Olivier Yeznikian, Mme Roze Noguelou, M. Bruno Delsol, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, M. Didier Ribes conseillers d'Etat Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure.

Olivier Yeznikian, Mme Rozen Noguellou, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, M. Didier Ribes conseillers d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 17 septembre 2025.

Ils ont eu trois enfants : Amandine, née le 20 mai 1988, Nicolas, né le 03 août 1990 et Olivier, né le 20 janvier 1995.

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 14 février 2024. Le président : Signé : M.

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 30 décembre 2024. Le président : Signé : M.

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 30 décembre 2024. Le président : Signé : M.

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 30 décembre 2024. Le président : Signé : M.

Portalis DBVV-V-B7J-JH7D - joint au dossier 25/00938 Compagnie d'assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS ès-qualités d'assureur Dommages-Ouvrage de la résidence [Adresse 1] Représentant : Me Olivia

ASSOCIES [I] [E] ET OLIVIER BEDICAM ASSOCIES N° SIRET : 494 13 6 7 08 - [Adresse 5] Représentant : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire

POITIERS JUGEMENT du mardi 15 avril 2025 RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION Par jugement du 12 février 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de la SARL ISAGIL

SIM TECH LOGISTIC représentée par Me Isabelle DURAND, avocat au barreau de TOULON Appelante et défenderesse à l'incident CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 3], prise en la personne de son représentant

POITIERS Répertoire Général : N O RG 25/00238 - N O Portalis DB3J-W-B7J-GU4J Minute : 25/00134 ORDONNANCE DE MAINTIEN DE LA MESURE DE SOINS PSYCHIATRIQUES (Délai de 12 jours) Le 1er avril 2025, Nous, Isabelle

MEDIASBOOK [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805

immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Versailles sous le numéro 949676290, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, représentée par Me Olivier

Olivier H..., domicilié [...], 13°/ à Mme I... J..., domiciliée [...], 14°/ à M. Francis K..., domicilié [...], 15°/ à M. II..., domicilié [...], 16°/ à M.

Délibéré à l'issue de la séance du 20 septembre 2023 où siégeaient : Mme Christine Maugüé, présidente adjointe de la section du contentieux, présidant ; Mme Isabelle de Silva, M.

B A, représenté par Me Isabelle Coche-Mainente, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 avril 2024 par lequel le préfet de la Meuse a prononcé son expulsion du territoire français et fixé

PRANIC, Magistrat à titre temporaire statuant en qualité de Juge des Contentieux de la Protection Isabelle JAECK, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 03 Février 2026 à l’issue de laquelle le

ADMIRAL INTERMEDIARY SERVICE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Joseph [Localité 6] - Me Isabelle FICI Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF

X... indique avoir fait l'objet, à partir du mois de février 2000, soit une année après son recrutement, d'agissements constitutifs de harcèlement moral de la part d'Olivier Y..., Senior Vice-Président