREUX Madame Caroline

LE PAVILLON Représentant : Me [L], avocat au barreau de NICE Appelante C/ SNC JUIN SAINT HUBERT Représentant : Me [E], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article

[K] [P] exploitant dans le cadre de la SCEA Saint-Humbert. Aux termes du jugement rendu par le tribunal paritaire des baux ruraux du 13 janvier 2022 M.

de mandataire ad hoc de la société Les Cèdres née le [Date naissance 2] 1943 à [Localité 2] (Algérie) de nationalité française demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Charles-Hubert

.-94170 LE PERREUX SUR MARNE Représentée par Me Dominique TROUVE, avocat au barreau de VAL DE MARNE, toque : PC 30 INTIMÉS Monsieur Hubert Z... né le 30 janvier 1955 à TUNIS et Madame Michelle

Charles-Hubert, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 12 décembre 2000, qui, pour transport sans motif légitime d'une arme de 6ème catégorie, l'a condamné à 5 000 francs

1997, qui, dans la procédure suivie contre Roger D..., la société COGEDIPRESSE PARIS MATCH, Michel JAVELLE, la société PRESSE ALLIANCE FRANCE SOIR, Françoise Z..., épouse B..., la société OROP PRESSE, Hubert

Hubert, contre un jugement du tribunal de police de NICE, en date du 15 décembre 1986, qui, pour contravention d'injures non publiques, l'a condamné à 30 francs d'amende et à des réparations civiles ;