CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb1b
20 septembre 2012
Isabelle X... et Cédric Y... se sont mariés le 27 juin 1998, sans contrat préalable.
DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afbe96cdc6046d471de936
3 octobre 2025
RENARD [Adresse 1] [Localité 1] Comparante d'une part, En présence de : Maître [B] [T] [Adresse 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND Juges : Isabelle
7ème Ch Prud'homale
626b8180d1fb03057d9a5220
28 avril 2022
28 AVRIL 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Benoît HOLLEAUX, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle
Chambre commerciale
653ca69183c9498318209d13
26 octobre 2023
Greffier lors des débats : Mme Isabelle VALLEE Greffier lors de la mise à disposition : M. Petelo GOGO L'affaire a été communiquée au ministère public, et, représenté lors des débats par M.
2ème Ch. Cabinet 5
66c38b0bf20c06e7d9fe8478
29 avril 2024
SAUZAY-LEPERCQ, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR : Monsieur [W] [I], [Z], [V] [J] né le [Date naissance 4] 1976 à [Localité 13] (CHARENTE MARITIMES) [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Isabelle
RETENTIONS
637b460a77388505d4b5fcbd
1 novembre 2022
PRÉFET DU HAUT-RHIN COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 01 NOVEMBRE 2022 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle
6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02752_20241014
14 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure ; - les conclusions de M.
6253cc86bd3db21cbdd90603
24 avril 2013
Ernest Louis X..., Mme Isabelle B... épouse X..., M. Jean-Marie Z..., Mme Michelle G... épouse Z..., M.
Pôle 4 - Chambre 3
61635156a2ead9ed860b6f74
15 septembre 2011
civile, l'affaire a été débattue le 09 Juin 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle REGHI, conseillère et Madame Michèle TIMBERT, conseillère, entendue
Mise à disposition - Procédures collectives
69a2a282cdc6046d4703cf19
22 janvier 2025
François MOLLET Juges : Mm∈ e Isabell e DAHLAB М.
6438f360a942a604f5e93898
13 avril 2023
13 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle
CTX PROTECTION SOCIALE
697308d3cdc6046d4760ffd2
9 janvier 2026
[K] [V] (Audiencier) muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Isabelle THEOLLE, Juge Assesseur : Jean-Pierre LOTH, Représentant des travailleurs salariés Assesseur : Pierre-Marie
6253c8a0bd3db21cbdd85ccd
5 novembre 2001
. - Mme Isabelle A... Prononcé à l'audience publique du 05 NOVEMBRE 2001 par Régis CAVELIER, Président, assisté de Marie-Claude MAINET, Greffier premier grade.
Ch.secu-fiva-cdas
6348ff8a63d497adffda4031
13 octobre 2022
, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 09 juin 2022 Mme Magali DURAND-MULIN, chargée
Pôle 4 - Chambre 9 - B
67ef6c829a9834ffd825fb09
3 avril 2025
Adresse 2] [Localité 4] représentée à l'audience par Me Eric SCHODER de la SELARL LAGOA, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS S.C.I. [9] [Adresse 1] [Localité 6] représentée à l'audience par Me Isabelle
6253cbecbd3db21cbdd8ea65
9 janvier 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
6253ca78bd3db21cbdd8b1fa
10 décembre 2007
Madame Isabelle D... ... ... L' E. A. R. L.
soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00347
20 février 2013
cet élément est suffisamment précis quant aux horaires effectivement réalisés afin de permettre à l'employeur de répondre en fournissant ses propres éléments ; que sans que l'absence de réclamation durant
JAF1
67f436064e0040aa37363721
4 avril 2025
DBXJ-W-B7I-IRJM NATURE AFFAIRE : 20L DEMANDERESSE : Madame [N] [L] [T] épouse [W] née le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 6] (21) de nationalité française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Isabelle
Service JAF 2
68f7ee3b77f30025a66aef10
9 octobre 2025
] [Localité 6] Rep/assistant : Maître Delphine RABILLER de la SELARL DELPHINE RABILLER, avocats au barreau de VANNES et Monsieur [K] [G] [J] [L] [Adresse 5] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Isabelle
Page 28 sur 353